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659 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Date

    1982

    Cote

    1747W/33

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/144

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1938

    Cote

    3U/2610

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports d'expertises médicales, avril.

    Date

    1983

    Cote

    1747W/40

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, avril.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapports d'expertises civiles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1954W/151

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rapports d'expertises civiles (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1954W/147

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

    Date

    1899-1907

    Cote

    6U/479

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rapports d'expertises médicales, août.

    Date

    1990

    Cote

    1747W/134

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, août.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

    Date

    1926-1994

    Cote

    75J/127

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports d'expertises médicales, janvier.

    Date

    1984

    Cote

    1747W/50

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

    Date

    1847-1850

    Cote

    3U/358

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1948-1949

    Cote

    1187W/55

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Rapports d'expertise.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/74

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Massy (1944-1966).
    • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
    • Rapports d'expertise.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2463W/114

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Date

    1981

    Cote

    1747W/23

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises médicales, décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapports d'expertises, janvier.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/156

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises, janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

    Date

    1955

    Cote

    1210W/67

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapports d'expertises, octobre.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/228

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises, octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

    Date

    1912

    Cote

    3U/380

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)