• sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Cote
1224W/211
 Date
1964-1980
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, statistique, procès-verbal, affiche
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
  • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...
Résultat n°2

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/213
 Date
1967-1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°3

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/212
 Date
1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°5

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux lettres relatives à l'obligation d'utiliser du papier timbré dans les tribunaux, (1791 et 1792).

Cote
L/444
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
correspondance
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux...
Résultat n°6

Accidents du travail agricole (1960). Jury criminel. - Etablissement des listes préparatoires (1959-1968). Timbres-amendes. - Dépôt (1967). Actes divers (1959-1960).

Cote
1181W/20
 Date
1959-1968
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...
  • Accidents du travail agricole (1960). Jury criminel....
Résultat n°7

Tous "timbrés" de Louise de Vilmorin
Cote
JAL1/536/23153/2
 Date
samedi 09 février 2019
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
  • n° 23146-23169 (février 2019)
  • n° 23153
  • Tous "timbrés" de Louise de Vilmorin
Résultat n°8

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

Cote
EDEPOT77 3G/1
 Date
1801-1913
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, note
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts d'empreintes de timbres, de marteaux, de cachets, de sceaux, d'affiches, de timbres fiscaux (huit planches), de cartes à jouer.

Cote
3U/2135
 Date
1800-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
sceau, affiche, carte à jouer
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts...
Résultat n°10

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : contributions, enregistre, domaine et timbre : registre d'enregistrement des ordres et instructions (an III [1794/1795] - 1811).

Cote
EDEPOT8 3G/1
 Date
1794-1795
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre
  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...
Résultat n°11

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : 1 cahier de la recette des timbres.

Cote
EDEPOT28 2L/2
 Date
1940-1949
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/3
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

Cote
EDEPOT17 3G/2
 Date
1798-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
compte financier, déclaration, texte officiel, liste nominative, sommier des marchandises
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...
Résultat n°14

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Empreintes des 24 timbres du département de Seine-et-Oise, (8 juin 1792).

Cote
L/445
 Date
1792
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document -
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Empreintes...