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469 résultats

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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°5

Boissy-la-Rivière ; Boullay-les-Troux ; Saint-Hilaire.

Date

2010-2017

Cote

3307W/26

Résultat n°6

N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Boullay-les-Troux et loi sur l'eau pour la reconstruction de la station d'épuration STEP, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2014

Cote

3170W/167

Résultat n°7

N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration de Boullay-les-Troux, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2013-2014

Cote

3170W/166

Résultat n°8

Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/63

Résultat n°9

Boullay-les-Troux, rue du Clos St Jean, Code fiche n°629, arrêté d'abrogation le 24 juillet 1987.

Date

1981-1987

Cote

3073W/30

Résultat n°10

Boullay-Les-Troux.

Date

2019

Cote

2939W/13

Résultat n°11

BLANDY ; BOISSY-LE-SEC ; BOULLAY-LES-TROUX.

Date

2007-2016

Cote

2737W/146

Résultat n°12

LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

Date

2011

Cote

2737W/135

Résultat n°13

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers BOULLAY LES TROUX (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/433

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOULLAY LES TROUX, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, BURES SUR YVETTE, VILLECONIN (2006).

Date

2006

Cote

2491W/394

Résultat n°15

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOULLAY-LES-TROUX, BOISSY-LE-SEC, BOISSY LE CUTTÉ (2006).

Date

2006

Cote

2491W/161

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-YON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, OLLAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/3

Résultat n°19

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°20

Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; BOULLAY-LES-TROUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; BOURAY-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; BRIERES-LES-SCELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (1964).

Date

1955-1994

Cote

2117W/2

Résultat n°21

Installations classées : BOULLAY-LES-TROUX, dossier Monsieur LAMBERT - ICARE 2009 0528 (1980). BOURAY-SUR-JUINE, dossier BARDINI - ICARE 2009 0825 (1966); dossier Monsieur BIANCONI - ICARE 2009 0790 (1967); dossier Madame DELESTRE - ICARE 2009 0791 (1976); dossier Monsieur DROUIN - ICARE 2009 0794 (1973); dossier EUROP GARAGE PEUGEOT - ICARE 2009 0800 (1974); dossier Monsieur LECOEUR - ICARE 2009 0803 (1964); dossier de la commune MAIRIE - ICARE 2009 0806 (2003); dossier Monsieur MENIOUX - ICARE 2009 0810 (1965); dossier SOCIETE LES MOULINS DE BOURAY-SUR-JUINE - ICARE 2009 0811 (1964); dossier SOCIETE SMIBI - ICARE 2009 0818 (1974). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier FT IMMO H (groupe France Télécom) - ICARE 2009 0872 (1988); dossier PRESSING DE LA FERME - ICARE 2009 0874 (1988). BOUTERVILLIERS, dossier DUCOUP Michel - ICARE 2009 0875 (1978); dossier SCI MORGAN - ICARE 2009 0884 (1995). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, dossier Monsieur BOULLEY - ICARE 2009 0867 (1973) ; dossier FRANCE TELECOM - ICARE 2009 0826 (1988); dossier GARAGE DU CENTRE - ICARE 2009 0804 (1993); dossier Monsieur LANCELOT - ICARE 2009 0869 (1968). BOUVILLE, Etablissement FERRY - ICARE 2009 0831 (1977); dossier Monsieur PENAGER - ICARE 2009 0883 (1971); dossier STATION SERVICE LE RONCERET - ICARE 2009 0873 (1981).

Date

1964-1995

Cote

2100W/6

Résultat n°22

Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/27

Résultat n°23

Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Aménagement de l'autoroute H 6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Installation d'un centre de réception radioélectrique à BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'un ensemble immobilier Les Rieux (2ème opération) à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A6, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1971).Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1970-1971

Cote

2059W/16

Résultat n°24

Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

2012W/56

Résultat n°25

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°26

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

Résultat n°27

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

Résultat n°28

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de BALLAINVILLIERS, BIÈVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BURES-SUR-YVETTE.

