Filtrer les résultats
Multimédias
  • 516
  • 87
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 18
  • 28
  • 56
  • 61
  • 110
  • 429
  • 65
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 23
  • 22
  • 20
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 603
  • 175
  • 165
  • 159
  • 158
Afficher plus
Typologies
  • 55
  • 45
  • 36
  • 34
  • 33
Afficher plus
Sujets
  • 391
  • 89
  • 60
  • 54
  • 48
Afficher plus
Auteurs
  • 10
  • 10
  • 10
  • 9
  • 7
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

603 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Résultat n°2

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

Date

1932-1974

Cote

1616W/242

Résultat n°3

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°4
BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

62 medias

BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

Date

1882

Cote

3P/2191

Résultat n°5

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°6
BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

577 medias

BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

Date

1610-1737

Cote

1MI/503

Résultat n°7

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Date

1967-1971

Cote

1184W/34

Résultat n°8

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°9

GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/977

Résultat n°10

N° 64 - Consentement au mariage de Margueritte Elloy donné par ses parents Elloy Elloy, vigneron demeurant à Etrechy et Marye Buisson, veuve de Marin Haubiot, vigneron demeurant à (Brières) [Brières-les-Scellés ?] (24 janvier 1675).

Date

1675

Cote

2E66/97

Résultat n°11

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

Date

1999

Cote

2159W/594

Résultat n°12

BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4051

Résultat n°13

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

1840-1939

Cote

2O/198

Résultat n°14

Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

Date

1970

Cote

26FI/14/31, 26FI/14 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°16

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

Date

1716

Cote

E/6981

Résultat n°17

Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

Date

1932-1974

Cote

1616W/37

Résultat n°18
1841.

16 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/50

Résultat n°19

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°20

N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur, Marie-Cancienne BAUDET sa femme, Marie-Jeanne BAUDET veuve de Jean JOLIVET, tailleur d'habits, Jean RASLE, manouvrier, veuf de Françoise BAUDET, tous demeurant à BRIERES-LES-SCELLES, et Marie-Madelaine CHARIER, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, veuve de Louis BAUDET, vigneron, tous héritiers de défunts Lucas BAUDET, manouvrier demeurant audit BRIERES et de Marie-Anne BUISSON sa femme, et tous reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et portion de jardin audit BRIERES, rue du Mont, chantier de Guette-Lièvre, avec 4 arpents 27 quartiers de terre-sablon audit lieu, chantiers de La Croix Boissée, de la Pointe de la Croix Boissée, de Grenot, des Meriziers, de La Varenne, de La Garenne des Roches, du Vaujuif, des Combles, du Clos Noyer, du Long de Chesnay, des Haults de Saint-Martin, de Heurtebise, et à ETAMPES, chantiers de Bois Blanc et de Courtillon, sur lesquels biens Marie-Anne LALLIER, demeurant à CHARTRES (Eure-et-Loir) et Jeanne DAVID DE LA BUTTE, veuve de Guillaume TEXIER, écuyer et seigneur de Maisoncel, perçoivent 30 livres de rente foncière annuelle (9 novembre 1748).

Date

1748

Cote

2E66/239

Résultat n°21

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Date

1951-1958

Cote

881W/8

Résultat n°22

Installations classées : BRUNOY, BRIERES-LES-SCELLES, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

Date

1958-1977

Cote

1363W/2

Résultat n°23
BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

2 lots 274 medias

BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1830).

Date

1805-1830

Cote

4E/389

Résultat n°24

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Résultat n°25

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BRIERES-LES-SCELLES 1816-1891).

Date

1816-1891

Cote

3U/2203

Résultat n°26
BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

1 media

BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 1ère feuille.

Date

1824

Cote

3P/310

Résultat n°27

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Résultat n°28
BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

191 medias

BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3543

Résultat n°29

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2245

Résultat n°30

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

Date

1965-1972

Cote

875W/12

Résultat n°31

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°32

Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

Date

1950-1970

Cote

1185W/13

Résultat n°33

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°34

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°35

ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Avril - Juin 1672).

Date

1672

Cote

2E66/85

Résultat n°36

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°37

Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

Date

1980

Cote

2151W/4

Résultat n°38

CHAMPCUEIL. - Lotissement les VIGNES - M. THOMAS André : permis de construire 91 - 67 - 9441 (1967). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. ALESSANDRA Antoine : permis de construire 91 - 67 - 14493 (1967). BRIERES-LES-SCELLES. - M. MAURICE Germain : permis de construire 91 - 67 - 14133 (1967).

