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Voie ferrée : frais réglés, enquête parcellaire.

1583W/156

1970-1979

EVRY Commune

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

943W/47

1972

ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

dossier de procédure

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

1911W/8

1998-2004

RIS-ORANGIS Commune

convention, permis de démolir

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Vue de l'Yvette surplombée par les ponts de l'autoroute A-10 et de la ligne du TGV Atlantique [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 10 cm x 15 cm (2002).

60FI/195

2002

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique

Route Départementale 8 à MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Passage à niveaux, sondages ; suppression : avant-projet, projet d'exécution ; acquisition des terrains ; passage des services publics : dossier administratif.

1502W/1178

1961-1966

MAROLLES-EN-HUREPOIX

avant-projet, dossier de procédure

Chemin de fer de grande banlieue. - ligne de CORBEIL-MILLY-ETAMPES, embranchement de MAISSE ; aménagement de la voie ferrée : plans de situation et des travaux, détail estimatif, rapports, notice justificative et correspondance.

1502W/1147

1945-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune

plan, rapport, notice individuelle, correspondance

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

1911W/16

1999-2000

RIS-ORANGIS Commune

déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

1345W/712

1959-1971

MAISSE

plan

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, lots n°2 et 3 (2001).

1911W/20

2001

RIS-ORANGIS Commune

dossier de consultation des entreprises

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS et de MONTLHERY : plans parcellaires.

1345W/574

1958-1960

LINAS, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune

plan

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

986W/155

1940-1960

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

1781W/113

1830-1962

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)

document graphique

ETAMPES. Vue générale d'Etampes près du chemin de fer, typogravure, N et B. Dim. 7 x 30.

3FI/30

1890

ETAMPES Commune

document graphique

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics et transports en Sarthe : 1800-1940

INV/918

1990

SARTHE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Opérations diverses : Dossier administratif ; suppression du passage à niveau n°23 à BURES-SUR-YVETTE.

1699W/52

1991-1993

BURES-SUR-YVETTE

marché public

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

1345W/581

1940

ARPAJON Commune

plan

BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

1293W/98

1988-1993

BREUILLET

plan, avant-projet, étude, dossier de consultation des entreprises, marché public

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Etablissement du réseau de tramway MAISSE-MILLY-CORBEIL : tableau des ouvrages à exécuter, expropriations, indemnités, procès-verbal de récolement de réception et remise des travaux, éclairage de la gare de MOIGNY, horaires des trains de voyageurs, correspondance, notes (1902 - 1927). Vente par le conseil général des terrains constituant l'ancienne plateforme du Chemin de fer de grande banlieue (1957).

EDEPOT20 2O/1

1902-1957

CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE

procès-verbal, correspondance, note

Decauville 1853-1953

INFOLIO/26

1953

CORBEIL-ESSONNES Commune

brochure

SNCF. - Une boîte de diapositives.

43FI/935

s.d

LIEU NON IDENTIFIE

document photographique

Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

1502W/1509

1967

ORSAY Commune

marché public

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

1345W/576

1940

VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE, YVELINES

plan

Aux abords de Douaumont

32NUM38/41

MEUSE

fichier

Aménagement ferrés et parcs de stationnement : carte échelle 1/150 000

GBR/954

s.d.

ESSONNE

carte

Turbotrain, encore plus vite (hiver 1970-1971) [dépliant]

PBR/445

1970

PARIS Département

brochure

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

1502W/1663

1946-1959

MASSY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE

rapport, plan, correspondance, délibération

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

1583W/140

1971-1973

EVRY Commune

dossier individuel, minute juridictionnelle, certificat, décision, dossier de procédure, texte officiel

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier administratif (1999 - 2003).

1911W/15

1999-2003

RIS-ORANGIS Commune

marché public

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de CHILLY-MAZARIN : plans.

1345W/569

1940-1964

CHILLY-MAZARIN Commune

plan

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Ancienne gare, détail [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 14 cm x 9 cm (2005).

