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  1. Résultat n°1

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 7 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/47

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT77 1I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (21 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/25

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 au 26 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/60

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 - 17 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/42

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 - 16 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/18

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jean-Louis Bory s'est donné la mort

    Date

    1979

    Cote

    PER499/3/201/2

    • Contexte : PLI DU SUD ESSONNE (LE) : périodique.

    • n° 161 à 226
    • 201
    • Jean-Louis Bory s'est donné la mort
  8. Résultat n°8

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/56

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (22 - 29 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/26

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 mai 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/3

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/32

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/9

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 juillet 2005), tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/14

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/55

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (29 - 30 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/36

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 - 6 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/58

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/57

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (31 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/46

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (8 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/12

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/10

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/35

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (11 et 12 avril 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/59

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/7

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (20 - 25 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/44

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (9 janvier 2006), tome 1.

    Date

    2006

    Cote

    2659W/38

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 juillet 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/13

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur l'ordinateur 360 d'IBM, l'organisation d'IBM Corporation, le marché informatique et la productivité américaine (1966). Coupures de presse sur les élections professionnelles au sein des syndicats (1967). Coupures de presse sur la décentralisation d'IBM France, l'industrie électronique, la politique économique et les investissements américains en France (1967). Coupures de presse sur les bénéfices d'IBM, les élections professionnelles à IBM, la formation professionnelle à IBM, les licenciements, le congrès de la Confédération générale du travail et l'activité économique et industrielle de l'Essonne (1967,1977). Coupures de presse sur l'historique de la compagnie IBM France (1968-1969,1976,1985,1987). Journal : le Monde diplomatique (17 décembre 1968). Coupures de presse sur les poursuites d'IBM contre la société Cogar pour utilisation de secret de fabrication, les plaintes de la société Data Processing contre IBM et les constructeurs d'ordinateurs (1969). Coupures de presse sur les suicides des employés d'IBM France et les dirigeants d'IBM France et d'IBM Corporation (1969, 1986-1987,1989-1991,1999). Coupures de presse sur le photographe Henri Cartier-Bresson et son livre financé par IBM Corporation, l'Homme et la machine (1969,2004).

    Date

    1966-2004

    Cote

    75J/461

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  28. Résultat n°28

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 - 23 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/49

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/16

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction : morts accidentelles et suicides.

    Date

    1925

    Cote

    3U/48

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction : morts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 1.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/31

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (17 - 18 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/19

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 - 14 octobre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/27

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (9 janvier 2006), tome 2.

    Date

    2006

    Cote

    2659W/39

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (7 - 15 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/52

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (26 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/45

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (mars - avril 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/1

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/50

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 au 24 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/62

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (23 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/33

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (25 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/21

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er - 2 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/5

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (18 - 28 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/17

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction. - Morts accidentelles et suicides.

    Date

    1801-1816

    Cote

    3U/1849

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/23

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction : morts accidentelles et suicides.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3U/49

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction : morts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (17 - 19 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/43

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (27 avril au 12 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/61

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (10 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/40

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (15 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/30

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/15

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/37

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/53

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (1er - 6 juillet 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/11

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (27 octobre - 8 novembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/29

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 - 23 juin (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/8

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : suicide, correspondance.

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT11 1I/5

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : suicide, correspondance....

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 6 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/51

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1774, 1776-1778) ; affaire concernant un suicide en 1778

    Date

    1751-1778

    Cote

    B/2789

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 mai 2005), tome 2.

    Date

    2005

    Cote

    2659W/4

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (10 - 11 mai 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/2

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (7 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/22

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (6 juin 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/6

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (14 - 20 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/24

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (8 - 14 février 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/48

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (20 - 27 mars 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/54

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (18 - 21 août 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/20

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (24 au 30 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/63

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (11 janvier 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2659W/41

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (18 - 25 octobre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/28

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (24 novembre - 23 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2659W/34

    • Contexte : 2659W Dossiers individuels de morts suspectes et suicides...

    • Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)