2E14/1-265
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.
Informations sur le traitement
Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1879
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.