Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE, Cirque de l'Essonne : arrêté préfectoral n°83-1374 du 07/04/1983 ; BRIIS-SOUS-FORGES : arrêté préfectoral n°83-3077 du 30/05/1983 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°84-1367 du 19/04/1984 ; BURES-SUR-YVETTE : arrêté préfectoral n°84-1999 du 07/07/1984 ; DOURDAN : arrêté préfectoral n°84-1718 du 22/05/1984 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°84-1176 du 04/04/1984 ; LEUVILLE-SUR-ORGE : arrêté préfectoral n°84-0860 du 08/03/1984 ; LINAS : arrêté préfectoral n°84-1173 du 04/04/1984 ; NOZAY : arrêté préfectoral n°84-0886 du 09/03/1984 ; SAULX-LES-CHARTREUX, Lunezy et le Rocher de Saulx : arrêté préfectoral n°84-4199 du 07/11/1984, Bassin de retenue des eaux : arrêté préfectoral n°84-4198 du 07/11/1984 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : arrêté préfectoral n°84-5246 du 27/12/1984 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°84-5272 du 31/12/1984.

Aide à la recherche

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Déplier tous les niveaux

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français