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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

Date

1802-1953

Cote

2X/2

Résultat n°5

Buffalo Grill, Avrainville.

Date

2017

Cote

3329W/58

Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

Date

2015

Cote

3307W/28

Résultat n°7

Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon : CH ; Brétigny-sur-Orge : D - F.

Date

2014-2015

Cote

3213W/1

Résultat n°8

N° 35 Sarl la fregate Avrainville 91630.

Date

2007

Cote

2865W/19/15

Résultat n°9

AVRAINVILLE ; ANGERVILLIERS ; BALLAINVILLIERS, BAULNE.

Date

2009-2016

Cote

2737W/145

Résultat n°10

AVRAINVILLE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; VIRY-CHATILLON le 26 janvier 2009.

Date

2009

Cote

2737W/120

Résultat n°11

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°12

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°13

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Résultat n°14

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

Résultat n°15

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

Date

1978

Cote

2657W/16

Résultat n°16

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 75/113 ETAMPES, n°75/114 AVRAINVILLE, n°75/115 GRIGNY, n°75/116 MONTGERON, n°75/117 CHILLY-MAZARIN, n°75/118 CHILLY-MAZARIN, n°75/119 ATHIS-MONS, n°75/120 PLESSIS-PATE (janvier 1975) ; n°75/121 VERRIERES-LE-BUISSON - IGNY, n°75/122 BONDOUFLE, n°75/123 BALLAINVILLIERS, n°75/123 suite FONTENAY-LE-VICOMTE, n°75/124 VERRIERES-LE-BUISSON, n°75/125 suite ORSAY (février 1975) ; n°75/129 BREUILLET (mars 1975).

Date

1975

Cote

2657W/13

Résultat n°17

Dossier de marché n°13_1195_ 2-02 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun, lot 2 EP ST : marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/28

Résultat n°18

Dossier de marché n°13_1195_ 2-01 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun : marché original, fonds de dossier (2013) ; dossier de marché n°13_1195_2_03 Lot 3 Aménagements paysagers : marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/27

Résultat n°19

Dossier de marché n°13_1180_1_00 MO Travaux reparation des ouvrages d'art : marché original (2013) ; dossier de marché sans suite n°13_1195_1_01 et 2-01 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun : marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/26

Résultat n°20

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Date

2006-2007

Cote

2518W/13

Résultat n°21

Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

Date

1954-1971

Cote

2500W/30

Résultat n°22

ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19340, projet d'exécution, communes d'ARPAJON, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE : plan parcellaire, 1/500e, décembre 1941 avec mise à jour janvier 1951.

Date

1941-1951

Cote

2500W/28

Résultat n°23

LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation du CD113, chemin départemental n° 133 entre la RN20 et le CD25 : état parcellaire, non daté ; plan de réfection de rives du CD133, non daté ; déviation du CD133, plan général n° 1, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD 133, plan général n° 1, détail altimétrique, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD133, plan général n°3, 1/500ème, février 1977 ; plan du CD133, 1/500e, non daté ; C6-2ème section, déviation de la RN20, APS, plan synoptique, 1/10000e, non daté ; plan de la section de RN20 comprise entre les communes d'ARPAJON et d'AVRAINVILLE, non daté ; copie du plan de masse schématique de la route des Templiers à MONTLHERY, 1/500e, non daté ; plan de la liaison CD133 - RN20 entre les communes de Montlhéry et de Longpont, non daté ; planche n° 2 du CD133 sur la commune de Longpont, 1/500e, 3 mars 1977 ; plan parcellaire du CD133 sur la commune de Montlhéry, 1/500e, non daté.

Date

1977

Cote

2500W/23

Résultat n°24

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/417

Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/387

Résultat n°26

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUNOY, SOISY SUR SEINE, VERT LE GRAND, AVRAINVILLE, MONTLHÉRY, BLANDY, CHAMARANDE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/372

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PALAISEAU, VIRY CHATILLON, LA FERTÉ ALAIS, BURES SUR YVETTE, BOISSY SOUS SAINT YON, ETRECHY, EPINAY SOUS SENART, CA EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, JUVISY, LONGJUMEAU (2004).

