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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1391-1540), [26 registres et cahiers papier].

    Date

    1391-1540

    Cote

    ESUPPL/40

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1391-1540), [26 registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BAULNE, seigneurie. - Cahiers censier ou terrier [12 pièces] (sans date sauf un cahier de 1447, un autre des années 1560-1570 et deux autres des années 1643-1645). Nota : les 3 derniers cahiers sont infectés. Ancienne analyse des Archives de Seine-et-Oise : D'après les documents, les seigneurs de BAULNE étaient : en 1391, Jean de la Bouessière et Guyot de Sandreville ; en 1489, Pierre du Moulin ; en 1515, Louis du Moulin ; en 1580, Jacqueline du Moulin, fille du précédent ; en 1581, Paul Guéroult, contrôleur général des finances ; en 1685, Pierre Chartier, 17è siècle, [12 pièces papier].

    Date

    1447-1645

    Cote

    ESUPPL/44

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Cahiers censier ou terrier [12...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1541-1565), [28 registres et cahiers papier].

    Date

    1541-1565

    Cote

    ESUPPL/41

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1541-1565), [28 registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1566-1655), [20 registres et cahiers papier].

    Date

    1566-1655

    Cote

    ESUPPL/42

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1566-1655), [20 registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

    Date

    1580-1765

    Cote

    B/2084

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclarations censuelles et cueilloir

    Date

    1594-1750

    Cote

    G/242

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Déclarations censuelles et cueilloir

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    BAULNE. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial : B. (1603-1633,) ; B.M.S. (1718-1773). Lacunes : B. (1605-1608, 1624-1631), B.M.S. (1723-1725).

    2 lots 270 medias

    BAULNE. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial : B. (1603-1633,) ; B.M.S. (1718-1773). Lacunes : B. (1605-1608, 1624-1631), B.M.S. (1723-1725).

    Date

    1603-1773

    Cote

    4E/183

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BAULNE. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 35 - Vente faite par Jean Predeseigle, marchand-drapier et bourgeois de Paris, y demeurant paroisse Saint-Seurin, à, Nicolas de Croix, marchand-laboureur demeurant à [lacune : peut-être à Baulne], près La Ferté-Alais, à savoir : [lacune : 2 à 3 arpents probablement audit Baulne], sur le chemin de Corbeil et chantiers du Poirier Nizon, de La Rochette, de La Richette et du Buisson Saunier, moyennant la somme de 318 livres 10 sols (3 avril 1663) [acte mutilé].

    Date

    1663

    Cote

    E/6900

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant...
    • N° 35 - Vente faite par Jean Predeseigle, marchand-drapier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Thibault : minutes (Décembre 1663).

    Date

    1663

    Cote

    2E66/50

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Thibault : minutes (Décembre 1663).

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  11. Résultat n°11

    BAULNE, seigneurie. - Terrier et table des censitaires, (1685-1688), [in-folio, papier, 318 feuillets].

    Date

    1685-1688

    Cote

    ESUPPL/43

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BAULNE, seigneurie. - Terrier et table des censitaires,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    BAULNE. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches, Dim. 75 x 60 cm, [fin XVIIIe siècle].

    1 media

    BAULNE. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches, Dim. 75 x 60 cm, [fin XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C94/3

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BAULNE. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BAULNE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

    Date

    1704-1705

    Cote

    1J/405

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BAULNE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes,...
  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS (LA). - Cultes. - Livres des recettes et dépenses de l'hôtel-Dieu de LA FERTE-ALAIS et des établissements rattachés de Saint-Lazare de BAULNE et de La Garde à SOISY-SUR-ECOLE (1704-1737).

    Date

    1704-1737

    Cote

    EDEPOT69 GG/1

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Cultes. - Livres des recettes et...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 74 - Contrat de mariage entre François Boucher, charretier demeurant à Mennecy, fils des défunts Michel Boucher, marchand demeurant à Boigny, paroisse de Baulne et Marie Moutier, et, Jeanne Le Febure, demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, fille des défunts Jean Lefébure, vigneron et Vincente Loquet / Laquet (12 octobre 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 74 - Contrat de mariage entre François Boucher,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 195 - Titre nouvel fait par Anthoine (Rocquillard ?), vigneron demeurant à Boigny, paroisse de Baulne et Marie Girard sa femme, reconnaissant être propriétaires d'une maison, dépendances et jardin audit Boigny, sur laquelle Charles Gaillard, marchand demeurant à Ballancourt-sur-Essonne et Louisse Nicet / Niot sa femme, perçoivent une rente annuelle (8 décembre 1715).

