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BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

1018W/14

1958

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES

procès-verbal de réunion

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

1616W/242

1932-1974

BRIERES-LES-SCELLES

matrice cadastrale

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

2226W/1

2004

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

déclaration

BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

3P/2191

1882

BRIERES-LES-SCELLES

matrice cadastrale

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

1487W/1

1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

1MI/503

1610-1737

BRIERES-LES-SCELLES

registre paroissial

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

1184W/34

1967-1971

BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

compte de gestion

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

1689W/4

1968

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

matrice d'imposition

GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

1553W/977

1965

GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, LARDY, VILLEJUST, BRIERES-LES-SCELLES, CORBREUSE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

permis de construire

N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy donné par ses parents Elloy Elloy, vigneron demeurant à Etrechy et Marye Buisson, veuve de Marin Haubiot, vigneron demeurant à (Brières) [Brières-les-Scellés ?] (24 janvier 1675).

2E66/97

1675

ETRECHY Commune, BRIERES-LES-SCELLES

minute notariale

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

2159W/594

1999

BRIERES-LES-SCELLES

plan

BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

1553W/4051

1980

BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY

permis de construire

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

2O/198

1840-1939

BRIERES-LES-SCELLES

budget, plan

Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

26FI/14/31, 26FI/14 (Ancienne cote)

1970

BRIERES-LES-SCELLES

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

1009W/94

1966-1968

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON

budget

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

E/6981

1716

ETRECHY Commune, BRIERES-LES-SCELLES

minute notariale

Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

1616W/37

1932-1974

BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES

état de section

1841.

6M/50

1841

BRIERES-LES-SCELLES

liste nominative

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

857W/1

1941

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

déclaration, liste nominative

N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur, Marie-Cancienne BAUDET sa femme, Marie-Jeanne BAUDET veuve de Jean JOLIVET, tailleur d'habits, Jean RASLE, manouvrier, veuf de Françoise BAUDET, tous demeurant à BRIERES-LES-SCELLES, et Marie-Madelaine CHARIER, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, veuve de Louis BAUDET, vigneron, tous héritiers de défunts Lucas BAUDET, manouvrier demeurant audit BRIERES et de Marie-Anne BUISSON sa femme, et tous reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et portion de jardin audit BRIERES, rue du Mont, chantier de Guette-Lièvre, avec 4 arpents 27 quartiers de terre-sablon audit lieu, chantiers de La Croix Boissée, de la Pointe de la Croix Boissée, de Grenot, des Meriziers, de La Varenne, de La Garenne des Roches, du Vaujuif, des Combles, du Clos Noyer, du Long de Chesnay, des Haults de Saint-Martin, de Heurtebise, et à ETAMPES, chantiers de Bois Blanc et de Courtillon, sur lesquels biens Marie-Anne LALLIER, demeurant à CHARTRES (Eure-et-Loir) et Jeanne DAVID DE LA BUTTE, veuve de Guillaume TEXIER, écuyer et seigneur de Maisoncel, perçoivent 30 livres de rente foncière annuelle (9 novembre 1748).

2E66/239

1748

BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune

minute notariale

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

881W/8

1951-1958

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête

Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

1363W/2

1958-1977

BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune

dossier de procédure

BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

4E/389

1805-1830

BRIERES-LES-SCELLES

registre d'état civil

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

66J/96

1923-1966

ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS

DOSSIER DE CLIENT

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BRIERES-LES-SCELLES 1816-1891).

