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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

    37 medias

    JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

    Date

    1892-1926

    Cote

    2O/1654

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

    Date

    1866-1934

    Cote

    7S/75

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture (1847-1874). Ateliers dangereux et incommodes. - Ouverture (1851-1888). Fours à chaux et à huile. - Installation (1852-1868). Logements insalubres. - Assainissement (1853, 1865). Dépôt de poudrette. - Autorisation (1854-1886). Tueries d'animaux. - Autorisation (1904-1911) (1847-1911).

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEPOT45 5I/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1823-1937

    Cote

    2O/527

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Spécimens : cartes de lait, de viande et charcuterie, feuilles trimestrielles de coupons, tickets pour isolés civils, cartes individuelles d'alimentation et cartes de priorité (12 pièces), feuilles de rentrée de coupons ou de tickets.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT19 6F/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : service sanitaire vétérinaire, inspection des tueries.

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT22 5I/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Enquêtes animales. - Porcs. Lait à la ferme.

    Date

    1981

    Cote

    1190W/60

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Enquêtes animales. - Porcs. Lait à la ferme.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

    Date

    1811-1963

    Cote

    EDEPOT17 5I/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ouverture d'un abattoir, autorisation : arrêté préfectoral, plan.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT50 5I/8

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Police, hygiène publique et justice.
    • Ouverture d'un abattoir, autorisation : arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des viandes : circulaires, Uniformisation des services municipaux d'inspections des viandes dans les communes dépourvues d'abattoir public [4 pages] (1922 - 1923).

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEPOT20 5I/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs d'Etampes.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1189W/5

    • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

    • Industries agricoles et alimentaires. - Abattoirs d'Etampes....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  23. Résultat n°23

    ONCY-SUR-ECOLE. - Hygiène publique : établissements dangereux et insalubres, construction de deux abattoirs, arrêtés, correspondance, plan (1937-1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    EDEPOT10 5I/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Hygiène publique : établissements...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : circulaire du préfet de SEINE-ET-OISE sur l'inspection de salubrité des viandes [postérieur à 1927].

    Date

    1927

    Cote

    EDEPOT28 5I/19

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil. - Service du lait, recensement des chevaux, huilerie, fourrage, ration de vin pour travaux agricoles, circulation du bétail, commission du ravitaillement, réglementation de la vente de viande, prix du blé, marchés passés avec les communes, récolte de vieux papiers (1894-1951).

    Date

    1894-1951

    Cote

    EDEPOT17 4F/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil. - Service du lait,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1897 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

    Date

    1813-1979

    Cote

    EDEPOT80 5I/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre contenant les bons de distribution de viandes pour les nécessiteux (1926 - 1930).

    Date

    1926-1930

    Cote

    EDEPOT80 5Q/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : registre de distribution de pain, bons nominatifs de pain (90 pièces), de viande (67 pièces) et de charbon (23 pièces).

    Date

    1874-1954

    Cote

    EDEPOT19 1Q/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Secours...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Carnet d'inspection des viandes, 1943 [copie de 1992].

    Date

    1943

    Cote

    5FI/1522

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Carnet d'inspection des viandes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Carte sociale des 'économiquement faibles' : liste des bénéficiaires, avis de rejet et d'admission de la commission cantonale, déclarations, circulaires, correspondance, distribution de sucre, bons de réduction nominatifs de beurre et de viande.

    Date

    1930-1962

    Cote

    EDEPOT19 5Q/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Carte...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  40. Résultat n°40