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486 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux réalisés par l'entreprise Fougerolle, réunions de vérification des travaux : correspondance. Effondrement des berges. Commission d'hygiène et de sécurité du 30 avril 2001. Fuite des eaux usées du vide sanitaire : rapport de l'entreprise. Réunion du Conseil Général du 3 avril 2000 avec les entreprises Fougerolle, CEP et Veritas.

Cote
1589W/28
 Date
2000-2001
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux...
Résultat n°2

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

Cote
1185W/115
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin...
Résultat n°3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Cote
838W/1
 Date
1940
 Lieu
ANGERVILLIERS, CERNY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).
Cote
886W/46/1
 Date
1944-1965
 Lieu
EGLY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Egly : V, DB. (1944-1965).
Résultat n°5

Ville de Corbeil.
Cote
886W/36/1
 Date
1944-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
  • Ville de Corbeil.
Résultat n°6

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Cote
886W/79
 Date
1944-1965
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
  • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Résultat n°7

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

Cote
1596W/41
 Date
1995-1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°8

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Cote
886W/105
 Date
1944-1965
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
  • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Résultat n°9

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Cote
20J/33
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°10

Dossier administratif.
Cote
841W/26
 Date
1944-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
  • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
  • Dossier administratif.
Résultat n°11

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Cote
886W/86/2
 Date
1944-1965
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Résultat n°12

Commune.
Cote
886W/68/2
 Date
1944-1965
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Morangis (1944-1965).
  • Commune.
Résultat n°13

Château des Tournelles, DG des G.
Cote
886W/64
 Date
1944-1965
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
  • Château des Tournelles, DG des G.
Résultat n°14

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

Cote
1185W/86
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°15

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Cote
886W/55/1
 Date
1944-1965
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Résultat n°16

YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.
Cote
841W/84
 Date
1944-1962
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Ris-Orangis (1940-1962).
  • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...
Résultat n°17

YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.
Cote
841W/31/3
 Date
1944-1960
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Draveil (1944-1960).
  • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...
Résultat n°18

Rapports d'expertise.
Cote
841W/74
 Date
1944-1962
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Massy (1944-1966).
  • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
  • Rapports d'expertise.
Résultat n°19

Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

Cote
1067W/36
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.
Résultat n°20

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, secours d'extrême urgence.

Cote
1185W/87
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...