    Date

    1715

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 195 - Titre nouvel fait par Anthoine (Rocquillard...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    FERTE-ALAIS (LA).- François Jacques DELAMOTHE, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1738).

    Date

    1738

    Cote

    2E27/725

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François Jacques DELAMOTHE, notaire...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  18. Résultat n°18

    FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1742). [Lacunes : septembre].

    Date

    1742

    Cote

    2E27/730

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 34 - Contrat de mariage entre Paul Dollier, manouvrier demeurant à Boigny, paroisse de Baulne, fils de défunt Louis Dollier, manouvrier et de Marie-Anne Breton remariée à Pierre Le Roy, manouvrier, et, Marie-Eleine Delamain, demeurant audit Boigny, fille de défunt Pierre Delamain, vigneron et de Marie Martin (24 avril 1768).

    Date

    1768

    Cote

    2E27/750

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes.
    • N° 34 - Contrat de mariage entre Paul Dollier, manouvrier...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 44 - Contrat de mariage entre Jean-Louis Ducoup, berger demeurant à Baulne chez le sieur Legendre, laboureur, fils de Jean Ducoup, manouvrier demeurant à Valpuiseaux et d'Angélique Paillet, et, Michelle Quelqueje, demeurant à Boigny, paroisse de Baulne, fille des défunts Jacques Quelquejen, vigneron et de Michelle Leclerc (30 mai 1768).

    Date

    1768

    Cote

    2E27/750

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes.
    • N° 44 - Contrat de mariage entre Jean-Louis Ducoup,...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  21. Résultat n°21

    FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E27/754

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  22. Résultat n°22
    BAULNE. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1774-an IV).

    197 medias

    BAULNE. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1774-an IV).

    Date

    1774-1795

    Cote

    4E/184

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BAULNE. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 21 - Contrat de mariage entre Simon Langlois, demeurant à Saint-Père de Méréville, fils de Simon Langlois, laboureur et de Marguerite D., et, Marie-Jeanne Dulord, demeurant à Boigny, paroisse de Baulne, fille de Pierre Dulord, vigneron et d'Anne Gaudrille / Gandrille (8 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 21 - Contrat de mariage entre Simon Langlois, demeurant...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  24. Résultat n°24

    N° 50 - Bail de la ferme du Puissauvage / Puits Sauvage, paroisse de Baulne avec des terres labourables, sablons, friches, roches et bois, plus douze arpents de terres et roches, le tout audit Baulne, fait par Jean-René Blandin de Marassé, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis, colonel d'infanterie, seigneur pour moitié de la terre et seigneurie de Baulne, demeurant à Mareuil [Marne], de présent en sa maison de La Ferté-Alais, à, Mathurin Legendre, laboureur-fermier demeurant en la ferme seigneuriale de Baulne et Marie-Madelaine Ingrain sa femme, moyennant la somme de 520 livres annuelle (11 avril 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 50 - Bail de la ferme du Puissauvage / Puits Sauvage,...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 75 - Bail de la maison et hôtellerie de la Fleur de Lys, actuellement le Lion d'Argent, au Pont de Villiers, paroisse de Cerny, sur la route de Cerny à Etampes, avec 23 arpents de terres labourables, prés, bois, roches et fiefs à Cerny, Itteville, La Ferté-Alais, Baulne et Guigneville-sur-Essonne, fait par Catherine-Angélique Chenard demeurant audit Pont de Villiers, veuve d'Estienne (Davoust ?), marchand-hôtelier, Mathurin Le Gendre, laboureur-fermier demeurant à Baulne, veuf de Marie-Anne (Davoust ?), Mathurin Cochin, laboureur-fermier demeurant au Ruisseau, paroisse de Courances et Catherine (Davoust ?) sa femme, à, François Chapart, laboureur demeurant à Videlles et Marie-Denise Sugy sa femme, moyennant la somme de 300 livres annuelle (2 juin 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 75 - Bail de la maison et hôtellerie de la Fleur...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  26. Résultat n°26

