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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Cote
EDEPOT73 3M/1
 Date
1896
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...
Résultat n°2

VILLECONIN. - Asile de nuit : liste des passagers [s. d.].

Cote
EDEPOT13 2Q/2
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Asile de nuit : liste des passagers [s....
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

Cote
EDEPOT73 1I/1
 Date
1901-1920
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°5

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Cote
EDEPOT13 1I/1
 Date
1808-1876
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...
Résultat n°6

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

Cote
EDEPOT80 5Q/3
 Date
1873-1973
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, circulaire, liste nominative, statistique, registre, délibération

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...
Résultat n°7

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Premier Empire. - Propagation de fausses nouvelles concernant une éventuelle défaite de l'empereur par un ancien receveur de l'enregistrement (1814). Monarchie de Juillet. - Emeute à MILLY-LA-FORÊT entre royalistes et républicains à propos d'une chanson contre les républicains (1834) ; outrage envers le roi et le gouvernement par un ouvrier cordonnier de LA FERTE-ALAIS (1836) ; achat des votes et suffrages pour l'élection du chef de bataillon cantonal de la garde nationale par un greffier, un menuisier et un chaudronnier de LA FERTE-ALAIS (1846). Seconde République. - Insurrection de Paris : interrogatoires et condamnations des insurgés de juin 1848, état des inculpés dont la condamnation a été prononcée ; insurrection armée contre la République et l'Assemblée Nationale du 23 juin 1848 : listes de vingt-huit inculpés d'ETAMPES, liste de dix- sept témoins faisant une déposition et dix-neuf inculpés interrogés, citations à témoins, mandats d'amener ; ordres de mise en liberté ; rapport d'un officier de police judiciaire au procureur de la République sur l'état de l'insurrection le 26 juin à LA FERTE-ALAIS ; insurrection du 23, 24, 25, 26 juin 1848 : liste des vingt-et-un inculpés à ETAMPES, interrogatoires, dépositions de témoins et commissions rogatoires ; vagabondage d'un tonnelier s'accusant d'avoir participé à l'insurrection de juin ; attentats contre la sûreté de l'Etat par un garçon-boucher allant à MILLY-LA-FORÊT, par un maçon de LA FERTE-ALAIS, par un journalier prévenu de vagabondage, par un fumiste en état de vagabondage, par un caporal du XVIIIe léger deuxième bataillon en état de vagabondage, par un tailleur d'habits en état de vagabondage, par un ouvrier drapier en état de vagabondage ; affaire contre X : ventes et achats de suffrages lors de l'élection du chef de bataillon de la garde nationale en avril 1848 ; usurpation des fonctions de membres du bureau de vote par quatre cultivateurs, un journalier et un maçon à PUISELET-LE-MARAIS lors des élections municipales du 30 juillet 1848 ; pavoisement d'un drapeau blanc le 18 août 1848 sur l'église de MAISSE par un ouvrier boulanger : non-lieu ; pièces à conviction saisies chez un cultivateur de BOURAY soupçonné d'appartenir à des sociétés secrètes : le père DUCHÊNE du 18-21 mai 1848, le journal du peuple du 24 février 1849, la Révolution Démocratique et Sociale du 25 mars 1849, le Peuple du 10 avril 1849, la République du 19 avril 1849 et 22 juillet 1850, l'Evènement du 17 mars 1850, la Presse du 18 mars 1850, la Voix du Peuple des 19 et 22 mars 1850, affiche de BOICHOT candidat de la liste des représentants du département de la Seine, dim. 43,5 cm X 64,5 cm, noir et blanc, prospectus de candidats pour le vote de l'Assemblée Constituante, bulletins de vote (1848), prospectus sur l'histoire pittoresque de la franc-maçonnerie (s.d.), fascicule de poésies par François SADKOWSKI officier polonais (1849) ; offense envers le président de la République par un journalier de Paris (1852) ; propos séditieux et excitation à la révolte durant l'insurrection du 2 décembre 1851 par un vigneron de DANNEMOIS (1852), par un commis droguiste à ANGERVILLE : non-lieu (1852). Second Empire. - Offenses publiques envers l'empereur et ouverture d'un cabaret sans autorisation préalable, par un cultivateur, un maçon, un docteur en médecine et un épicier de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; offenses publiques envers l'empereur, rébellion avec violence, outrage à un fonctionnaire de l'ordre public, cris séditieux par un sculpteur sur pierre en état de vagabondage (1857) ; offenses publiques envers l'empereur, excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un terrassier de l'ISLE-ADAM (1858-1859) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement, offenses envers l'empereur par un cordonnier de MILLY-LA-FORÊT (1859). Troisième République. - Apologie de faits criminels envers le général Clément THOMAS, par un porteur aux halles de PARIS (1871) ; outrage à la gendarmerie, mauvais propos tenus contre le gouvernement par un serrurier d'ETAMPES (1871) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un marchand de volailles de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1871) ; soupçon de participation à l'insurrection de la Commune en 1871 par deux ouvriers carriers de MAISSE (1873) ; affiche offensante pour le président de la République apposée par un voyageur de commerce de passage à MILLY-LA-FORÊT (1877).

Cote
3U/2815
 Date
1814-1877
 Lieu
ANGERVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°8

BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

Cote
1007W/4
 Date
1913-1974
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...
Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Cote
EDEPOT77 5Q/7
 Date
1832-1930
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, circulaire, liste nominative, carnet de santé

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Résultat n°10

Histoire de Villeconin : Père Léon Menard
Cote
PER847/1/33/1
 Date
2004
 Lieu
VILLECONIN, DOURDAN
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : VILLECONIN : Bulletin municipal PER847 (1995-2018)

  • n°1-53, 55-70, 76, 82
  • 33
  • Histoire de Villeconin : Père Léon Menard
Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°12

Enfermement et mendicité : réalités et idéologie. Les mendiants de Bicêtre, une des maisons de l'Hopital Général de Paris, début du XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de M. Jean Jacquart
Cote
INQUARTO/2879
 Date
1987
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Enfermement et mendicité : réalités et idéologie. Les...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

ETAMPES. - Centre d'hébergement masculin Revivre, construction. Affaires générales : dossier d'exécution. Demande d'accompte : correspondance.

Cote
1502W/1606
 Date
1964-1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier des ouvrages exécutés, marché public, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • ETAMPES. - Centre d'hébergement masculin Revivre, construction....
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Cote
1772W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

Cote
1957W/12
 Date
2003-2008
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, EVRY Commune
 Type de document
correspondance, coupure de presse, plan, brochure

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Le Gasse, garçon boucher sans domicile, vol et assassinat de Claude Laurent et Pierre Charretier de Villeconin.

Cote
L/616
 Date
1792
 Lieu
ETAMPES Commune, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°19

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile pour les indigents vagabonds (1839 - 1846). Dépôt de mendicité départemental, projet de création (1844). Etablissements charitables, renouvellement des délégués de la commission administrative (1903) ; associations d'aide aux indigents : note du préfet à l'adresse des maires (1925).

Cote
EDEPOT77 2Q/1
 Date
1839-1925
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
note, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile...
Résultat n°20

Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°98-0947-53 : subventions à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0890-76 : aide aux associations à caractère social, subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion Economique et Sociale (ARIES) au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0948-54 : subvention à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0946-52 : actions de prévention, subvention à l'association Essonne Accueil pour ses actions de prévention ; rapport n°98-0945-51 : demande de subventions d'associations œuvrant dans le domaine de la toxicomanie, du sida et de la santé publique, pour la réalisation d'actions de prévention.
Cote
1940W/27
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 1998.
  • Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations...