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209 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1312
 Date
1938
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Cote
1990W/9
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°3

n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)
Cote
PER530/7
 Date
Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)
Résultat n°4

Résumés des communications, 113e congrès national des sociétés savantes, comité des travaux historiques et scientifiques, Strasbourg, 5-9 avril 1988
Cote
INOCTAVO/3958
 Date
5 avril 1988 - 9 avril 1988
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Résumés des communications, 113e congrès national des...
Résultat n°5

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Cote
1223W/53
 Date
1965-1966
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
brochure, publication officielle

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...
Résultat n°6

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Cote
1710W/23
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°7

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

Cote
EDEPOT10 1K/5
 Date
1927-1953
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, liste électorale

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection...
Résultat n°8

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/162
 Date
1952
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°9

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1298
 Date
1926-1927
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°10

tables 1978 et 1979
Cote
REV20/5
 Date
1978-1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE FRANCAISE DES AFFAIRES SOCIALES. MINISTERE DE...

  • tables 1978 et 1979
Résultat n°11

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Cote
1710W/41
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...
Résultat n°12

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1285
 Date
1908-1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°13

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Cote
1710W/20
 Date
1983-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°14

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Cote
1710W/24
 Date
1992-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°15

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1286
 Date
1910
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°16

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Cote
1990W/15
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...
Résultat n°17

Sécurité sociale.- Dossiers de Mr DE VOLKOFF (1971-1972) ; Direction des affaires sanitaires et sociales : correspondance (1973).

Cote
958W/52
 Date
1971-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : CABINET DU PREFET

  • Sécurité sociale.- Dossiers de Mr DE VOLKOFF (1971-1972)...
Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

Cote
1710W/12
 Date
1990-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...
Résultat n°19

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1295
 Date
1924
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°20

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

Cote
1710W/9
 Date
1982-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...