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4 594 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2
    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    1 media

    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    18FI/881

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
  3. Résultat n°3

    1869.

    Date

    Entre juillet 1869 et décembre 1869

    Cote

    2E14/160

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Louis PIROLLE.
    • 1869.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  4. Résultat n°4
    BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].

    200 medias

    BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3687 à 3886 [cadastre rénové en 1972].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2229

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    BRUNOY. - L'Yerres dans les vallées.

    1 media

    BRUNOY. - L'Yerres dans les vallées.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI35/219

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRUNOY
    • BRUNOY. - L'Yerres dans les vallées.
  6. Résultat n°6

    Septembre - décembre 1889.

    Date

    Entre septembre 1889 et décembre 1889

    Cote

    2E82/279

    • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

    • Minutes
    • Auguste FABRE.
    • Septembre - décembre 1889.

    Producteur :

    BRUNOY II (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/105

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, année de naissance 1991, lettres L-Z.

    Date

    1991

    Cote

    2054W/34

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY.

    • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY 1 (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    997W/156

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

    Date

    1994

    Cote

    1617W/117

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  12. Résultat n°12
    BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3189 à 3686 [cadastre rénové en 1972].

    501 medias

    BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios 3189 à 3686 [cadastre rénové en 1972].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2228

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRUNOY. - Matrice des propriétés non bâties : folios...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/201

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  15. Résultat n°15

    1727-1731.

    Date

    1727-1731

    Cote

    2E14/15

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Gabriel-Charles MOREAU.
    • 1727-1731.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUNOY. - Société civile immobilière (SCI) FONCIERE PARISIENNE : permis de construire 91 - 65 - 83684 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/731

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRUNOY. - Société civile immobilière (SCI) FONCIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

    Date

    1778-1790

    Cote

    B/313

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres RAB-ZIN.

    Date

    2007

    Cote

    2922W/3

    • Contexte : 2922W Centre de PMI de BRUNOY : dossiers médicaux des...

    • 2007.
    • Lettres RAB-ZIN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUNOY. - Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1829, 1864, 1865, 1874, 1882) ; alignements des chemins (1860, 1881, 1932, 1935) ; plan (1860) ; droits de voirie (1880, 1898) ; assainissement du chemin de grande communication n° 94 (1898-1901) ; plans des profils (1898) ; assainissement 2ème tranche (1933-1936).

    Date

    1829-1936

    Cote

    3O/66

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • BRUNOY. - Tableau général des chemins vicinaux et ruraux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    2015 : lettres COL-SOU.

    Date

    2015

    Cote

    3043W/20

    • Contexte : 3043W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2015 : lettres COL-SOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE/ CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE BRUNOY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant)

  22. Résultat n°22

    1809.

    Date

    1809

    Cote

    2E14/55

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Jean-François HULOT.
    • 1809.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  23. Résultat n°23
    BRUNOY. - Exposition : Olissa Dolcé, oeuvre croisée, Musée de Brunoy, 16 décembre 1995-18 février 1996.

    1 media

    BRUNOY. - Exposition : Olissa Dolcé, oeuvre croisée, Musée de Brunoy, 16 décembre 1995-18 février 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    18FI/2547

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUNOY. - Exposition : Olissa Dolcé, oeuvre croisée,...
  24. Résultat n°24

    Plan de Burnoy en 1979

    Date

    1979

    Cote

    GBR/1605

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan de Burnoy en 1979
  25. Résultat n°25

    BRUNOY. - Tauveron Charles : minutes (novembre-décembre 1929).

    Date

    1929

    Cote

    2E91/113

    • Contexte : 2E91 étude notariale BRUNOY I (1811-1937)

    • BRUNOY. - Tauveron Charles : minutes (novembre-décembre...

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  26. Résultat n°26

    BRUNOY. - 1ère page du catalogue d'exposition ""Châteaux à BRUNOY, 1189, 1789, 1989"", 1990 : photographie, N. et B.

    Date

    1990

    Cote

    9FI/163

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • BRUNOY. - 1ère page du catalogue d'exposition ""Châteaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Inventaire des propriétés du Comte de Provence à Brunoy. Extrait du Bulletin de la SHACEH, 82ème année, 1976

    Auteur

    GAUTIER, Jean

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1072

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Inventaire des propriétés du Comte de Provence à Brunoy....
  28. Résultat n°28
    1856.

    49 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/53

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brunoy.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    1888.

    Date

    Entre octobre 1888 et décembre 1888

    Cote

    2E14/229

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Jules FESSARD.
    • 1888.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

    Date

    1607-1775

    Cote

    A/1263

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
    BRUNOY. - Place de la Gare, CLC, 1905, 3 mots, 5 c, ad.

    1 media

    BRUNOY. - Place de la Gare, CLC, 1905, 3 mots, 5 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI35/31

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRUNOY
    • BRUNOY. - Place de la Gare, CLC, 1905, 3 mots, 5 c,...
  32. Résultat n°32

    Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1611W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUNOY.

    Date

    1973

    Cote

    947W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Avril - juin 1859.

    Date

    Entre avril 1859 et juin 1859

    Cote

    2E82/153

    • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

    • Minutes
    • Edmé LEROY.
    • Avril - juin 1859.

    Producteur :

    BRUNOY II (service versant)

  35. Résultat n°35
    BRUNOY. - Bords de l'Yerres au pont de Soulins, Mulard, 1916, 4 lignes, ad.

    1 media

    BRUNOY. - Bords de l'Yerres au pont de Soulins, Mulard, 1916, 4 lignes, ad.

    Date

    1916

    Cote

    2FI35/139

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRUNOY
    • BRUNOY. - Bords de l'Yerres au pont de Soulins, Mulard,...
  36. Résultat n°36

    Un monument et un homme sorti de l'oubli

    Auteur

    GAUTIER, Jean

    Date

    2007

    Cote

    PER152/5/54/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 45-61, 64-67, 69-73, 77-79, 84-88
    • 54
    • Un monument et un homme sorti de l'oubli
  37. Résultat n°37
    Brunoy.- L'Yerres et le pont de Soulins (13 juin 1948).

    1 media

    Brunoy.- L'Yerres et le pont de Soulins (13 juin 1948).

    Date

    1948

    Cote

    57FI35/71

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BRUNOY
    • Brunoy.- L'Yerres et le pont de Soulins (13 juin 1948)....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  38. Résultat n°38

    Avril - juillet 1836.

    Date

    Entre avril 1836 et juillet 1836

    Cote

    2E82/87

    • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

    • Minutes
    • Auguste MAIRESSE.
    • Avril - juillet 1836.

    Producteur :

    BRUNOY II (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 32 - Vente de maison à Villecresnes [Val-de-Marne] (18 janvier 1789).

    Date

    1789

    Cote

    2E82/6

    • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

    • Minutes
    • Nicolas GUIONNET.
    • 4 mai - 8 décembre 1788, janvier 1789 - novembre 1790,...
    • N° 32 - Vente de maison à Villecresnes [Val-de-Marne]...

    Producteur :

    BRUNOY II (service versant)

  40. Résultat n°40

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  41. Résultat n°41

    BRUNOY. - M. MARON : permis de construire 91 - 80 - 3 (1980). LISSES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) CODELOG : permis de construire 91 - 80 - U0032 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4133

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRUNOY. - M. MARON : permis de construire 91 - 80 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    BRUNOY.- Naissances : registre d'état civil (1925-1926).

    Date

    1925-1926

    Cote

    4E/4100

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRUNOY.- Naissances : registre d'état civil (1925-1926)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY et CROSNE.

    Date

    1958

    Cote

    967W/18

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
    • Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY et CROSNE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/137

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

    Date

    1708-1712

    Cote

    A/1135

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  47. Résultat n°47

    Notes sur l'histoire de Villecrenes (Val-de-Marne), de Yerres et sur l'histoire régionale (1638 - 1979).

    Date

    1638-1979

    Cote

    56J/9

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur l'histoire de Villecrenes (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  48. Résultat n°48

    Janvier - février 1815.

    Date

    Entre janvier 1815 et février 1815

    Cote

    2E82/26

    • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

    • Minutes
    • Nicolas GUIONNET.
    • Janvier - février 1815.

    Producteur :

    BRUNOY II (service versant)

  49. Résultat n°49

    Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

    Date

    1601-1736

    Cote

    A/1180

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/2

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle...
  51. Résultat n°51

    Registre de main courante pairs (18/08/1992 - 14/10/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/104

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (18/08/1992 - 14/10/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  52. Résultat n°52

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

    Date

    1868-1887

    Cote

    5S/70

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Mai - 30 juillet 1867.

    Date

    Entre mai 1867 et juillet 1867

    Cote

    2E82/185

    • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

    • Minutes
    • Paul LEROY.
    • Mai - 30 juillet 1867.

    Producteur :

    BRUNOY II (service versant)

  54. Résultat n°54

    Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

    Auteur

    MORIN, Guillaume

    Date

    1630

    Cote

    INOCTAVO/3647

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
  55. Résultat n°55

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1563-1598

    Cote

    A/968

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    1881.

    Date

    Entre octobre 1881 et décembre 1881

    Cote

    2E14/204

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Eugène-Delphin-François PENANT.
    • 1881.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  57. Résultat n°57

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRUNOY à BUNO-BONNEVAUX. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/11

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • BRUNOY à BUNO-BONNEVAUX. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60

    BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/132

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), Moissy-Cramayel (Seine-et-Marne), Mandres-les-Roses (Val-de-Marne) et Périgny (Val-de-Marne) (1269 - 1978).

    Date

    1269-1978

    Cote

    56J/5

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur Corbeil-Essonnes, Epinay-sous-Sénart, Evry-les-Châteaux...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  62. Résultat n°62

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/3068

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent....
  64. Résultat n°64

    Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

    Date

    1940-1956

    Cote

    850W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  65. Résultat n°65

    PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance des Sociétés savantes : 2ème partie.

    Date

    1984

    Cote

    1429W/16

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    BRUNOY. - Humbert Charles : minutes (juillet-septembre1911).

    Date

    1911

    Cote

    2E91/48

    • Contexte : 2E91 étude notariale BRUNOY I (1811-1937)

    • BRUNOY. - Humbert Charles : minutes (juillet-septembre1911)....

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

    Date

    1552-1781

    Cote

    A/920

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1996

    Cote

    2570W/37

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  69. Résultat n°69

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/198

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lettres LAM - ZAM.

    Date

    2005

    Cote

    2800W/13

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI.
    • Nés en 2005.
    • Lettres LAM - ZAM.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BRUNOY 1 (service producteur)

  71. Résultat n°71

    La verseuse

    Date

    2003

    Cote

    PER152/4/6/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 1-44 ; BRUNOY EVENEMENTS : 2003-2004
    • 6
    • La verseuse
  72. Résultat n°72

    BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument bâti par ordre de Louis XV ; rendez-vous des chasses de ce monarque ainsi que sous Louis XVI, Napoléon, Charles X. Le Duc d'ANGOULEME, fils aîné de Charles X affectionnait surtout la forêt de SENART pour ses chasses à courre, E. VENANT, photographe-éditeur à BRUNOY, carte postale NB [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/48

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  73. Résultat n°73

    1876.

    Date

    Entre janvier 1876 et mars 1876

    Cote

    2E14/182

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Louis PIROLLE.
    • 1876.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  74. Résultat n°74

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

    Date

    1507-1561

    Cote

    A/1191

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    1879.

    Date

    Entre octobre 1879 et décembre 1879

    Cote

    2E14/197

    • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

    • Eugène-Delphin-François PENANT.
    • 1879.

    Producteur :

    BRUNOY I (service versant)

  76. Résultat n°76

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Registre de main courante pairs (04/03/1994 - 26/04/1994).

    Date

    1994

    Cote

    1617W/114

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (04/03/1994 - 26/04/1994)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1496-1744

    Cote

    A/1248

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  80. Résultat n°80

    BRUNOY. - Permis de construire 91 - 62 (1962-1963).

    Date

    1962-1963

    Cote

    1553W/561

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRUNOY. - Permis de construire 91 - 62 (1962-1963)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)