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659 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1982

Cote

1747W/33

Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/144

Résultat n°3

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1983

Cote

1747W/40

Résultat n°5

Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

1977

Cote

1954W/151

Résultat n°6

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1954W/147

Résultat n°7

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Date

1899-1907

Cote

6U/479

Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, août.

Date

1990

Cote

1747W/134

Résultat n°9

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Date

1926-1994

Cote

75J/127

Résultat n°10

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1984

Cote

1747W/50

Résultat n°11

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1847-1850

Cote

3U/358

Résultat n°12

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Résultat n°13

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Date

1948-1949

Cote

1187W/55

Résultat n°14

Rapports d'expertise.

Date

1944-1962

Cote

841W/74

Résultat n°15

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2463W/114

Résultat n°16

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1981

Cote

1747W/23

Résultat n°17

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/156

Résultat n°18

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/67

Résultat n°19

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

Résultat n°20

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1912

Cote

3U/380