    N° 22 - Contrat de mariage entre François Mazé, demeurant à Baulne, fils de Mathieu Mazé, scieur de long en bois et de Françoise Boucher, et, Marie-Catherine Coullé, demeurant à Boigny, paroisse de Baulne, fille de Paul Coullé, ancien laboureur et de Marie-Catherine Marin (11 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 22 - Contrat de mariage entre François Mazé, demeurant...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 62 - Contrat de mariage entre Léonard Bonnaud, garçon-maréchal demeurant à La Porte, paroisse de Baulne, veuf de Marie-Médéricque Trécourt, fils de Bernard Bonneau et de défunte dame Lagoult, et, Julienne Nimet / Minet, demeurant à Orgemont, paroisse de Cerny, fille de Louis Nimet / Minet, vigneron et de Julienne Boucher (6 mai 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 62 - Contrat de mariage entre Léonard Bonnaud, garçon-maréchal...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 51 - Bail de la ferme seigneuriale de Baulne, de la ferme de Lalizeau audit lieu, avec des terres labourables, bois et prés et de la ferme du Puissauvage / Puits Sauvage audit Baulne, fait par Jean-René Blandin de Marassé, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis, colonel d'infanterie, seigneur pour moitié de la terre et seigneurie de Baulne, demeurant à Mareuil [Marne], de présent en sa maison de La Ferté-Alais, à, Mathurin Legendre, laboureur-fermier demeurant en la ferme seigneuriale de Baulne et Marie-Madelaine Ingrain sa femme, moyennant la somme de 3400 livres annuelle, sept chapons et sept canards de ferme. Témoins : René Martin, prêtre-curé de La Ferté-Alais et Jacques-François Jourdain, commandant la maréchaussée de ladite ville de La Ferté-Alais (11 avril 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 51 - Bail de la ferme seigneuriale de Baulne, de...

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    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance d'Auvernaux, Ballancourt, Baulne, Boutigny [1780-1786] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    1780-1786

    Cote

    1MI/232/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    N° 37 - Vente à titre de rente foncière annuelle d'une maison à Boigny, paroisse de Baulne, faite par Angélique Hébert, demeurant chez monsieur des Cochets, paroisse de Brétigny-sur-Orge, à, Pierre-Henry Lefebvre, vigneron demeurant audit Boigny (24 novembre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E27/788

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
    • N° 37 - Vente à titre de rente foncière annuelle d'une...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 2 - Bail de maison et dépendances à Montmireau, paroisse de Cerny, fait par François Jamain, vigneron demeurant audit Montmireau, à, Nicolas Barroy, berger au service du fermier de la ferme de Tanqueux, paroisse dudit Cerny, demeurant à Baulne et Marie-Edmée Martin sa femme, moyennant la somme de 20 livres annuelle (4 octobre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E27/788

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
    • N° 2 - Bail de maison et dépendances à Montmireau,...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 27 - Ratification du bail de la ferme du Puits Sauvage, paroisse de Baulne, faite par Louis Noquet, laboureur demeurant en ladite ferme et Hélène Guillaumet sa femme (2 novembre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E27/788

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
    • N° 27 - Ratification du bail de la ferme du Puits Sauvage,...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  33. Résultat n°33

    N° 40 - Bail d'un arpent de terre et de chènevière situées en l'île de D'Huison [D'Huison-Longueville], fait par Pierre-Avoye de Marillac, maréchal des camps et armées du roi, seigneur de Baulne, demeurant à Dôle [Jura], à, Alexandre Benoist, marchand de veaux demeurant à La Ferté-Alais et Marie-Madelaine Beauvais sa femme (2 décembre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E27/788

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...
    • N° 40 - Bail d'un arpent de terre et de chènevière...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  34. Résultat n°34
    BAULNE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    BAULNE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1786

    Cote

    C95/3

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BAULNE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Date

    1789

    Cote

    1MI/346

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

    Date

    1790-1794

    Cote

    1Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire royal : minutes (juin-décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    2E27/803

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Jean Baptiste François ROBERT, notaire...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

    Date

    1790-1794

    Cote

    L/119

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Déclarations de parents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Baulne : Clôture d'inventaire et dissolution de communauté de biens entre Jean le Jeune vigneron à Baulne et son épouse décédée Camille Guillemard (17 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/488

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Baulne : Clôture d'inventaire des biens et dissolution de communauté entre Marie Multon et Louis Crevaux son époux décédé (15 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/509

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)