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Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°2

Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

Date

1985-1990

Cote

1409W/92

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Date

1553-1559

Cote

A/1080

Résultat n°4

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1967-1968

Cote

1224W/213

Résultat n°5

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1968

Cote

1224W/212

Résultat n°6

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Date

1926-1934

Cote

2O/1610

Résultat n°7

VILLECONIN. - E.D.F. : bons de redevance pour les économiquement faibles.

Date

1959-1964

Cote

EDEPOT13 2O/8

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les différents possesseurs des biens situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Jean-Claude BOURSAULT, bourgeois de PARIS, reconnaît devoir, pour deux maisons et pour trois arpents et trois perches de terres et de vignes, divisés en huit pièces, une livre cinq sols et deux deniers obole de cens annuel. (registre).

Date

1780

Cote

A/1047

Résultat n°9

Délibérations relatives à l'institution de redevance pour détérioration de la qualité de l'eau

Date

1971

Cote

GBR/452

Résultat n°10

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Date

1941-1961

Cote

986W/133

Résultat n°11

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances appartenant à la seigneurie de SENTENY.

Date

1505

Cote

A/1076

Résultat n°13

Redevance à la construction due par les sociétés (1968 - 1971). Jugement d'expropriation pour cause d'utilité publique (1971 - 1975).

Date

1968-1975

Cote

2024W/1

Résultat n°14

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

Date

1907-1949

Cote

16J/82

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

Date

1569-1570

Cote

A/1081

Résultat n°16

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Comptes et mémoires pour le marquis de Broglie (1769-1786). Registre des fermages (1694-1725).Tableau de toutes les personnes dénommées au titre nouvel des biens, pièces de terres, redevances et titres primitifs de 1738, relevé des rentes à prendre sur les héritages au terroir de Cerny (1783). Etat des rentes à cens seigneuriales (1676-1783) ; état des rentes non seigneuriales (1676-1786) ; état des terres à rentes et à cens données par le marquis de Broglie (1717-1783).

Date

1676-1786

Cote

27J/34

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY [à la fin de ce cueilleret, transcription des ensaisinements, et des lods et ventes faits à SENTENY].

Date

1571-1574

Cote

A/1082

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY. Etat des cens reçus à VILLECRESNE par Etienne NOUETTE.

Date

1615-1625

Cote

A/1085

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Gabriel GOULET, huissier-commissaire-priseur au Châtelet, doit deux sols un deniers de cens pour deux arpents soixante perches de terre [registre].

Date

1780-1782

Cote

A/1112