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486 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux réalisés par l'entreprise Fougerolle, réunions de vérification des travaux : correspondance. Effondrement des berges. Commission d'hygiène et de sécurité du 30 avril 2001. Fuite des eaux usées du vide sanitaire : rapport de l'entreprise. Réunion du Conseil Général du 3 avril 2000 avec les entreprises Fougerolle, CEP et Veritas.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1589W/28

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1185W/115

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Egly : V, DB. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Egly : V, DB. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ville de Corbeil.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/36/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
    • Ville de Corbeil.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/79

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
    • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1596W/41

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), SAMBOE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/105

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
    • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

    Date

    1972-1975

    Cote

    20J/33

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier administratif.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/26

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/86/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/68/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • Commune.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Château des Tournelles, DG des G.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/64

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
    • Château des Tournelles, DG des G.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

    Date

    1978

    Cote

    1185W/86

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/55/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/84

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/31/3

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Draveil (1944-1960).
    • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapports d'expertise.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/74

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Massy (1944-1966).
    • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
    • Rapports d'expertise.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

    Date

    1975

    Cote

    1067W/36

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, secours d'extrême urgence.

    Date

    1978

    Cote

    1185W/87

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)