Date

2004

Cote

2491W/364

Résultat n°28

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Résultat n°29

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Résultat n°30

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP DU PLATEAU, AVRAINVILLE, SAINT-YON (2008).

Date

2008

Cote

2491W/313

Résultat n°31

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers AVRAINVILLE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/296

Résultat n°32

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°33

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°34

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°35

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°36

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux : dossiers AVRAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/92

Résultat n°38

Contrats départementaux triennaux : dossiers BONDOUFLE, AVRAINVILLE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/65

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux : dossiers AVRAINVILLE, ARPAJON, ANGERVILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/39

Résultat n°40

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/8

Résultat n°41

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/10

Résultat n°42

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°43

Plan n°041 V 03 : réseau d'eau potable Voie Creuse à AVRAINVILLE (22/03/2005).

Date

2005

Cote

2159W/209

Résultat n°44

Plan n°041 V 02 : réseau d'eau potable rue Velin à AVRAINVILLE (16/12/1998).

Date

1998

Cote

2159W/208

Résultat n°45

Plan n°041 R 02 : réseau d'eau potable route nationale 20 à AVRAINVILLE (04/12/1974).

Date

1974

Cote

2159W/207

Résultat n°46

Plan n°041 R 02 3_03 : réseau d'eau potable route nationale 20 à AVRAINVILLE (18/07/1990).

Date

1990

Cote

2159W/206

Résultat n°47

Plan n°041 R 02 2_03 : réseau d'eau potable route nationale 20 à AVRAINVILLE (18/07/1990).

Date

1990

Cote

2159W/205

Résultat n°48

Plan n°041 R 02 1_03 : réseau d'eau potable route nationale 20 à AVRAINVILLE (08/08/1994).

Date

1994

Cote

2159W/204

Résultat n°49

Plan n°041 Q 01 : réseau d'eau potable Lotissement Les Quatre Ormes à AVRAINVILLE (15/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/203

Résultat n°50

Plan n°041 M 03 : réseau d'eau potable Chemin des Meuniers à AVRAINVILLE (2005).

Date

2005

Cote

2159W/202

Résultat n°51

Plan n°041 M 02 2_04 : réseau d'eau potable Rue de la Mare à AVRAINVILLE (28/04/2005).

Date

2005

Cote

2159W/201

Résultat n°52

Plan n°041 H 01 4_04 : réseau d'eau potable Rue des Halleverdières à AVRAINVILLE (07/02/1989).

Date

1989

Cote

2159W/200

Résultat n°53

Plan n°041 H 01 3_04 : réseau d'eau potable Rue des Halleverdières à AVRAINVILLE (2005).

Date

2005

Cote

2159W/199

Résultat n°54

Plan n°041 H 01 2_04 : réseau d'eau potable Rue des Halleverdières à AVRAINVILLE (27/05/2005).

Date

2005

Cote

2159W/198

Résultat n°55

Plan n°041 H 01 1_04 : réseau d'eau potable Rue des Halleverdières à AVRAINVILLE (27/04/2005).

Date

2005

Cote

2159W/197

Résultat n°56

Plan n°041 G 01 9_09 : réseau d'eau potable Grande Rue à AVRAINVILLE (1990).

Date

1990

Cote

2159W/196

Résultat n°57

Plan n°041 G 01 8_09 : réseau d'eau potable Grande Rue à AVRAINVILLE (1990).

Date

1990

Cote

2159W/195

Résultat n°58

Plan n°041 G 01 6_10 : réseau d'eau potable Grande Rue à AVRAINVILLE (15/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/194

Résultat n°59

Plan n°041 F 01 3_03 : réseau d'eau potable Rue de la Forêt à AVRAINVILLE (10/08/2004).

Date

2004

Cote

2159W/193

Résultat n°60

Plan n°041 F 01 2_03 : réseau d'eau potable Rue de la Forêt à AVRAINVILLE (02/04/2004).

Date

2004

Cote

2159W/192

Résultat n°61

Plan n°041 F 01 1_03 : réseau d'eau potable Rue de la Forêt à AVRAINVILLE (09/06/2004).