60FI/200

2005

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique

BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/61

1984

FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, JANVRY

plan d'occupation des sols

FERTE-ALAIS (LA). - Forage : déclaration de l'entreprise à responsabilité limité Villette (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Pont de la route départementale RD 74 sur le bras droit de l'Essonne, réfection : déclaration du conseil général de l'Essonne (1997). BRUYERES-LE-CHATEL. - Forage : déclaration de la société senonaise de gestion et de participation (1997). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY. - Traversée de l'Yerres, conduite d'eau potable à Périgny : autorisation de la Lyonnaise des eaux (1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Viaduc des troix arches, confortement et protection des fondations : autorisation de la SNCF (1994). VIGNEUX-SUR-SEINE lieu dit Fosse Montalbot. - Protection contre les inondations de la Seine et de celles concomitantes du bassin versant du ru d'Oly, réalisation d'un mur de barrage : autorisation du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1994). LONGVILLIERS (Yvelines), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Autoroutes A 10 et A 11, rejet des eaux pluviales dans la Gloriette et la Remarde : autorisation de Cofiroute (1995). QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY. - Pose de deux canalisations d'eaux usées en siphon sous l'Yerres : autorisation du syndicat intercommunal de Quincy-sous-Sénart (1995).

1434W/5

1994-1997

FERTE-ALAIS (LA) Commune, ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)

PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST : TGV Atlantique, registres d'enquête d'utilité publique (DUP).

1172W/58

1984

PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST

registre

Chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE à LA FERTE-ALAIS. - Communes d'ORVEAU et d'HUISSON-LONGUEVILLE : plans parcellaires.

1345W/575

1953-1967

ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

plan

GRIGNY. - Antenne de voie ferrée desservant la ville nouvelle d'EVRY, construction (16 mai 1972 - 14 mai 1982). GOMETZ-LE-CHATEL. - Cimetière, création (24 octobre 1977 - 21 avril 1981). GOMETZ-LA-VILLE. - Route de la Gruerie, élargissement (4 mai 1976 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/21

1972-1981

GRIGNY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, EVRY Commune

déclaration d'utilité publique

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement : plans, compte-rendu de réunion et contrat. etudes d'ouvrages sur voies ferrées : correspondance et plans.

1502W/1714

1976

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

plan, compte rendu, étude, correspondance

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

1583W/150

1971-1984

EVRY Commune, GRIGNY Commune

carte, texte officiel, dossier individuel, plan, état parcellaire, dossier de procédure

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin départemental n° 105.- Travaux de rectification : projet de marché public (1982), planning et exécution des travaux, correspondance, comptes-rendus de visites de chantier, réunion des concessionnaires (1982-1983). Traversée d'une canalisation électrique sous les voies SNCF (1982-1983).

1781W/56

1982-1983

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

marché public

Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

1502W/185

1956-1963

ORMOY, VAL-DE-MARNE, LOIRET

plan, correspondance

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Couverture partielle de la ligne SNCF dans et en bordure du centre urbain : plan de situation, mai 1974. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 36,5 x 65 cm. [1 plan].

782W/218

1974

EVRY Commune

plan

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette de présentation (1997). Avancement du projet (2000). Projet (2000). Dossier d'enquête parcellaire (2000). Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique [DUP] (1999). Compléments d'étude d'impact et réponse pour la DUP (2000). Compléments d'études d'impact pour la qualité de l'air et l'acoustique prévisionnelle (2000). Etude préalable, recherche de nouvelles variantes (1997).

1911W/24

1997-2000

RIS-ORANGIS Commune

déclaration d'utilité publique

TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

1172W/64

1984

ESSONNE

arrêté préfectoral, état parcellaire

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Réseau départemental de tramways de la ligne d'ETAMPES à ARPAJON par BOISSY-LE-SEC : état des annuités, correspondance avec le préfet et le maire de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1900, 1902). Etablissement d'un câble téléphonique souterrain sur l'axe PARIS-BORDEAUX entre la limite départementale de la Seine et ETAMPES inclus : arrêté préfectoral, correspondance de l'ingénieur en chef du service des lignes souterraines à grande distance (1938) ; distribution d'énergie électrique, travaux de canalisation téléphonique souterraine dans la traversée de la commune pour l'usage de quelques riverains : arrêtés préfectoraux d'autorisation, correspondance (1933, 1938, 1939) ; projet de travaux de canalisation téléphonique souterraine dans la traversée de la Grande rue, de la rue de l'Eglise et de la rue de la Mairie : 3 plans, correspondance (1964) ; projet de travaux de canalisation multitubulaire et chambres téléphoniques souterraines dans la traversée d'ARPAJON, AVRAINVILLE et EGLY : 4 plans, correspondance (1957-1958, 1965).

