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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles Péguy (1973), centre d'aide pour le travail professionnel (1972).

    Date

    1972-1973

    Cote

    948W/52

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/77

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1050W/8

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/119

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1977

    Cote

    1050W/9

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/110

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve foncière.

    Date

    1972

    Cote

    954W/84

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

    Date

    1973-1983

    Cote

    22J/115

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/5

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1050W/7

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre des communes de Vigneux-sur-Seine à Wissous (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    936W/30

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1977

    Cote

    1050W/12

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de ANGERVILLE à CHILLY-MAZARIN.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/45

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)