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602 résultats

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  1. Résultat n°1

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/242

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4
    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

    62 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

    Date

    1882

    Cote

    3P/2191

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  6. Résultat n°6
    BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

    577 medias

    BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

    Date

    1610-1737

    Cote

    1MI/503

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Brières-les-Scellés
    • BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/977

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy donné par ses parents Elloy Elloy, vigneron demeurant à Etrechy et Marye Buisson, veuve de Marin Haubiot, vigneron demeurant à (Brières) [Brières-les-Scellés ?] (24 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/594

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4051

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

    Date

    1840-1939

    Cote

    2O/198

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

    Date

    1970

    Cote

    26FI/14/31, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Ferme du Château, vue partielle de la charpente de...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

    Date

    1716

    Cote

    E/6981

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
    • N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/37

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18
    1841.

    16 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/50

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brières-les-Scellés.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur, Marie-Cancienne BAUDET sa femme, Marie-Jeanne BAUDET veuve de Jean JOLIVET, tailleur d'habits, Jean RASLE, manouvrier, veuf de Françoise BAUDET, tous demeurant à BRIERES-LES-SCELLES, et Marie-Madelaine CHARIER, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, veuve de Louis BAUDET, vigneron, tous héritiers de défunts Lucas BAUDET, manouvrier demeurant audit BRIERES et de Marie-Anne BUISSON sa femme, et tous reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et portion de jardin audit BRIERES, rue du Mont, chantier de Guette-Lièvre, avec 4 arpents 27 quartiers de terre-sablon audit lieu, chantiers de La Croix Boissée, de la Pointe de la Croix Boissée, de Grenot, des Meriziers, de La Varenne, de La Garenne des Roches, du Vaujuif, des Combles, du Clos Noyer, du Long de Chesnay, des Haults de Saint-Martin, de Heurtebise, et à ETAMPES, chantiers de Bois Blanc et de Courtillon, sur lesquels biens Marie-Anne LALLIER, demeurant à CHARTRES (Eure-et-Loir) et Jeanne DAVID DE LA BUTTE, veuve de Guillaume TEXIER, écuyer et seigneur de Maisoncel, perçoivent 30 livres de rente foncière annuelle (9 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  21. Résultat n°21

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

    Date

    1951-1958

    Cote

    881W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

    Date

    1958-1977

    Cote

    1363W/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23
    BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

    2 lots 274 medias

    BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

    Date

    1805-1830

    Cote

    4E/389

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  25. Résultat n°25

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BRIERES-LES-SCELLES 1816-1891).

    Date

    1816-1891

    Cote

    3U/2203

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26
    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

    1 media

    BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

    Date

    1824

    Cote

    3P/310

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1355W/94

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28
    BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    191 medias

    BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3543

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2245

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1185W/13

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Avril - Juin 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E66/85

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Avril - Juin...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  36. Résultat n°36

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  37. Résultat n°37

    Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/4

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ALESSANDRA Antoine : permis de construire 91 - 67 - 14493 (1967). BRIERES-LES-SCELLES. - M. MAURICE Germain : permis de construire 91 - 67 - 14133 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1553W/1586

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15949 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GOBRON Jack : permis de construire 91 - 55 - 15951 (1955). - GIF-SUR-YVETTE. - M. CHANDELIER Robert : permis de construire 91 - 55 - 15954 (1955). ORSAY. - M. DUVIVIER Charles : permis de construire 91 - 55 - 15959 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEHA Eugène : permis de construire 91 - 55 - 15960 (1955). PALAISEAU. - M. MARECHAUX Guy : permis de construire 91 - 55 - 15961 (1955). DOURDAN. - M. LACOMBE : permis de construire 91 - 55 - 15964 (1955). DOURDAN. - M. ARTIGAUD Jean Baptiste : permis de construire 91 - 55 - 15965 (1955). MEREVILLE. - M. DEROSIER Raoul : permis de construire 91 - 55 - 15966 (1955). VAUHALLAN. - M. BELMON Louis : permis de construire 91 - 55 - 15967 (1955). BRIERES-LES-SCELLES. - M. AUBERT Claude : permis de construire 91 - 55 - 15968 (1955). BREUILLET. - M. PERRAUD Isidore : permis de construire 91 - 55 - 15969 (1955). ORSAY. - M. HOUIN René : permis de construire 91 - 55 - 15970 (1955). PALAISEAU. - M. GENDRON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15973 (1955). IGNY. - MME DURAND Marie Thérèse : permis de construire 91 - 55 - 15974 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/188

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    BRIERES-LES-SCELLES. - L'entreprise FAURECIA, s. d., Coul. Dim. 10 x 15 cm. [photographie extraite de la brochure cotée Gbr 2794].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3115

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • BRIERES-LES-SCELLES. - L'entreprise FAURECIA, s. d.,...