BRIERES-LES-SCELLES

1

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

2

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

Date

1932-1974

Cote

1616W/242

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

3

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

4

62 medias

BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

Date

1882

Cote

3P/2191

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

6

577 medias

BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

Date

1610-1737

Cote

1MI/503

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Registres paroissiaux et tables décennales.
Brières-les-Scellés
BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

7

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Date

1967-1971

Cote

1184W/34

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...
BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

Producteur :

TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

8

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

9

GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/977

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

10

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

Date

1999

Cote

2159W/594

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

11

BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4051

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

1840-1939

Cote

2O/198

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

Date

1970

Cote

26FI/14/31, 26FI/14 (Ancienne cote)

Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
Ferme du Château, vue partielle de la charpente de...

Producteur :

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

14

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

15

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

Date

1716

Cote

E/6981

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

Date

1932-1974

Cote

1616W/37

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

17

16 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/50

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Brières-les-Scellés.
1841.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

19

N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur, Marie-Cancienne BAUDET sa femme, Marie-Jeanne BAUDET veuve de Jean JOLIVET, tailleur d'habits, Jean RASLE, manouvrier, veuf de Françoise BAUDET, tous demeurant à BRIERES-LES-SCELLES, et Marie-Madelaine CHARIER, demeurant faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, veuve de Louis BAUDET, vigneron, tous héritiers de défunts Lucas BAUDET, manouvrier demeurant audit BRIERES et de Marie-Anne BUISSON sa femme, et tous reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et portion de jardin audit BRIERES, rue du Mont, chantier de Guette-Lièvre, avec 4 arpents 27 quartiers de terre-sablon audit lieu, chantiers de La Croix Boissée, de la Pointe de la Croix Boissée, de Grenot, des Meriziers, de La Varenne, de La Garenne des Roches, du Vaujuif, des Combles, du Clos Noyer, du Long de Chesnay, des Haults de Saint-Martin, de Heurtebise, et à ETAMPES, chantiers de Bois Blanc et de Courtillon, sur lesquels biens Marie-Anne LALLIER, demeurant à CHARTRES (Eure-et-Loir) et Jeanne DAVID DE LA BUTTE, veuve de Guillaume TEXIER, écuyer et seigneur de Maisoncel, perçoivent 30 livres de rente foncière annuelle (9 novembre 1748).

Date

1748

Cote

2E66/239

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
N° 25 - Titre nouvel fait par François AURY, laboureur,...

Producteur :

ETAMPES III (service versant)

20

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Date

1951-1958

Cote

881W/8

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

Date

Cote

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

BRIERES-LES-SCELLES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1943].

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

BRIERES-LES-SCELLES, paroisse Saint-Quentin. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1610-juin 1646, 1669-1737] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Brières-les-Scellés].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

BRIERES-LES-SCELLES. - Société OLIDA : permis de construire 91 - 80 - U114 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Union immobilière de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Ferme du Château, vue partielle de la charpente de la grange

Date

Cote

Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

Producteur :

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Producteur :

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

Date

Cote

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

Producteur :

1841.