Date

1967

Cote

1553W/1586

Résultat n°39

MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15949 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GOBRON Jack : permis de construire 91 - 55 - 15951 (1955). - GIF-SUR-YVETTE. - M. CHANDELIER Robert : permis de construire 91 - 55 - 15954 (1955). ORSAY. - M. DUVIVIER Charles : permis de construire 91 - 55 - 15959 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEHA Eugène : permis de construire 91 - 55 - 15960 (1955). PALAISEAU. - M. MARECHAUX Guy : permis de construire 91 - 55 - 15961 (1955). DOURDAN. - M. LACOMBE : permis de construire 91 - 55 - 15964 (1955). DOURDAN. - M. ARTIGAUD Jean Baptiste : permis de construire 91 - 55 - 15965 (1955). MEREVILLE. - M. DEROSIER Raoul : permis de construire 91 - 55 - 15966 (1955). VAUHALLAN. - M. BELMON Louis : permis de construire 91 - 55 - 15967 (1955). BRIERES-LES-SCELLES. - M. AUBERT Claude : permis de construire 91 - 55 - 15968 (1955). BREUILLET. - M. PERRAUD Isidore : permis de construire 91 - 55 - 15969 (1955). ORSAY. - M. HOUIN René : permis de construire 91 - 55 - 15970 (1955). PALAISEAU. - M. GENDRON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15973 (1955). IGNY. - MME DURAND Marie Thérèse : permis de construire 91 - 55 - 15974 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/188

Résultat n°40

BRIERES-LES-SCELLES. - L'entreprise FAURECIA, s. d., Coul. Dim. 10 x 15 cm. [photographie extraite de la brochure cotée Gbr 2794].

Date

s.d

Cote

2FI/3115

Résultat n°41

ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

Date

1666

Cote

2E66/58

Résultat n°42

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/292

Résultat n°43

BRIERES-LES-SCELLES, Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1668-1692).

Date

1668-1692

Cote

EDEPOT74 GG/2

Résultat n°44

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°45

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°46

BRIERES-LES-SCELLES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1933-1953).

Date

1933-1953

Cote

4E/4085

Résultat n°47

Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/8

Résultat n°48

BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

Date

1694

Cote

39J/56

Résultat n°49
BRIERES-LES-SCELLES. - Section A - Vallée (la) et la Plaine, 3ème feuille, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x101 (1824).

1 media

BRIERES-LES-SCELLES. - Section A - Vallée (la) et la Plaine, 3ème feuille, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x101 (1824).

Date

1824

Cote

3P/3975

Résultat n°50

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°51
1896.

13 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/50

Résultat n°52

Expropriations.- BRIERES-LES-SCELLES : zone d'activités (1972).

Date

1972

Cote

962W/78

Résultat n°53
1886.

14 medias

1886.

Date

1886

Cote

6M/50

Résultat n°54
BRIERES-LES-SCELLES. Tables décennales (1792-1902).

82 medias

BRIERES-LES-SCELLES. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/388

Résultat n°55

BRIERES-LES-SCELLES. - Lotissement les Vaux du Bois : permis de construire 91 - 71 - 4754 (1971). MASSY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Travail et Proprieté : permis de construire 91 - 71 - 41358 (1971).

Date

1971

Cote

1553W/2584

Résultat n°56

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°57

Titres féodaux et de familles. - FORESTA ou de LONGCHAMP (fief de). Claude Henri de VIGNY, chevalier, seigneur du TRONCHET, CHALOT-SAINT-MARS en partie, EMERVILLE et autres lieux, au nom et comme fondé de procuration des religieuses de LONGCHAMP, baille, vend, cède et transporte à Guy-Louis-Henri, marquis de VALORY, lieutenant général des armées du roi, commandeur de l'ordre de Saint-Louis, seigneur du BOURGNEUF, tous les droits de fief, censive et seigneurie directe appartenant aux dites religieuses sur plusieurs maisons, bâtiments, cours et jardins , sis à ETAMPES, grande rue Saint-Jacques, paroisse SAINT-BASILE ; et dans la rue dite du Château, même paroisse, et sur 370 arpents ou environ de terres labourables et héritages sis à BRIERES-LES-SCELLES et BOUVILLIERS. Arrêt d'homologation de ce bail et du contrat de vente ou bail à rente du droit de haute justice, censive et directe du prieuré SAINT-PIERRE à ETAMPES, fait le 2 juillet 1753, au même marquis de VALORY, par les Chartreux d'ORLEANS.

Date

1753-1754

Cote

E/3861

Résultat n°58
1876.

21 medias

1876.

