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Résultats de la recherche

Résultat n°1

N°142 So beci cotonou (Benin).

Date

2006

Cote

2865W/13/13

Résultat n°3

La conquête du Tchad (1894-1916)

Date

1971

Cote

INQUARTO/616/2

Résultat n°9
Résultat n°10

Outils du monde

Date

1997

Cote

INQUARTO/3305

Résultat n°13

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

Date

1962-1987

Cote

75J/38

Résultat n°14
Résultat n°15

L'affaire du Sud-Ouest africain

Date

1971

Cote

INSEIZE/611

Résultat n°16
Résultat n°17

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1995

Cote

1422W/26, 27 - Num - 28 - Copie de sécurité 1422W26 - 2006 - 2006 - 27Num/28 (Cote de substitution)

Résultat n°19

HISTOIRE DE CHAMARANDE Jacques Pavillon

Date

2005

Cote

17AV/2, 17 - AV - 18 - Copie de sécurité 17AV2 (1ère partie) - 2005 - 2005 17AV/18 et 17AV/19 (Cote de substitution)