BOULLAY-LES-TROUX - Recherche

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1 media

BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 47x84 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/3889

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
BOULLAY-LES-TROUX. - Section D - Plaine du Fay, ech....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

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Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

Auteur

DUBOIS, Jean-Louis

Date

1986

Cote

INQUARTO/2339

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur...

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BOULLAY-LES-TROUX. - Tableau général des chemins vicinaux (1859, 1866, 1877) ; voirie vicinale : construction, travaux et entretien (1865-1937) ; acquisitions de terrains (1883) ; cessions de terrains (1910-1921) ; permissions de voirie (1907) ; construction d'un ponceau (1881).

Date

1859-1937

Cote

3O/509

Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
BOULLAY-LES-TROUX. - Tableau général des chemins vicinaux...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

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ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire 91 - 65 - 90203 (1965). ANGERVILLIERS. - M. RIBOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90204 (1965). DOURDAN. - M. LOUIN Roland : permis de construire 91 - 65 - 90205 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. CHEDEVILLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90206 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BARILLAUX Claude : permis de construire 91 - 65 - 90207 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SAINTRAPT Roger : permis de construire 91 - 65 - 90208 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. KOENEN : permis de construire 91 - 65 - 90086 (1965). CROSNE. - M. GILLET : permis de construire 91 - 65 - 90087 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. GALLAY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90088 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1010

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

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Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

8

BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

Date

1966

Cote

1031W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...
BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

9

LIMOURS. - Chemin de fer d'ORSAY à LIMOURS, expropriations.

Date

1864-1886

Cote

2E56/510

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Expropriations pour la construction de lignes de chemin...
LIMOURS. - Chemin de fer d'ORSAY à LIMOURS, expropriations....

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

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2 lots 255 medias

(1692-1737).

Date

1692-1737

Cote

EDEPOT61 GG/3

Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Registres paroissiaux et d'Etat civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
(1692-1737).

Producteur :

BOULLAY-LES-TROUX (service producteur), BOULLAY-LES-TROUX (service versant)

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2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Registres de délibérations du Conseil municipal.
Novembre 1895 - novembre 1903.

Producteur :

BOULLAY-LES-TROUX (service producteur), BOULLAY-LES-TROUX (service versant)

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Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY Préfecture : centre radio-électrique (1970) ; BOULLAY-LES-TROUX : centre radio-électrique (1971).

Date

1969-1971

Cote

962W/16

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

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Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

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Boullay-les-Troux 1785-1795 : Histoire du canton de Limours

Date

1990

Cote

GBR/2464

Contexte : Bibliothèque / GBR
Boullay-les-Troux 1785-1795 : Histoire du canton de...

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BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

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