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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

    Date

    1958-1967

    Cote

    EDEPOT25 1K/3

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Télégramme

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/31

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Télégramme

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Officier de la Légion d'honneur 1987 : correspondance, article de presse, cartes, télégrammes et lettres de félicitations (1987).

    Date

    1987

    Cote

    124J/9

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

    Date

    1827-1948

    Cote

    EDEPOT19 2D/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Ordre de mobilisation.

    Date

    1887

    Cote

    EDEPOT22 1H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Ordre de mobilisation....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  8. Résultat n°8

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1852 - 1973).

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT80 1K/15

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

    Date

    1882-1928

    Cote

    3J/86

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEPOT19 4H/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, ordre de mobilisation générale ; mesures de défense passive : télégrammes (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT79 4H/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - IIe guerre...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Télégrammes officiels, correspondance entre la préfecture et la commune (1929 - 1963).

    Date

    1929-1963

    Cote

    EDEPOT73 1K/21

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Télégrammes...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 3 télégrammes.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEPOT19 2D/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Télégramme des renseignements généraux.

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/78

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Télégramme des renseignements généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Télégramme

    Date

    1968

    Cote

    938W/30

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Télégramme

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1923, 1928, 1932, 1936, 1951, 1955 et 1956 : instructions et circulaires, télégrammes officiels, correspondance.

    Date

    1923-1956

    Cote

    EDEPOT80 1K/11

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Transmissions : télégrammes, 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1223W/65

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : télégrammes, 1967.

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Elections législatives de 1968 : télégrammes, circulaires, correspondance, 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/58

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections législatives de 1968 : télégrammes, circulaires,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections présidentielles : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, un télégramme officiel, votes par correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT25 1K/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  24. Résultat n°24
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

  25. Résultat n°25

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 2 télégrammes.

    Date

    1936-1937

    Cote

    EDEPOT19 2D/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915'.

    Date

    1913-1916

    Cote

    EDEPOT19 4H/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale) : communiqués. Message prononcé par le maréchal Pétain, président du Conseil, le 27 juin 1940, télégrammes, censure des affiches, message du conseil municipal aux habitants de la commune (1940-1945).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT17 4H/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    20 mars 1977, télégrammes officiels du second tour.

    Date

    1977

    Cote

    1195W/14

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 20 mars 1977, télégrammes officiels du second tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : taxe sur les télégrammes officiels.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT28 2L/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Télégramme des renseignements généraux.

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/76

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Télégramme des renseignements généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance (1914), télégrammes (1911) et baux relatifs à la ferme d'OBVILLE, désignation des terres d'OBVILLE avec des notes sur l'origine de la propriété comprenant des plans (1881-1885), certificats d'hypothèques (1912).

    Date

    1881-1914

    Cote

    48J/86

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Contrôle communal des titres d'alimentation : bordereaux de remise, tableaux, notes, circulaires, comptabilité et états de répartition (5 télégrammes).

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEPOT19 6F/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  34. Résultat n°34

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : instructions et circulaires, télégrammes officiels (1911 - 1973).

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEPOT80 1K/16

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Transmissions : télégrammes, 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1223W/64

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : télégrammes, 1967.

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Guerre de 1939-1945 : télégrammes [73 pièces].

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT13 2H/30

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Guerre de 1939-1945...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Avis de décès du Président Doumer, télégramme.

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT17 2D/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Avis...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales de 1953, opérations de vote : procès-verbaux d'élection du maire et d'installation du conseil municipal, feuilles de dépouillement, télégramme officiel, circulaires ministérielles. Elections municipales de 1965 : procès-verbal (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEPOT48 1K/12

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales de 1953,...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Rationnement : circulaires, instructions numéros 1 à 11 du Haut Commissariat à la distribution relatives aux titres d'alimentation, arrêtés, télégrammes (2 pièces).

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEPOT19 6F/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  44. Résultat n°44

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, déclaration de guerre, mobilisation générale : liste des points d'affichage dans la commune (sans date) ; tableau synoptique indiquant par département les zones des armées provisoirement fixées (sans date) ; pouvoirs de la police militaire : correspondance (1915 - 1919), instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (1913) ; contrôle de la circulation des biens et des personnes en temps de guerre : instructions du préfet, télégrammes (1914 - 1918) : modalités de diffusion des communiqués officiels relatifs au conflit (1918) ; citation des militaires tombés au champ d'honneur ou ayant fait preuve d'un comportement héroïque : note du sous-préfet (1915) ; établissement d'un livre d'or pour le recueil des noms des militaires morts pour la France : note de l'intendant militaire du ministère des pensions (1929) ; mesures de destruction ou de sabotage des usines ou installations industrielles à appliquer dans l'éventualité de la prise de PARIS par l'ennemi : note du préfet (1914) ; aide aux démarches administratives pour les familles de militaires disparus, blessés, prisonniers ou tués au combat : note du chef du bureau militaire à la mairie de CHATEAUROUX (1916).