Date

1975-1981

Cote

2006W/455

Résultat n°29

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401

Résultat n°30

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Date

1949-1957

Cote

2006W/394

Résultat n°31

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°32

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/21

Résultat n°33

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°34

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°35

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

Date

2000

Cote

1950W/2

Résultat n°36

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°37

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 064 à 100 BIEVRES à BOUVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/2

Résultat n°38

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129

Résultat n°39

Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - subvention à deux associations ; rapport n°2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - session 2001-2002 ; rapport n°2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport n°2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport n°2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport n°2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport n°2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la Leche League France de l'Etang-la-ville ; rapport n°2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport n°2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport n°2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport n°2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport n°2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport n°2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport n°2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport n°2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport n°2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds.

Date

2001

Cote

1940W/39

Résultat n°40

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34403 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13353 BOULLAY-LES-TROUX (2003) ; n°21397 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°24716 RIS-ORANGIS (1998) ; n°39606 COURDIMANCHE (2004) ; n°33048 SAINT-GENEVIEVE-DES-BOIS (2001).

Date

1998-2004

Cote

1919W/67

Résultat n°41
BOULLAY-LES-TROUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, B2, 1933, Ech. 1/1250, section B1, 1933, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, 1968, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

BOULLAY-LES-TROUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, B2, 1933, Ech. 1/1250, section B1, 1933, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, 1968, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1933-1968

Cote

1891W/2

Résultat n°42

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Résultat n°43

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°44

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9

Résultat n°45

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°46

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/1

Résultat n°47

Inspections détaillées, ouvrages d'art : MARCOUSSIS, Le Ruisseau . FONTENAY LES BRIIS, la Roncière et les étangs de Soucy. - Route départementale 3. BIEVRE. - Route départementale 53. BREUILLET, l' Orge et la Renarde. - Route départementale 19. CHALO SAINT MARS, la Chalouette. - Route départementale 21. LIMOURS, la Prédecelle, MARCOUSSIS, La Salmouille. - Route départementale 24. BREUILLET, l'Orge. - Route départementale 26. SAINT CYR SOUS DOURDAN, rû Pontrue ; VAL SAINT GERMAIN, rû ; VAL SAINT GERMAIN, La Renarde, la Prédecelle ; BRUYERES LE CHATEL, La Charmoise. - Route départementale 27. SAINT JEAN DE BEAUREGARD. - Route départementale 35. GOMETZ LA VILLE, SNCF ; rû de la Brousse. - Route départementale 40. BOULLAY LES TROUS, SNCF. - Route départementale 41. SACLAS, la Juine ; ETAMPES, rivière La Chalouette. - Route départementale 49.

Date

1981

Cote

1701W/35

Résultat n°48

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

Date

2001

Cote

1700W/2

Résultat n°49

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - ANGERVILLE - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/1

Résultat n°50

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°51

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°52

Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ; BRIIS-SOUS-FORGES : arrêté préfectoral n°83-3077 du 30/05/1983 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°84-1367 du 19/04/1984 ; BURES-SUR-YVETTE : arrêté préfectoral n°84-1999 du 07/07/1984 ; DOURDAN : arrêté préfectoral n°84-1718 du 22/05/1984 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°84-1176 du 04/04/1984 ; LEUVILLE-SUR-ORGE : arrêté préfectoral n°84-0860 du 08/03/1984 ; LINAS : arrêté préfectoral n°84-1173 du 04/04/1984 ; NOZAY : arrêté préfectoral n°84-0886 du 09/03/1984 ; SAULX-LES-CHARTREUX, Lunezy et le Rocher de Saulx : arrêté préfectoral n°84-4199 du 07/11/1984, Bassin de retenue des eaux : arrêté préfectoral n°84-4198 du 07/11/1984 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°84-5246 du 27/12/1984 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°84-5272 du 31/12/1984.

Date

1983-1984

Cote

1661W/72

Résultat n°53

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°54

ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

Date

1976-1983

Cote

1661W/1

Résultat n°55

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

Date

1994-1995

Cote

1627W/1

Résultat n°56

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/23

Résultat n°57

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/14

Résultat n°58

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/2

Résultat n°59

BOULLAY-LES-TROUX. - Centre de réception radioélectrique : dossier foncier, déclaration de cessibilité, plans et états parcellaires, état d'avancement, enquête parcellaire.