3U/2203

1816-1891

BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune

dossier individuel

BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

3P/310

1824

BRIERES-LES-SCELLES

plan cadastral

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

1355W/94

1992-1995

BOULLAY-LES-TROUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, JANVRY, LARDY, SAINT-AUBIN, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-CHERON Commune, MARCOUSSIS, SACLAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLIERS-LE-BACLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETIOLLES, BRIERES-LES-SCELLES

contrat

BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

4E/3543

1891-1905

BRIERES-LES-SCELLES

registre d'état civil

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

1553W/2245

1970

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MEREVILLE Commune, GUILLERVAL, BRIERES-LES-SCELLES, YERRES Commune, BRUNOY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, AUVERNAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune

permis de construire

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

875W/12

1965-1972

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN

plan d'urbanisme

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

1558W/1

1993-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune

liste nominative

Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

1185W/13

1950-1970

VILLE-DU-BOIS (LA), AUTHON-LA-PLAINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, BOISSY-LA-RIVIERE, BRIERES-LES-SCELLES, AUVERS-SAINT-GEORGES, ETRECHY Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

correspondance, statistique

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

1191W/9

1977-1983

BOURAY-SUR-JUINE, CHAMPMOTTEUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN

procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/16

1953

ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

procès-verbal d'élection, correspondance

ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Avril - Juin 1672).

2E66/85

1672

ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, MEROBERT, ORMOY-LA-RIVIERE

minute notariale

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

INQUARTO/3348

2007

BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY Canton, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, COURCOURONNES, EVRY Canton, EVRY Commune, BONDOUFLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LISSES, GIF-SUR-YVETTE Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Canton, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Canton, JUVISY-SUR-ORGE Commune

inventaire

Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

2151W/4

1980

ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY

matrice d'imposition

CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ALESSANDRA Antoine : permis de construire 91 - 67 - 14493 (1967). BRIERES-LES-SCELLES. - M. MAURICE Germain : permis de construire 91 - 67 - 14133 (1967).

1553W/1586

1967

CHAMPCUEIL, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES

permis de construire

MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15949 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GOBRON Jack : permis de construire 91 - 55 - 15951 (1955). - GIF-SUR-YVETTE. - M. CHANDELIER Robert : permis de construire 91 - 55 - 15954 (1955). ORSAY. - M. DUVIVIER Charles : permis de construire 91 - 55 - 15959 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEHA Eugène : permis de construire 91 - 55 - 15960 (1955). PALAISEAU. - M. MARECHAUX Guy : permis de construire 91 - 55 - 15961 (1955). DOURDAN. - M. LACOMBE : permis de construire 91 - 55 - 15964 (1955). DOURDAN. - M. ARTIGAUD Jean Baptiste : permis de construire 91 - 55 - 15965 (1955). MEREVILLE. - M. DEROSIER Raoul : permis de construire 91 - 55 - 15966 (1955). VAUHALLAN. - M. BELMON Louis : permis de construire 91 - 55 - 15967 (1955). BRIERES-LES-SCELLES. - M. AUBERT Claude : permis de construire 91 - 55 - 15968 (1955). BREUILLET. - M. PERRAUD Isidore : permis de construire 91 - 55 - 15969 (1955). ORSAY. - M. HOUIN René : permis de construire 91 - 55 - 15970 (1955). PALAISEAU. - M. GENDRON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15973 (1955). IGNY. - MME DURAND Marie Thérèse : permis de construire 91 - 55 - 15974 (1955).

1553W/188

1955

MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, DOURDAN Commune, MEREVILLE Commune, VAUHALLAN, BRIERES-LES-SCELLES, BREUILLET, IGNY

permis de construire

BRIERES-LES-SCELLES. - L'entreprise FAURECIA, s. d., Coul. Dim. 10 x 15 cm. [photographie extraite de la brochure cotée Gbr 2794].

2FI/3115

s.d

BRIERES-LES-SCELLES

document photographique

ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

2E66/58

1666

ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, GUILLERVAL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BRIERES-LES-SCELLES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOUTERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE

minute notariale

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

2491W/292

2001

LEUDEVILLE, BRIERES-LES-SCELLES

convention

BRIERES-LES-SCELLES, Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1668-1692).

EDEPOT74 GG/2

1668-1692

BRIERES-LES-SCELLES

registre paroissial

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/2

1945

DOURDAN Canton, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES)

procès-verbal d'élection, correspondance

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1933-1953).

