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497 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).

Cote
1795W/11
 Date
2000-2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°2

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Cote
1844W/25
 Date
2002-2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°3

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2006-2007).

Cote
2327W/15
 Date
2006-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...
Résultat n°4

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : avis technique du bureau de contrôle de Batiplus (2003 - 2004).

Cote
1795W/37
 Date
2003-2004
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

Cote
18J/2
 Date
1963-1964
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

  • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Résultat n°7

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : dossier des ouvrages exécutés, dossier de récolement (1995 - 2003).

Cote
1813W/101
 Date
1995-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°8

Grand Dôme de VILLEBON, travaux supplémentaires, maitrise d'ouvrage ; dossier proximité TDF : plans de sécurité ; courriers commune ; SAMBOE.

Cote
1546W/56
 Date
1992
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • Grand Dôme de VILLEBON, travaux supplémentaires, maitrise...
Résultat n°9

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

Cote
1776W/50
 Date
1961-1970
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte de congrès, budget

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...
Résultat n°10

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Cote
1159W/48
 Date
1972-1973
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°11

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°12

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°13

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

Cote
1795W/4
 Date
1999-2001
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de candidature, dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°14

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

Cote
1813W/59
 Date
1995-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°15

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase ; inspection télévisée [diagnostic du réseau d'assainissement] (1999 - 2003).

Cote
1813W/4
 Date
1999-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°16

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [2]] (1995 - 2003).

Cote
1813W/88
 Date
1995-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°17

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre : marché n°02.038 [tome 1 : entreprise Galliot-Vannier], ordres de service (2001 - 2006).

Cote
1813W/122
 Date
2001-2006
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre...
Résultat n°18

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures (2001 - 2006).

Cote
1813W/132
 Date
2001-2006
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures...
Résultat n°19

SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Cote
105J/48
 Date
2007-2012
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Résultat n°20

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; mission de contrôle technique : consultation, rapport d'analyse et attribution du marché à Batiplus, marché de contrôle technique n°00-026 attribué à Batiplus, rapport initial sur dossier de consultation des entreprises pour les travaux (2000 - 2002).

Cote
1795W/17
 Date
2000-2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de consultation des entreprises, marché public, rapport

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...