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  1. Résultat n°1

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes, mutilés et réformés de guerre : brochure intitulée Réunions des victimes de la guerre du département de Seine-et-Oise [éditée en 1922], rapport sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre de Seine-et-Oise pendant l'année 1922 [édité en 1923], correspondance (1927).

    Date

    1922-1927

    Cote

    EDEPOT76 5Q/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes,...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1940W/10

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

    Date

    1909-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de guerre, victimes militaires de guerre et leurs ayant-droits, pensions et allocations, certificat d'admission au nom de Mme Peuvrier née Danjou (1919) ; tarifs préférentiels sur le réseau de chemin de fer au bénéfice des anciens militaires pensionnés de guerre (1921-1923) ; rapports sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre (1920-1921) ; nomenclature des pièces à produire par les héritiers ou ayant-droits d'un titulaire de pension (1922) ; soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques : listes spéciales des bénéficiaires (1923) ; cartes de priorité aux mutilés de guerre (1935-1938) ; délivrance et renouvellement de la carte du combattant, conditions et modalités d'obtention : instructions préfectorales (1935-1939).

    Date

    1919-1939

    Cote

    EDEPOT48 5Q/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  6. Résultat n°6

    COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945.

    Date

    1940-1953

    Cote

    EDEPOT48 5Q/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945.

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles de militaires [1915-1929]. Pension de veuves de militaires [1927].

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEPOT28 5Q/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  8. Résultat n°8

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions civiles et militaires : correspondance du gouvernement militaire de PARIS, un avis d'attribution (1918, 1923). Pensions des veuves de guerre, modalités d'attribution : instructions du préfet, correspondance (1915, 1920). Allocations aux familles des militaires appelés ou mobilisés : instructions et correspondance du préfet (1914 - 1916), avis de versement d'allocations (1915). Mutilés et réformés de guerre, création d'un comité départemental, modalités de fonctionnement et vocation (1919) ; oeuvre d'assistance (sans date) ; retrait des cartes pour les bénéficiaires (1943). Oeuvres ou sociétés de secours aux militaires blessés ou malades en cas de guerre : documentation et correspondance de l'Union des femmes de France, de l'Association des dames françaises, de la Société française de secours aux blessés militaires (1894 - 1896).

    Date

    1894-1943

    Cote

    EDEPOT80 5Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Versement...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Morts pour la Patrie, transport des corps au frais de l'Etat ; voyage gratuit des familles pour la visite des tombes : extrait du recueil des actes administratifs de la préfecture, correspondance du sous-préfet (1920 - 1921). Association d'aide aux veuves de militaires de la Grande Guerre : correspondance (1915).

    Date

    1915-1921

    Cote

    EDEPOT77 5Q/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Morts pour...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention pour la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, vacances organisées pour les personnes âgées sur la Côte d'Azur ; rapport n°68-4-18 : allocations annuelles en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs de gaz, d'électricité, de gaz butane ou de pétrole, et des locataires d'un compteur d'eau ; rapport n°69-4-07 : aide sociale aux personnes âgées, subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°69-4-40 : allocation en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses permettant l'achat de combustible (charbon) ; rapport n°70-4-09 : prestations extra légales accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°70-4-27 : subventions accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°71-4-18 : subvention aux communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°72-4-09 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°74-4-24 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°75-4-38 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-60 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-5-20 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ou non imposables sur le revenu des personnes physiques ; rapport n°76-5-24 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds National de Solidarité ; rapport n°77-5-34 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux anciens combattants et aux veuves de la guerre 1914-1918 ; rapport n°77-118-32 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°77-5-08 : subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°77-5-10 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°77-5-18 : mode de répartition des subventions aux associations à caractère social (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1940W/1

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - La Famille du prisonnier et le Secours national, contributions aux besoins des prisonniers de guerres détenus en Allemagne : deux registres (1941 - 1946). Allocations aux familles des militaires appelés ou mobilisés : instructions et correspondance du préfet (1914 - 1916), avis de versement d'allocations (1915). Mutilés et réformés de guerre, création d'un comité départemental, modalités de fonctionnement et vocation (1919) ; oeuvre d'assistance (sans date) ; retrait des cartes pour les bénéficiaires (1943). Retraites ouvrières et paysannes, retrait des cartes pour les bénéficiaires : correspondance, tableaux (1912 - 1914).

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEPOT80 5Q/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - La Famille...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux aux victimes de guerre : listes des bénéficiaires, correspondance du préfet (1919 - 1927).

    Date

    1919-1927

    Cote

    EDEPOT76 5Q/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Soins...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/21

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat, association nationale des vieux travailleurs non pensionnés de l'industrie privée, du commerce et de l'agriculture (1917 - 1939). Retraites ouvrières et paysannes, admissions ou radiations des listes des pensionnés : liste nominative des assurés obligatoires, liste nominative des assurés facultatifs, autres listes, avis de radiation, correspondance (1911 - 1913). Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés : brochure [vers 1917]. Allocations versées aux militaires appelés ou mobilisés ou se trouvant dans une autre situation prévue par la législation du service national : instructions du préfet, certificats d'admission aux militaires soutiens de famille, correspondance ; allocations versées aux familles nécessiteuses des militaires appelés ou mobilisés : instructions du préfet, listes de bénéficiaires, correspondance ; allocations versées aux veuves et orphelins de guerre : instructions, correspondance (1865 - 1937).

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEPOT81 5Q/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)