4E/4085

1933-1953

BRIERES-LES-SCELLES

registre d'état civil

Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

2059W/8

1970

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ORSAY Commune, CHAMPLAN, MASSY Commune, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES

dossier de procédure

BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

39J/56

1694

CHAMARANDE, BRIERES-LES-SCELLES

plan, pièce comptable

BRIERES-LES-SCELLES. - Section A - Vallée (la) et la Plaine, 3ème feuille, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x101 (1824).

3P/3975

1824

BRIERES-LES-SCELLES

plan cadastral

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

2119W/17

1887-1999

BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE

statut, déclaration

1896.

6M/50

1896

BRIERES-LES-SCELLES

liste nominative

Expropriations.- BRIERES-LES-SCELLES : zone d'activités (1972).

962W/78

1972

BRIERES-LES-SCELLES

dossier de procédure

1886.

6M/50

1886

BRIERES-LES-SCELLES

liste nominative

BRIERES-LES-SCELLES. Tables décennales (1792-1902).

4E/388

1792-1902

BRIERES-LES-SCELLES

table décennale

BRIERES-LES-SCELLES. - Lotissement les Vaux du Bois : permis de construire 91 - 71 - 4754 (1971). MASSY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Travail et Proprieté : permis de construire 91 - 71 - 41358 (1971).

1553W/2584

1971

BRIERES-LES-SCELLES, MASSY Commune

permis de construire

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

GBR/3656

2008

ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

liste nominative

Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP (fief de). Claude Henri de VIGNY, chevalier, seigneur du TRONCHET, CHALOT-SAINT-MARS en partie, EMERVILLE et autres lieux, au nom et comme fondé de procuration des religieuses de LONGCHAMP, baille, vend, cède et transporte à Guy-Louis-Henri, marquis de VALORY, lieutenant général des armées du roi, commandeur de l'ordre de Saint-Louis, seigneur du BOURGNEUF, tous les droits de fief, censive et seigneurie directe appartenant aux dites religieuses sur plusieurs maisons, bâtiments, cours et jardins , sis à ETAMPES, grande rue Saint-Jacques, paroisse SAINT-BASILE ; et dans la rue dite du Château, même paroisse, et sur 370 arpents ou environ de terres labourables et héritages sis à BRIERES-LES-SCELLES et BOUVILLIERS. Arrêt d'homologation de ce bail et du contrat de vente ou bail à rente du droit de haute justice, censive et directe du prieuré SAINT-PIERRE à ETAMPES, fait le 2 juillet 1753, au même marquis de VALORY, par les Chartreux d'ORLEANS.

E/3861

1753-1754

ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS, BRIERES-LES-SCELLES

1876.

6M/50

1876

BRIERES-LES-SCELLES

liste nominative

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

INQUARTO/3031

2008

REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune

rapport

BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

4E/390

1831-1860

BRIERES-LES-SCELLES

registre d'état civil

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

1950W/2

2000

BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL

statistique

BRIERES-LES-SCELLES. - La gare. Dim. 13 x 18, N. et B.

6FI/456

1994

BRIERES-LES-SCELLES

document photographique

N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et bois taillis à VILLECONIN, faite par Pierre PIERRE, concierge des prisons royales d'ETAMPES, y demeurant paroisse Saint-Basile, curateur de Paul GOUTARD, à, Marie-Margueritte PESCHARD, demeurant audit VILLECONIN, veuve de Germain-René GAUDON, chirurgien. Lesdits biens avaient été acquis de Jean-Baptiste BIDAULT, maître d'école à ETAMPES et de Marie-Anne-Françoise LAQUER sa femme. Mention de Louis BREAU, laboureur demeurant à La Poilée, paroisse de BRIERES-LES-SCELLES (21 février 1776).

2E66/264

1776

ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, VILLECONIN

minute notariale

Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités du sud Essor à BRIERES-LES-SCELLES (20/03/1998).