    Date

    1913-1929

    Cote

    EDEPOT80 4H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/9

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 3 télégrammes.

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEPOT19 2D/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  48. Résultat n°48

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux, télégrammes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEPOT26 1K/5

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Protocole et distinctions honorifiques : réception de souverain étranger. Empereur de Russie, souverain britannique, délégation d'anciens combattants canadiens.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEPOT17 3K/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Protocole et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés et évacués : états des réfugiés, liste des personnes offrant un hébergement, demandes d'allocations, dispersion et évacuation volontaire, placement d'enfants à la campagne, circulaires, correspondance, télégramme.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT19 4H/15

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance, télégramme, télégrammes officiels (2 pièces), 'Référendum du 28 septembre 1958' (affiche 64 x 96 cm), projet de constitution présenté par le gouvernement de la République en 1958 (affiche 65 x 100 cm).

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEPOT19 1K/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEPOT19 2D/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1937-1962

    Cote

    982W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1981, 1986 et 1993 : instructions et circulaires, télégrammes officiels, listes des candidats, correspondance.

    Date

    1981-1993

    Cote

    EDEPOT80 1K/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Aéroport d'Orly. Police de l'Air et des frontières. Déplacements de personnalités : télégrammes, messages téléphoniques, président Malgache.

    Date

    1965

    Cote

    1200W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Aéroport d'Orly. Police de l'Air et des frontières....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux Strauss et Gerstmann : correspondance, notes, télégrammes, contrats Max Strauss, Félix Gerstmann, relevés de factures, télégrammes, bilans (1928-1936).

    Date

    1928-1936

    Cote

    3J/165

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT19 1K/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

    Date

    1915-1925

    Cote

    EDEPOT19 2D/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Télégramme des renseignements généraux.

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/77

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Télégramme des renseignements généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors de la réalisation des inventaires : documents généraux, listes récapitulatives, télégrammes concernant soit une seule commune soit plusieurs à la fois.

    Date

    1906

    Cote

    8V/11

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections municipales de 1904, 1908, 1910, 1912, 1919, 1928, 1929, 1935, 1945, 1947, 1953, 1958 et 1959, renouvellement complet ou partiel du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, télégrammes officiels.

    Date

    1904-1959

    Cote

    EDEPOT82 1K/16

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Transmissions : télégrammes, juillet-novembre.

    Date

    1967

    Cote

    1200W/96

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : télégrammes, juillet-novembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, 1 télégramme.

    Date

    1930-1935

    Cote

    EDEPOT19 2D/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Transmissions : télégrammes, 16 mars - 26 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1223W/63

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : télégrammes, 16 mars - 26 juin 1967....

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Charbon : états des besoins et des consommations, état du cheptel pour attribution aux agriculteurs, distribution de bons, certificats médicaux, correspondance, télégramme.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEPOT19 6F/19

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    COURSON-MONTELOUP. - Listes d'émargement (1946) ; contrôle des inscriptions sur les listes électorales (1947-1950) ; copie du télégramme officiel relatif aux élections municipales de 1947.

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEPOT48 1K/13

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Listes d'émargement (1946) ; contrôle...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Télégrammes (32 pièces).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT19 4H/28

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Télégrammes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  78. Résultat n°78

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, règles relatives à la circulation des civils dans la zone des armées, à la circulation routière et à la navigation aérienne en temps de guerre : instructions et notes du préfet (1915 - 1916). Faits de guerre : télégrammes (1914) ; mobilisation de la logistique (1914). Citations de militaires pour leurs faits d'armes (1915). Prisonniers de guerre français en Allemagne, collecte de vêtements et d'aliments : correspondance des oeuvres de secours aux prisonniers de guerre (1916). Réfugiés et évacués des régions envahies, demandes d'allocations et de secours : instructions du préfet (1916). Adoption de communes dévastées par la guerre, appel lancé pour l'aide en faveur de 74 communes dévastées dans le département de la Marne : correspndance (1921 - 1922). Souscription nationale pour l'édification et l'entretien des tombes des militaires et marins morts pour la patrie, une brochure (1916). Souscription pour l'achèvement des ossuaires de Lorette, Douaumont (1929). Réquisition de guerre : correspondance (1914). Redevances dues aux militaires employés comme travailleurs agricoles (1914). Réquisitions militaires concernant les denrées alimentaires, les chevaux, le fourrage, la laine et des peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisition, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1916).

    Date

    1914-1929

    Cote

    EDEPOT77 4H/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Transmissions : télégrammes, 1967. Circulaires du ministère de l'Intérieur, 1965. Budget supplémentaire du département de Seine-et-Oise, 1965.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1223W/66

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : télégrammes, 1967. Circulaires du ministère...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Correspondance Philippe Maillard-Brune à Joséphine Lamiré (grand-mère maternelle)

    Date

    1925-1939

    Cote

    91J/22

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Personne
    • Correspondance
    • Correspondance Philippe Maillard-Brune à Joséphine...

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)