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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1938

Cote

4U/1312

Résultat n°2

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Date

2002

Cote

1990W/9

Résultat n°3

n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)

Date

Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004

Cote

PER530/7

Résultat n°4

Résumés des communications, 113e congrès national des sociétés savantes, comité des travaux historiques et scientifiques, Strasbourg, 5-9 avril 1988

Date

5 avril 1988 - 9 avril 1988

Cote

INOCTAVO/3958

Résultat n°5

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/53

Résultat n°6

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Date

1990-1992

Cote

1710W/23

Résultat n°7

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

Date

1927-1953

Cote

EDEPOT10 1K/5

Résultat n°8

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Date

1952

Cote

1224W/162

Résultat n°9

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1926-1927

Cote

4U/1298

Résultat n°10

tables 1978 et 1979

Date

1978-1980

Cote

REV20/5

Résultat n°11

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Date

1995-1996

Cote

1710W/41

Résultat n°12

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1908-1909

Cote

4U/1285

Résultat n°13

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Date

1983-1989

Cote

1710W/20

Résultat n°14

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Date

1992-1994

Cote

1710W/24

Résultat n°15

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1910

Cote

4U/1286

Résultat n°16

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Date

2003

Cote

1990W/15

Résultat n°17

Sécurité sociale.- Dossiers de Mr DE VOLKOFF (1971-1972) ; Direction des affaires sanitaires et sociales : correspondance (1973).

Date

1971-1973

Cote

958W/52

Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

Date

1990-1993

Cote

1710W/12

Résultat n°19

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1924

Cote

4U/1295

Résultat n°20

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

Date

1982-1985

Cote

1710W/9