2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Plans minutes de conservation : ANGERVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1936), sections D1 ech. 1/2500, D2 ech. 1/1250 (1936) ; sections B ech. 1/1250, C et D ech. 1/2500, F ech. 1/1250, ZA, ZK, ZL, ZM, ZN, ZP, ZR, ZS, ZT, ZV, ZW, ZX ech. 1/2000 (1959) ; Tableau d'assemblage ech. 1/10000, sections OZD, OZE, OZH, ZL ech. 1/2000 (1979), DOMMERVILLE : sections B2 (1939), ZD1, ZD2, ZI, ZE, ZH ech. 1/2000 (1958), sections B2 (2 feuillets), ZE, ZI, ZH, ZD ech. 1/2000 (1975), NB, papier, 105x80 [35 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/2

Date

1936-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques