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Résultat n°1

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°2

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°3

Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles Péguy (1973), centre d'aide pour le travail professionnel (1972).

Date

1972-1973

Cote

948W/52

Résultat n°4

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Date

2005

Cote

2226W/13

Résultat n°5

YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

Date

1973-1975

Cote

1045W/77

Résultat n°6

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°8

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1971-1977

Cote

1050W/8

Résultat n°9

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1969-1970

Cote

938W/119

Résultat n°10

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°11

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1977

Cote

1050W/9

Résultat n°12

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/110

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°14

PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve foncière.

Date

1972

Cote

954W/84

Résultat n°15

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Date

1973-1983

Cote

22J/115

Résultat n°16

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/5

Résultat n°17

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1971-1977

Cote

1050W/7

Résultat n°18

Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre des communes de Vigneux-sur-Seine à Wissous (1968-1969).

Date

1968-1969

Cote

936W/30

Résultat n°19

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1977

Cote

1050W/12

Résultat n°20

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de ANGERVILLE à CHILLY-MAZARIN.

Date

1976

Cote

1050W/45