Date

1970

Cote

1583W/212

Résultat n°60

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°61

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à BRETIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/15

Résultat n°62

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10

Résultat n°63

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/5

Résultat n°64

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/2

Résultat n°65

Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/4

Résultat n°66

Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/2

Résultat n°67

ANGERVILLIERS. - Sarl TEPAC : permis de construire 91 - 80 - 44 (1980). BOULLAY-LES-TROUX. - Association syndicale DU PRE D'OIE (M. CONNES) : permis de construire 91 - 80 - 42 (1980). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. RIGAUD : permis de construire 91 - 80 - 41 (1980). MARCOUSSIS. - M. LEROY : permis de construire 91 - 80 - 93 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4142

Résultat n°68

MORANGIS. - Société SAZIME : permis de construire 91 - 80 - 53 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - Société TTSU (Maître LIBERT) : permis de construire 91 - 80 - 51 (1980). BOULLAY-LES-TROUX. - Association syndicale DU PRE D'OIE (M. CONNES) : permis de construire 91 - 80 - 42 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4141

Résultat n°69

VIRY-CHATILLON. - M. ROCCIA et CHASTEL : permis de construire 91 - 78 - 1525 (1978). BOULLAY-LES-TROUX. - Société SERFI : permis de construire 91 - 78 - 1446 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3906

Résultat n°70

NORVILLE (LA). - M. FLACELIERE : permis de construire 91 - 75 - 9120 (1975). SAINT-CHERON. - Lotissement Baron : permis de construire 91 - 75 - 9119 (1975). YERRES. - Lotissement Boistard : permis de construire 91 - 75 - 9118 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Pavi : permis de construire 91 - 75 - 9111 (1975) ; lotissement Akouka et Douillard : permis de construire 91 - 75 - 9112 (1975). LINAS. - M. SAIZ José : permis de construire 91 - 75 - 9109 (1975). SAINT-CHERON. - Lotissement Maurel : permis de construire 91 - 75 - 9103 (1975). VILLIERS-SUR-ORGE. - Lotissement Spag : permis de construire 91 - 75 - 9102 (1975). ETRECHY. - Lotissement Levon : permis de construire 91 - 75 - 9101 (1975). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement Louis : permis de construire 91 - 75 - 9099 (1975). BOULLAY-LES-TROUX. - Lotissement Philippe : permis de construire 91 - 75 - 9096 (1975). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Lotissement Charpentier : permis de construire 91 - 75 - 9094 (1975). VERRIERES-LE-BUISSON.- Lotissement Reynier : permis de construire 91 - 75 - 9092 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3426

Résultat n°71

BOULLAY-LES-TROUX. - Lotissement la Plaine du Fay : permis de construire 91 - 74 - 7767 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3077

Résultat n°72

EVRY. - établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : permis de construire 91 - 74 - 65550 (1974). BOULLAY-LES-TROUX. - Ministère de l'intérieur : permis de construire 91 - 74 - 65630 (1974). PALAISEAU.- M. GIORDANO Fernande : permis de construire 91 - 74 - 64497 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2975

Résultat n°73

BOULLAY-LES-TROUX. - Lotissement le Pré d'oie : permis de construire 91 - 71 - 3029 (1971).

Date

1971

Cote

1553W/2555

Résultat n°74

BOULLAY-LES-TROUX. - Ministère de l'intérieur Centre administratif et technique : permis de construire 91 - 71 - 43558 (1971). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société TREFIMETAUX : permis de construire 91 - 71 - 43585 (1971).

Date

1971

Cote

1553W/2544

Résultat n°75

MORANGIS. - M. VILLERABEL Irénée : permis de construire 91 - 70 - 34015 (1970). VILLIERS-SUR-ORGE. - M. MACQUIGNEAU Henri : permis de construire 91 - 70 - 34017 (1970). LONGJUMEAU. - M. DECHAMPS Michel : permis de construire 91 - 70 - 34018 (1970). BOULLAY-LES-TROUX. - M. GILBERT Antoine : permis de construire 91 - 70 - 34027 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BERNADAT Christian : permis de construire 91 - 70 - 34031 (1970). ETIOLLES. - M. LEFEBVRE Dominique : permis de construire 91 - 70 - 34032 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. MULLER Jean : permis de construire 91 - 70 - 34033 (1970). ETIOLLES. - M. GUERTON André : permis de construire 91 - 70 - 34034 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. CONSUL Louis : permis de construire 91 - 70 - 34035 (1970). SACLAY. - M. MOREAU Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34036 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - M. BRUEL Henri : permis de construire 91 - 70 - 34037 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2421

Résultat n°76

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Société foncière HAUSPIE : permis de construire 91 - 66 - 10074 (1966). BOULLAY-LES-TROUX. - M. TISNE et FAVEREAU : permis de construire 91 - 66 - 10024 (1966).

Date

1966

Cote

1553W/1390

Résultat n°77

ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire 91 - 65 - 90203 (1965). ANGERVILLIERS. - M. RIBOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90204 (1965). DOURDAN. - M. LOUIN Roland : permis de construire 91 - 65 - 90205 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. CHEDEVILLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90206 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BARILLAUX Claude : permis de construire 91 - 65 - 90207 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SAINTRAPT Roger : permis de construire 91 - 65 - 90208 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. KOENEN : permis de construire 91 - 65 - 90086 (1965). CROSNE. - M. GILLET : permis de construire 91 - 65 - 90087 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. GALLAY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90088 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1010

Résultat n°78

ORSAY. - M. VINOT Charles : permis de construire 91 - 65 - 88058 (1965). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - M. NAGY : permis de construire 91 - 65 - 88060 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DELOL : permis de construire 91 - 65 - 88061 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CHEMIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 88062 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MERLO Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 88063 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. HANNECART Eliane : permis de construire 91 - 65 - 88103 (1965). CHALOU-MOULINEUX. - M. PERRET Jacques : permis de construire 91 - 65 - 88104 (1965). IGNY. - M. MICHAUT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 88106 (1965). SAINT-CHERON. - M. MIGEVANT : permis de construire 91 - 65 - 88107 (1965). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. LEGENDRE : permis de construire 91 - 65 - 88108 (1965). ORSAY. - M. BULLIER Lucie : permis de construire 91 - 65 - 88109 (1965). VAUHALLAN. - M. GRASSER Reine : permis de construire 91 - 65 - 88110 (1965). VILLECONIN. - M. MOREAU Andrée : permis de construire 91 - 65 - 88111 (1965). VILLEJUST. - M. VERLAINE André : permis de construire 91 - 65 - 88112 (1965). BIEVRES. - M. FERRAGU Guy : permis de construire 91 - 65 - 88133 (1965). DOURDAN. - M. PAILLARD Henri : permis de construire 91 - 65 - 88134 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/996

Résultat n°79

ETRECHY. - M. POMMERY Roger : permis de construire 91 - 65 - 89151 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. WEBER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89152 (1965) ; M. MISCOPEIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 89153 (1965). ORSAY. - M. BERTHAULT Henri : permis de construire 91 - 65 - 89155 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. KERSTEN Françoise : permis de construire 91 - 65 - 89156 (1965) ; M. CONSTANTIN Omer : permis de construire 91 - 65 - 89157 (1965). BOULLAY-LES-TROUX. - M. FEURTEY Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89168 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. CAMINONDO Roger : permis de construire 91 - 65 - 89169 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société Entreprises DOTTEAU : permis de construire 91 - 65 - 89170 (1965) ; Association des Paralysés de France : permis de construire 91 - 65 - 89171 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. BITON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89172 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/976

Résultat n°80

SOISY-SUR-SEINE. - Société civile immobilière (SCI) Le Clos de L'Hermitage : permis de construire 91 - 65 - 82231 (1965). BOULLAY-LES-TROUX. - M. REGNIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 82236 (1965). IGNY. - M. CANSOT Paul : permis de construire 91 - 65 - 82237 (1965). BREUILLET. - M. SPRINGLY Didier : permis de construire 91 - 65 - 82258 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. HOUBLAIN René : permis de construire 91 - 65 - 82259 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOSCHERO : permis de construire 91 - 65 - 82260 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GUILLEMARD Michel : permis de construire 91 - 65 - 82261 (1965). IGNY. - M. SIGNOLET Raoul : permis de construire 91 - 65 - 82262 (1965). IGNY. - M. CROSNIER Henri : permis de construire 91 - 65 - 82263 (1965). IGNY. - M. EYSSARTIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 82264 (1965). IGNY. - M. PEYRE Roland : permis de construire 91 - 65 - 82265 (1965). IGNY. - M. LAUDINET Roger : permis de construire 91 - 65 - 82266 (1965). IGNY. - M. DESGRANGES Lucien : permis de construire 91 - 65 - 82267 (1965). NOZAY. - M. VOISIN Mathieu : permis de construire 91 - 65 - 82268 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/761