2159W/593

1998

BRIERES-LES-SCELLES

plan

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

2491W/137

2006

BRIERES-LES-SCELLES

convention

BRIERES-LES-SCELLES. - Carte 7, chantiers : Lardoires, Bonnes, Fosse Boissons et Fonceau, XVIIIe siècle, 52 x 65 cm.

39J/66

s.d

BRIERES-LES-SCELLES

TERRIER, carte

BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 3e feuille.

3P/312

1824

BRIERES-LES-SCELLES

plan cadastral

Droit de rouage. - Bail (1579) ; baux à ferme (1553-1637) ; contrat de mariage de Pierre de SAINT-POL, sieur des EMONDANTS et d'Anne de La TRANCHEE, de BRIERES-LES-SCELLES (1686).

6J/4

1553-1686

BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune

1845 - 1934.

2S/344

1845-1934

BRIERES-LES-SCELLES, COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, AUVERNAUX

arrêté d'alignement

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

1950W/12

2001

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune

statistique

Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

913W/1

1967

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE

procès-verbal d'enquête

Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret du 15/07/1974 ; BAULNE, L14 : arrêtés préfectoraux du 08/02/1967 et n°74-4383 du 16/07/1974 ; BRIERES-LES-SCELLES : arrêté préfectoral n°74-3783 du 18/06/1974 ; DOURDAN : arrêtés préfectoraux des 22/08 et 17/10/1969 et n°74-4124 du 03/07/1974 ; LISSES : arrêté préfectoral n°74-4029 du 26/06/1974 ; MORIGNY-CHAMPIGNY : arrêté préfectoral n°74-3776 du 18/06/1974 ; PALAISEAU, ZAD n°5 : arrêté préfectoral n°74-2126 du 26/03/1974 ; LA NORVILLE : arrêté préfectoral n°74-3775 du 18/06/1974 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Les Gatines : arrêté préfectoral n°74-2621 du 18/04/1974 ; SOISY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°74-7995 du 09/12/1974 ; VERRIERES-LE-BUISSON, La Plaine des Godets : arrêté préfectoral n°74-3916 du 21/06/1974 ; ETAMPES, Base de plein air et de loisirs : arrêté préfectoral n°75-4508 du 13/08/1975 ; EVRY, La Folie Barbot : arrêté préfectoral n°75-3799 du 02/07/1975 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Hôtel de Ville-Donjon : arrêté préfectoral n°75-779 du 05/02/1975 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, La Plaine de Savigny : arrêté préfectoral n°75-3901 du 07/07/1975.

1661W/64

1974-1975

AVRAINVILLE, BAULNE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN Commune, LISSES, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, ETAMPES Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

arrêté préfectoral

Le Voyage de Louis XIV et d'Anne d'Autriche pendant la Fronde, du 2 octobre 1651 au 21 octobre 1652

REV38/19/19/1

1913

BRIERES-LES-SCELLES, PALAISEAU, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, ETRECHY, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

publication périodique

Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES : feuillets annulés pour les années 1975 à 1977.

1616W/690

1974-1978

BRIERES-LES-SCELLES

matrice cadastrale

BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés non bâties : folios 401 à 600 [cadastre rénové en 1943].

3P/2194

1914

BRIERES-LES-SCELLES

matrice cadastrale

Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

2159W/590

1990

BRIERES-LES-SCELLES

plan

BRIERES-LES-SCELLES. - Vente aux enchères de mobilier après décès de M. et Mme BAILLY, 3 juillet 1904.

18FI/1180

1904

BRIERES-LES-SCELLES

affiche

1954 - 1989.

7FI/3

1954-1989

BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX

document photographique, VUE AERIENNE

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

1558W/10

1994-1995

ARPAJON Commune, COURCOURONNES, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES

liste nominative

BRIERES-LES-SCELLES. - Ferme du château, porte.

5FI/992

1964

BRIERES-LES-SCELLES

document photographique