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1 043 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°4

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4

Résultat n°6

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

Résultat n°7

N°2010-03537 : aménagement d'une noue filtrante, rue du Gué à Bouray-sur-Juine.

Date

2010-2012

Cote

3170W/111

Résultat n°8

Bouray-sur-Juine

Date

2019

Cote

2939W/14

Résultat n°9

Traverse de BOURAY-SUR-JUINE : 1 plan d'alignement de 0,27 x 2,50 m dressé à l'échelle 1/200e.

Date

1968

Cote

2742W/44

Résultat n°10

BOURAY-SUR-JUINE ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1 dossier et Avenant n°2)

Date

2007-2013

Cote

2737W/147

Résultat n°11

CHILLY-MAZARIN ; CHEPTAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE ; BOURAY-SUR-JUINE du 18 juin 2007.

Date

lundi 18 juin 2007

Cote

2737W/110

Résultat n°12

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°13

Etablissements adultes handicapés, BOURAY-SUR-JUINE, Valentine : projets et courriers divers (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

2603W/2

Résultat n°14

S.C.E.A des Vergers à Bouray-sur-Juine (21 janvier 2002 - 8 décembre 2005).

Date

2002-2005

Cote

2600W/32

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

Date

2004

Cote

2491W/366

Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Résultat n°17

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/311

Résultat n°18

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SI AMPS, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/293

Résultat n°19

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220