Date

2004

Cote

2159W/191

Résultat n°62

Plan n°041 E 01 : réseau d'eau potable Rue de l'Eglise à AVRAINVILLE (1984).

Date

1984

Cote

2159W/190

Résultat n°63

Plan n°041 C 04 : réseau d'eau potable Rue du Clos du Château à AVRAINVILLE (13/03/1984).

Date

1984

Cote

2159W/189

Résultat n°64

Plan n°041 C 02 : réseau d'eau potable route nationale 20 à AVRAINVILLE (05/08/1994).

Date

1994

Cote

2159W/188

Résultat n°65

Plan n°041 C 01 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à AVRAINVILLE (04/04/1980).

Date

1980

Cote

2159W/187

Résultat n°66

Plan n°041 B 02 : réseau d'eau potable Rue des Bedeaux à AVRAINVILLE (18/12/2002).

Date

2002

Cote

2159W/186

Résultat n°67

Plan n°041 B 01 : réseau d'eau potable Rue Beauvoisiere à AVRAINVILLE (16/12/1998).

Date

1998

Cote

2159W/185

Résultat n°68

Plan n°041 ASS D : Plan général 1/1250 du réseau d'assainissement à AVRAINVILLE (04/02/2004).

Date

2004

Cote

2159W/184

Résultat n°69

Plan n°041 ASS C : Plan général 1/1250 du réseau d'assainissement à AVRAINVILLE (01/01/1997).

Date

1997

Cote

2159W/183

Résultat n°70

Plan n°041 ASS B : Plan général 1/1250 du réseau d'assainissement à AVRAINVILLE (19/03/2003).

Date

2003

Cote

2159W/182

Résultat n°71

Plan n°041 ASS B 01 : réseau d'assainissement Rue des Piffrets à AVRAINVILLE (14/10/1983).

Date

1983

Cote

2159W/181

Résultat n°72

Plan n°041 ASS A : Plan général 1/1250 du réseau d'assainissement à AVRAINVILLE (05/02/2004).

Date

2004

Cote

2159W/180

Résultat n°73

Plan n°041 ASS 00 : plan général du réseau d'assainissement à AVRAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2159W/179

Résultat n°74

Plan n°041 00 : plan statistique du réseau d'eau potable à AVRAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2159W/178

Résultat n°75

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).

Date

2008-2009

Cote

2137W/32

Résultat n°76

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/30

Résultat n°77

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : entreprise NORDFRANCE Travaux Publics à MONTLHERY, SARL ODI-C Finance (développement de logiciels) à MASSY, société OK DOC (commerce de monnayeurs électroniques) à VIRY-CHATILLON, société OTN (Omnium de Transports et de Nettoiement) à WISSOUS, société PCAS (fabrication de produits chimiques) à LONGJUMEAU, société PHLOX électronique à BURES-SUR-YVETTE, SARL PLAYMOBIL FRANCE à EVRY, SARL POINT 9000 IMPRIMANTES et LOGIC à LISSES, société PRECI MOULE (moulages toutes matières plastiques) à AVRAINVILLE, entreprise Manuel REIS ALMEIDA (bâtiment, rénovation) à LIMOURS, société REP'TRONIC (représentation commerciale composants électroniques) à MASSY, société RESTHOTEL PRIMEVERE à BRETIGNY-SUR-ORGE et à MONTLHERY, SARL RICHARD Coiffeur Services à MASSY, S.A ROUGIER-MUR-SOL à LONGJUMEAU, société ROUXEL (fabricant de moules) à DOURDAN (1989-1994).

Date

1989-1994

Cote

2119W/88

Résultat n°78

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

Résultat n°79

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

Date

1926-1995

Cote

2119W/15

Résultat n°80

Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1959) ; SAINT-YON avec extension sur le territoire de la commune d'EGLY : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; TORFOU avec extension sur le territoire des communes d'AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, LARDY : procès-verbal des opérations de remembrement (1989), VALPUISEAUX (1957).

Date

1957-1995

Cote

2117W/9