Date

1876

Cote

6M/50

Résultat n°59

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

Date

2008

Cote

INQUARTO/3031

Résultat n°60
BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

367 medias

BRIERES-LES-SCELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

Date

1831-1860

Cote

4E/390

Résultat n°61

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

Date

2000

Cote

1950W/2

Résultat n°62

BRIERES-LES-SCELLES. - La gare. Dim. 13 x 18, N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/456

Résultat n°63

N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et bois taillis à VILLECONIN, faite par Pierre PIERRE, concierge des prisons royales d'ETAMPES, y demeurant paroisse Saint-Basile, curateur de Paul GOUTARD, à, Marie-Margueritte PESCHARD, demeurant audit VILLECONIN, veuve de Germain-René GAUDON, chirurgien. Lesdits biens avaient été acquis de Jean-Baptiste BIDAULT, maître d'école à ETAMPES et de Marie-Anne-Françoise LAQUER sa femme. Mention de Louis BREAU, laboureur demeurant à La Poilée, paroisse de BRIERES-LES-SCELLES (21 février 1776).

Date

1776

Cote

2E66/264

Résultat n°64

Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités du sud Essor à BRIERES-LES-SCELLES (20/03/1998).

Date

1998

Cote

2159W/593

Résultat n°65

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/137

Résultat n°66

BRIERES-LES-SCELLES. - Carte 7, chantiers : Lardoires, Bonnes, Fosse Boissons et Fonceau, XVIIIe siècle, 52 x 65 cm.

Date

s.d

Cote

39J/66

Résultat n°67
BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 3e feuille.

1 media

BRIERES-LES-SCELLES. - Section A : Vallée (la), 3e feuille.

Date

1824

Cote

3P/312

Résultat n°68

Droit de rouage. - Bail (1579) ; baux à ferme (1553-1637) ; contrat de mariage de Pierre de SAINT-POL, sieur des EMONDANTS et d'Anne de La TRANCHEE, de BRIERES-LES-SCELLES (1686).

Date

1553-1686

Cote

6J/4

Résultat n°69

1845 - 1934.

Date

1845-1934

Cote

2S/344

Résultat n°70

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°71

Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

Date

1967

Cote

913W/1

Résultat n°72

Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret du 15/07/1974 ; BAULNE, L14 : arrêtés préfectoraux du 08/02/1967 et n°74-4383 du 16/07/1974 ; BRIERES-LES-SCELLES : arrêté préfectoral n°74-3783 du 18/06/1974 ; DOURDAN : arrêtés préfectoraux des 22/08 et 17/10/1969 et n°74-4124 du 03/07/1974 ; LISSES : arrêté préfectoral n°74-4029 du 26/06/1974 ; MORIGNY-CHAMPIGNY : arrêté préfectoral n°74-3776 du 18/06/1974 ; PALAISEAU, ZAD n°5 : arrêté préfectoral n°74-2126 du 26/03/1974 ; LA NORVILLE : arrêté préfectoral n°74-3775 du 18/06/1974 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Les Gatines : arrêté préfectoral n°74-2621 du 18/04/1974 ; SOISY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°74-7995 du 09/12/1974 ; VERRIERES-LE-BUISSON, La Plaine des Godets : arrêté préfectoral n°74-3916 du 21/06/1974 ; ETAMPES, Base de plein air et de loisirs : arrêté préfectoral n°75-4508 du 13/08/1975 ; EVRY, La Folie Barbot : arrêté préfectoral n°75-3799 du 02/07/1975 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Hôtel de Ville-Donjon : arrêté préfectoral n°75-779 du 05/02/1975 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, La Plaine de Savigny : arrêté préfectoral n°75-3901 du 07/07/1975.

Date

1974-1975

Cote

1661W/64

Résultat n°73

Le Voyage de Louis XIV et d'Anne d'Autriche pendant la Fronde, du 2 octobre 1651 au 21 octobre 1652

Date

1913

Cote

REV38/19/19/1

Résultat n°74

Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES : feuillets annulés pour les années 1975 à 1977.

Date

1974-1978

Cote

1616W/690

Résultat n°75
BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés non bâties : folios 401 à 600 [cadastre rénové en 1943].

187 medias

BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés non bâties : folios 401 à 600 [cadastre rénové en 1943].

Date

1914

Cote

3P/2194

Résultat n°76

Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/590

Résultat n°77
BRIERES-LES-SCELLES. - Vente aux enchères de mobilier après décès de M. et Mme BAILLY, 3 juillet 1904.

1 media

BRIERES-LES-SCELLES. - Vente aux enchères de mobilier après décès de M. et Mme BAILLY, 3 juillet 1904.

Date

1904

Cote

18FI/1180

Résultat n°78
1954 - 1989.

9 lots 71 medias

1954 - 1989.

Date

1954-1989

Cote

7FI/3

Résultat n°79

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10

Résultat n°80

BRIERES-LES-SCELLES. - Ferme du château, porte.

Date

1964

Cote

5FI/992