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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Cote
2Y/150
 Date
1904-1913
 Lieu
ANGERVILLE, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des passagers.
  • 26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Cote
4X/2
 Date
1854-1930
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).
Cote
2X/2
 Date
1802-1953
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).
Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°7

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.
Cote
3256W/6
 Date
2015-2015
 Lieu
ANGERVILLE, SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville...
Résultat n°8

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.
Cote
3256W/1
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°9

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.
Cote
3255W/6
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLE, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...
Résultat n°10

SEGA (Angerville).
Cote
3239W/512
 Date
1995-1996
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SEGA (Angerville).
Résultat n°11

COPPER (Angerville).
Cote
3239W/381
 Date
1991-2002
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • COPPER (Angerville).
Résultat n°12

ELASTOMER ITC (Angerville).
Cote
3239W/343
 Date
1991-1992
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ELASTOMER ITC (Angerville).
Résultat n°13

Société Promotionnelle des Loisirs (Angerville).
Cote
3239W/292
 Date
1977-1978
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Société Promotionnelle des Loisirs (Angerville).
Résultat n°14

Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.
Cote
3235W/1
 Date
2011-2013
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives des...
Résultat n°15

Hôtel des Trois Marchands, 18 route nationale, inspection.
Cote
3073W/312
 Date
1977-1978
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Angerville.
  • Hôtel des Trois Marchands, 18 route nationale, inspection.
Résultat n°16

Hôtel de France, 2 Place du Marché, inspection, reclassement.
Cote
3073W/311
 Date
1990-2004
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Angerville.
  • Hôtel de France, 2 Place du Marché, inspection, reclassement.
Résultat n°17

Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur Noury. CHALO-SAINT-MARS : Monsieur Caillet.
Cote
2962W/13
 Date
1980-1981
 Lieu
ANGERVILLE, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur...
Résultat n°18

Angerville.
Cote
2939W/2
 Date
2019
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Angerville.
Résultat n°19

N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.
Cote
2865W/30/4
 Date
2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°140-142 ; 144-149.
  • N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.
Résultat n°20

N° 128 Leclerc Angerville 91670.
Cote
2865W/27/9
 Date
2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 120-129.
  • N° 128 Leclerc Angerville 91670.
Résultat n°21

N° 58 King salon Angerville 91670.
Cote
2865W/5/6
 Date
2006
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
  • N° 58 King salon Angerville 91670.
Résultat n°22

Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de construction d'une canalisation d'eaux pluviales dressé à l'échelle 1/500e pour la longueur et 1/50e pour la hauteur (s.d.), fiche de renseignement concernant l'assainissement, rapport de l'ingénieur, projet de délibération, notes, correspondances du maire avec le préfet, devis.
Cote
2742W/66
 Date
1941-1958
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de...
Résultat n°23

Avenant au contrat passé avec l'urbaniste Monsieur LELOUP (1968).
Cote
2742W/65/6
 Date
1968
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Avenant au contrat passé avec l'urbaniste Monsieur...
Résultat n°24

Demandes de subventions pour restauration des chemins ruraux de Retreville et Guestreville : lettre du préfet, rapport de l'ingénieur (1954).
Cote
2742W/65/5
 Date
1954
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Demandes de subventions pour restauration des chemins...
Résultat n°25

Projet de construction d'une habitation à la Ferme de Villeneuve, propriété de Monsieur THIROUIN : 1 plan de la ferme de 0,90x 0,65 m dressé à l'échelle 0,005 p.m., 1 plan de nivellement dressé à l'échelle 1/200e (1967).
Cote
2742W/65/4
 Date
1967
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Projet de construction d'une habitation à la Ferme...
Résultat n°26

Constat dégradation de la chaussée rue de la gare et rue Menault : correspondances entre Monsieur RODRIGUEZ et l'ingénieur.
Cote
2742W/65/3
 Date
1980-1981
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Constat dégradation de la chaussée rue de la gare et...
Résultat n°27

Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale et Place Tessier : 1 plan avec tracés de modifications dressé à l'echelle 1/200, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/10e pour la hauteur et 1/100e pour la longueur, note intérieure de service (1971).
Cote
2742W/65/2
 Date
1971
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale...
Résultat n°28

Acquisitions de terrains : rapport de l'ingénieur, courriers (1966-1968).
Cote
2742W/65/1
 Date
1966-1968
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Acquisitions de terrains : rapport de l'ingénieur,...
Résultat n°29

Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport de l'ingénieur, arrêté municipal (1955-1957) ; 1 plan d'ensemble de 0,85 x 0,64 m dressé à l'échelle 1/5000e (1965) ; tracé des chemins départementaux : courriers, note de service, 1 croquis (1968-1969). [2 plans].
Cote
2742W/64
 Date
1955-1969
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport...
Résultat n°30

Ecoulement des eaux pluviales dans la traverse d'ANGERVILLE : note, croquis.
Cote
2742W/55
 Date
1959
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
note, document graphique

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°145.
  • Ecoulement des eaux pluviales dans la traverse d'ANGERVILLE...
Résultat n°31

Nuisances sonores provoquées par plaque de dalots dans la traverse d'ANGERVILLE, réclamations de riverains : notes, correspondances.
Cote
2742W/33
 Date
1958
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
note

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Route nationale 20.
  • Nuisances sonores provoquées par plaque de dalots dans...
Résultat n°32

Correspondances entre le préfet, la mairie et les ingénieurs (1941-1979)
Cote
2741W/65/7
 Date
1941-1979
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Correspondances entre le préfet, la mairie et les ingénieurs...
Résultat n°33

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.
Cote
2737W/142
 Date
2008-2015
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.
Résultat n°34

ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier 2008 ; ANGERVILLE le 4 février 2008.
Cote
2737W/115
 Date
2008
 Lieu
ITTEVILLE, PALAISEAU Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ANGERVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier...
Résultat n°35

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à JUVISY-SUR-ORGE.

Cote
2685W/50
 Date
2008
 Lieu
ANGERVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°36

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à DRAVEIL.

Cote
2685W/35
 Date
2002
 Lieu
ANGERVILLE, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°37

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à COURCOURONNES.

Cote
2685W/25
 Date
1998
 Lieu
ANGERVILLE, COURCOURONNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°38

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à DRAVEIL.

Cote
2685W/22
 Date
1997
 Lieu
ANGERVILLE, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°39

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/16 ARPAJON, n°82/17 ANGERVILLE, n°82/18 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/19 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/20 GRIGNY (mai 1982) ; n°82/21 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, n°82/22 PALAISEAU, n°82/26 suite LISSES, n°82/27 suite LISSES - COURCOURONNES (juin 1982). Jugements d'indemnisation 82/10 - 82/13 - 82/14 (mai 1982) ; n°82/15 - 82/19 (juin 1982) ; n°82/16 - 82/17 (juillet 1982).

Cote
2657W/37
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune, ANGERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PALAISEAU Commune, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°40

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/11 BIEVRES, n°82/11 ANGERVILLE, n°82/12 VERT-LE-GRAND, n°82/12 MORANGIS, n°82/13 VAYRES-SUR-ESSONNE, n°82/14 SAULX LES CHARTREUX ( mars 1982) ; n°82/15 LISSES - COURCOURONNES (avril 1982). Jugements d'indemnisation n°82/01b (mars 1982) ; n°82/05, n°82/06, n°82/07, n°82/08, n°82/09, n°82/11 (avril 1982).

Cote
2657W/36
 Date
1982
 Lieu
BIEVRES Commune, ANGERVILLE, VERT-LE-GRAND, MORANGIS, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

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