Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1774, 1776-1778) ; affaire concernant un suicide en 1778

Cote/Cotes extrêmes

B/2789

Date

1751-1778

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETIOLLES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1778

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011