2 175 résultats

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  1. Résultat n°1

    1925

    Date

    1925

    Cote

    103J/66

    • Contexte : REGISTRES PAROISSIAUX DE DOMMERVILLE
    • 1925

    Producteur :

    M. Didier Poisson (service versant)

     , Paroisse de DOMMERVILLE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Octobre - Décembre 1822).

    Date

    1822

    Cote

    2E46/126

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Octobre…

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Avril - Juin 1827).

    Date

    1827

    Cote

    2E46/141

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Avril…

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Janvier - Juin 1818).

    Date

    1818

    Cote

    2E46/113

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Pierre Joseph Clément : minutes (Janvier…

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    26 octobre 1996 - 18 août 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    102J/66

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE
    • Photographies
    • Albums photographiques
    • 26 octobre 1996 - 18 août 1997

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  6. Résultat n°6

    ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes (1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E46/108

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes…

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : 2226W Travailleurs handicapés (2004-2005)
    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  8. Résultat n°8

    ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (Juin - Septembre 1871).

    Date

    1871

    Cote

    2E46/321

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Eugène Amédée Jacob : minutes (Juin…

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9
    ANGERVILLE. - Château de DOMMERVILLE, Harm'or-Ligneau, 1975, 6 mots, couleur.

    1 media

    ANGERVILLE. - Château de DOMMERVILLE, Harm'or-Ligneau, 1975, 6 mots, couleur.

    Date

    1975

    Cote

    2FI2/64

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ANGERVILLE
    • ANGERVILLE. - Château de DOMMERVILLE, Harm'or-Ligneau,…
  10. Résultat n°10

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : 2017W Installations classées pour la Protection de…
    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,…

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ANGERVILLE. - Auguste Balthazard Barbier : minutes (Juillet - Septembre 1844).

    Date

    1844

    Cote

    2E46/209

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Auguste Balthazard Barbier : minutes…

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/20

    • Contexte : 1689W IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE…
    • ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.…

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Plans minutes de conservation : ANGERVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1936), sections D1 ech. 1/2500, D2 ech. 1/1250 (1936) ; sections B ech. 1/1250, C et D ech. 1/2500, F ech. 1/1250, ZA, ZK, ZL, ZM, ZN, ZP, ZR, ZS, ZT, ZV, ZW, ZX ech. 1/2000 (1959) ; Tableau d'assemblage ech. 1/10000, sections OZD, OZE, OZH, ZL ech. 1/2000 (1979), DOMMERVILLE : sections B2 (1939), ZD1, ZD2, ZI, ZE, ZH ech. 1/2000 (1958), sections B2 (2 feuillets), ZE, ZI, ZH, ZD ech. 1/2000 (1975), NB, papier, 105x80 [35 plans].

    35 medias

    Plans minutes de conservation : ANGERVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1936), sections D1 ech. 1/2500, D2 ech. 1/1250 (1936) ; sections B ech. 1/1250, C et D ech. 1/2500, F ech. 1/1250, ZA, ZK, ZL, ZM, ZN, ZP, ZR, ZS, ZT, ZV, ZW, ZX ech. 1/2000 (1959) ; Tableau d'assemblage ech. 1/10000, sections OZD, OZE, OZH, ZL ech. 1/2000 (1979), DOMMERVILLE : sections B2 (1939), ZD1, ZD2, ZI, ZE, ZH ech. 1/2000 (1958), sections B2 (2 feuillets), ZE, ZI, ZH, ZD ech. 1/2000 (1975), NB, papier, 105x80 [35 plans].

    Date

    1936-1979

    Cote

    2002W/2

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts…
    • Plans minutes de conservation : ANGERVILLE : tableau…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Comité départemental Essonne karting.

    Date

    1988-2000

    Cote

    3472W/994

    • Contexte : 3472W Associations loi 1901 Sous-préfecture d'Etampes…
    • Angerville.
    • Comité départemental Essonne karting.

    Producteur :

    MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Matrices cadastrales de rénovation : ANGERVILLE : début à C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/178

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre…
    • Matrices cadastrales de rénovation : ANGERVILLE :…

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/30/4

    • Contexte : 2865W Dossiers de contentieux clôturés (2006-2007)
    • En 2007.
    • N°140-142 ; 144-149.
    • N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Château de Dommerville, vue de l'intérieur du pavillon

    Date

    1975

    Cote

    26FI/1/38, 26FI/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies…
    • Cartes des chasses, cartes de Cassini, blason du département,…
    • Château de Dommerville, vue de l'intérieur du pavillon…

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : 1478W URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE…
    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  19. Résultat n°19

    ANGERVILLE. - Jean Rette : minutes (1689-1693).

    Date

    1689-1693

    Cote

    2E46/14

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
    • ANGERVILLE. - Jean Rette : minutes (1689-1693).

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1901

    Date

    1901

    Cote

    103J/42

    • Contexte : REGISTRES PAROISSIAUX DE DOMMERVILLE
    • 1901

    Producteur :

    M. Didier Poisson (service versant)

     , Paroisse de DOMMERVILLE (service producteur)