Résultats de la recherche

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

4X/2

1854-1930

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES

Sociétés de secours mutuels.

4X/1

1869-1947

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

3X/2

1893-1934

ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS Commune

liste nominative, carnet de santé, rapport, coupure de presse, cahier des charges, pièce comptable, plan, statut, compte rendu

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

2X/2

1802-1953

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

3307W/32

2016

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune

contrat

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

3256W/14

2015

ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

3255W/13

2014

ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)

Aides achats de matériels des associations sportives d'Angervilliers, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, les Ulis.

3235W/4

2013

ANGERVILLIERS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune

N°2010-04631 : réhabilitation des réseaux rue de l'étang neuf, voie blanche et ruelle de la guilloche à Angervilliers.

3170W/128

2010-2013

ANGERVILLIERS

N°6467 : acquisition de terrain pour la reconstruction de la station d'épuration à Angervilliers.

3170W/14

2010-2012

ANGERVILLIERS

Angervilliers.

2939W/3

2019

ANGERVILLIERS

cahier de doléances

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

2749W/10/2

2005

ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, GOMETZ-LE-CHATEL, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, LARDY

documentation

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

2749W/9/2/2

2003

ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, BIEVRES Commune, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune

documentation

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

2749W/9/1/2

2002

ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY, MASSY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, PALAISEAU Commune

documentation

Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement de 0,29 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e.

2742W/69

s.d.

ANGERVILLIERS

plan

Elargissement des chemins ruraux et sentiers : note de l'ingénieur.

2742W/68

1963

ANGERVILLIERS

note

Etat de classement des voies communales : listes des voies urbaines, des chemins vicinaux et des chemins ruraux incorporées dans la catégorie des voies communales (1955).

2742W/67

1961

ANGERVILLIERS

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

2737W/188

2010

JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHALOU-MOULINEUX, ATHIS-MONS Commune, SACLAY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, JANVRY, SAINT-YON, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS, ANGERVILLIERS, SAINT-ESCOBILLE, CHAMPMOTTEUX, LARDY, SOISY-SUR-SEINE, MARCOUSSIS, VARENNES-JARCY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON

contrat

AVRAINVILLE ; ANGERVILLIERS ; BALLAINVILLIERS, BAULNE.

2737W/145

2009-2016

AVRAINVILLE, ANGERVILLIERS, BALLAINVILLIERS, BAULNE

contrat