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Résultats de la recherche

Résultat n°5
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°16
Résultat n°18
BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1749-1788).

2 lots 90 medias

Résultat n°22
BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

2 lots 11 medias

Résultat n°23
Résultat n°25
Résultat n°30

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°34
BROUY. Tables décennales (1802-1902).

65 medias

BROUY. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/408

Résultat n°35
Résultat n°37
BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

250 medias

Résultat n°39
Résultat n°42
BROUY. - Section C : Meule (la).

1 media

Résultat n°44
BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

1 media

Résultat n°48
BROUY. - Section A : Oisonniers (les).

1 media

Résultat n°49
BROUY. - Plan d'assemblage.

1 media

BROUY. - Plan d'assemblage.

Date

1815

Cote

3P/326

Résultat n°55
BROUY. - Section B : Treille (la).

1 media

Résultat n°56
BROUY. - Section F : Village (le).

1 media

Résultat n°57
BROUY. - Section D : Côte rouge (la).

1 media

Résultat n°60
BROUY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

158 medias

Résultat n°63
Résultat n°65

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Date

1825-1872

Cote

3U/2829

Résultat n°69
BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

263 medias

Résultat n°72
Résultat n°77
1836.

11 medias

1836.

Date

1836

Cote

6M/52