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447 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRUNOY, BROUY, BRUYERES-LE-CHATEL. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 27 mètres, de 579 vues [négatif original].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/271/27

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Recensements de population de l'Essonne (1817-1968).
    • BRUNOY, BROUY, BRUYERES-LE-CHATEL. - Listes nominatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    BROUY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BROUY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/765

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze,...
  4. Résultat n°4

    Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : titres anciens des BAILLYF, seigneurs de MAINVILLIERS ; fois et hommages ; baux ; échanges ; aveu et dénombrement ; contrats de constitution de rentes ; transactions.

    Date

    1447-1746

    Cote

    136J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

    • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

  5. Résultat n°5
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

    Date

    1583-1782

    Cote

    B/277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BROUY. - Baudry : minutes (1670) [ un acte] ; Pierre Lemaignan : minutes (1706-1707, 1709-1725).

    Date

    1670-1725

    Cote

    2E52/84

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • BROUY. - Baudry : minutes (1670) [ un acte] ; Pierre...

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  8. Résultat n°8

    Matière ecclésiastique concernant la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy dépendante de la maladrerie Saint-Lazare. - Décharge testamentaire du curé de Brouy (1671) ; adjudication des ouvrages et fournitures pour le rétablissement de la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy (1707) ; acte de bénédiction de la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy (1708) [3 pages].

    Date

    1671-1708

    Cote

    HDEPOT1 C/2

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Matière ecclésiastique concernant la chapelle Saint-Nicolas...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils d'Estienne POISSON, laboureur demeurant à Fenneville, paroisse de BROUY, et de Magdalleinne PAILLET, et, Jacqueline FLAGY, fille de Pierre FLAGY, laboureur demeurant à MESPUITS, et de défunte Jacquette PILLART (29 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  10. Résultat n°10

    BROUY. Minutes : reconnaissance de dettes passée devant Gabriel FAUVET, clerc.

    Date

    1698

    Cote

    1J/701

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY. Minutes : reconnaissance de dettes passée devant...
  11. Résultat n°11

    BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier 1709 - 13 février 1709.

    Date

    1709

    Cote

    1J/729

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier...
  12. Résultat n°12

    CHAMPMOTTEUX. - Pierre Goret : minutes (1711-1727) ; et répertoires (1725-1727).

    Date

    1711-1727

    Cote

    2E61/28

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Pierre Goret : minutes (1711-1727)...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  13. Résultat n°13
    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1714-1748) [manque l'année 1744].

    102 medias

    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1714-1748) [manque l'année 1744].

    Date

    1714-1748

    Cote

    EDEPOT4 2E/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  14. Résultat n°14
    BROUY. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1721-1764). [Lacunes : B.M.S. (1725)].

    153 medias

    BROUY. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1721-1764). [Lacunes : B.M.S. (1725)].

    Date

    1721-1764

    Cote

    4E/406

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - Brouy : une terre [7 pages] (1733-1772).

    Date

    1733-1772

    Cote

    HDEPOT1 B/71

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - Brouy : une terre...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Hôtel-Dieu. - Acquisitions : Brouy : une terre [1 page].

    Date

    1746

    Cote

    HDEPOT1 B/25

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Acquisitions : Brouy : une terre [1 page]....

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier demeurant à BROUY, veuf de Geneviève BESNARD, et, Jeanne BIACHE, demeurant à Duillet / Dhuilet, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE (14 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  18. Résultat n°18
    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1749-1788).

    2 lots 90 medias

    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1749-1788).

    Date

    1749-1788

    Cote

    EDEPOT4 2E/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  19. Résultat n°19
    BROUY. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1765-1790). [Relié en désordre (1768, 1780-1782). B.M. (1780), voir 4E409].

    133 medias

    BROUY. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1765-1790). [Relié en désordre (1768, 1780-1782). B.M. (1780), voir 4E409].

    Date

    1765-1790

    Cote

    4E/407

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle général service ordinaire, réserve (années de naissance 1780 - 1822)

    Date

    1780-1822

    Cote

    EDEPOT4 3H/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  21. Résultat n°21

    BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

    Date

    1788-1862

    Cote

    EDEPOT4 1D/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Administration générale de la commune : registres...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  22. Résultat n°22
    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

    2 lots 11 medias

    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEPOT4 2E/3

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Date

    1789

    Cote

    1MI/346

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24
    BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1791-an XIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1873 ; relié en désordre (1793-an II). Nota bene : 1780 après 1791. Publications de mariages (an VI-an VII)].

    153 medias

    BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1791-an XIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1873 ; relié en désordre (1793-an II). Nota bene : 1780 après 1791. Publications de mariages (an VI-an VII)].

    Date

    1791-1805

    Cote

    4E/409

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

    Date

    1792-1802

    Cote

    EDEPOT4 2E/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres de l'abbaye royale Notre-Dame d'YERRES collationné en 1792.

    Date

    1792

    Cote

    63H/10

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (PRUNAY, BUNO, SOISY, BROUY, BONNEVAUX, COURANCES).

    Date

    1794-1823

    Cote

    1Q/207

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ETAMPES, hôpital. - BRIERES-LES-SCELLES et BROUY : baux de terres au profit des familles BESNARD, JOSSE, PASQUIER, THEVARD, POISSON.

    Date

    1795-1848

    Cote

    HDEPOT1 N/94

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES, hôpital. - BRIERES-LES-SCELLES et BROUY :...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    BROUY. - Administration de la commune : un feuillet relatif aux prescriptions en matière de scellés, 22 prairial an 5. (10 juin 1797).

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT4 3D/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Administration de la commune : un feuillet...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  32. Résultat n°32

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

    Date

    1802-1903

    Cote

    5V/9

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34
    BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    65 medias

    BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/408

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1803-1812).

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT4 2E/5

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy (1803 - 1905).

    Date

    1803-1905

    Cote

    5V/1

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
    BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

    250 medias

    BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

    Date

    1805-1830

    Cote

    4E/410

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    BROUY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, entretien et construction : règlement (1811), tableau général, délibérations, adjudication, rapport de l'agent voyer, profil en long chemin vicinal n°3 de Brouy à Champmotteux (1861), construction de la partie entre Brouy et Fenneville : calcul des terrassements (1862), carte des environs de Maisse (vers 1880), alignements, budgets des ressources, rôles (1811-1926).

    Date

    1811-1926

    Cote

    EDEPOT4 1O/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  39. Résultat n°39

    BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1813-1822).

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT4 2E/6

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...