EDEPOT80 2O/1

1900-1965

AVRAINVILLE

rapport, correspondance, carte

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Routes départementales RD 152 et RD 54, zone d'aménagement concerté (ZAC) les Concessions : analyse de la valeur (1992) ; déviation, route départementale RD 152 : avant-projet sommaire (1977). BURES-SUR-YVETTE. - Ligne B du réseau express régional (RER), suppression du passage à niveau PN 25 : dossier d'inscription (1992). BURES-SUR-YVETTE, ORSAY. - La Guyonnerie, aménagement : avant-projet sommaire (1992).

1433W/1

1977-1992

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

avant-projet

Calendrier des Chemins de fer, imprimerie Chaix à Paris, 1928, Coul. Dim. 39 x 53 cm.

3FI/121

1928

LIEU NON IDENTIFIE

calendrier

WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts des chemins départementaux CD 167 et CD 32 : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (février 1957) ; 22 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, juin 1957) ; 9 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'Essonne, terrassement et engins de terrassement : 3 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). WISSOUS, ORMOY. - Autoroute A6, terrassement : 6 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - L'Orge et la ligne de chemin de fer : 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier ; centrale de fabrication du béton : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; pose des plaques de béton (engins) vers les routes nationales RN20, départementales D118, D120 et D67b : 18 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 4 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1958) ; défaut des plaques de béton : 37 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier ; 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; chaussée et accessoires de chaussée : 20 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier, [s.d.] ; 107 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (1960) ; 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute A6, passage des poids lourds : 9 photographies, NB, 7,5x10,5 cm, Lucien Viguier, (1960). Autoroute A6. - Vues en service : 31 photographies, NB, 8x11 cm, Lucien Viguier ; 16 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; détérioration des glissières de sécurité vers la branche de la route nationale RN20 : 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (août 1960).

1236W/6

1957-1960

WISSOUS, LISSES, ESSONNE (VALLEE DE L), ORMOY, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Vue de l'ancienne gare de Villebon-Etat [devenue depuis le centre culturel Jacques Brel ; photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 13 cm x 9 cm (1987).

60FI/190

1987

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique

JUVISY. - "" Constructions de voies pour le service de la station de chemin de fer "", dessin et lithographie de M. CHAMPIN, [vers 1840], N et B. Dim. 8 x 10.

4FI/391

1830-1850

JUVISY-SUR-ORGE Commune

document graphique

Transport en commun : études de mise en place des lignes de transport en commun, desserte ferroviaire de la ville nouvelle, création de services d'autocars, desserte de la préfecture, création de nouvelles lignes de transports routier.

1776W/278

1968-1972

EVRY Commune

étude

Voie ferrée : dossiers d'enquête parcellaire.

1583W/144

1972

EVRY Commune

CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur la commune appartenant à l'ex Seine-et-Oise, transfert au département de l'Essonne (1968). Centre hospitalier : demande d'autorisation de passage de canalisation sous l'emprise de l'ancienne ligne du chemin de fer de grande banlieue (1969).

1345W/610

1968-1969

CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE

Voie ferrée : dossiers d'enquête parcellaire.

1583W/142

1970-1979

EVRY Commune

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de récolement [lots n°1, 2 et 3] (2003).

1911W/2

2003

RIS-ORANGIS Commune

marché public

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; point sur l'avancement de l'opération : plans de situation (1999). Etudes préalables (1992 - 1995).

1911W/12

1992-1999

RIS-ORANGIS Commune

plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

Chemin de fer de grande banlieue, ligne de PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

1345W/585

1940

ARPAJON Commune

plan

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LA FERTE-ALAIS, d'ETAMPES, de SOUZY-LA-BRICHE, de BOISSY-LE-SEC : plans.

1345W/570

1948-1966

FERTE-ALAIS (LA) Commune, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, BOISSY-LE-SEC

plan

VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique. - dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/62

1984

VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON

plan d'occupation des sols

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de récolement [lots n°1, 2 et 3] (2003).

1911W/3

2003

RIS-ORANGIS Commune

marché public

Ex-chemin de fer de grande banlieue. - EGLY, cession de terrains entre particuliers : encaissement des prix de vente, avis aux acquéreurs, enregistrement et hypothèque, règlement honoraire géomètre, actes régularisés ; cession d'une parcelle section a n 1187 (1974) : projet d'acte, plan ; cession d'une parcelle section a n 1144.

1345W/707

1962-1974

EGLY

dossier de procédure, plan

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

1583W/146

1971-1973

EVRY Commune, GRIGNY Commune

carte, dossier individuel, plan, texte officiel, dossier de procédure, état parcellaire

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de LEUVILLE-SUR-ORGE : plans.

1345W/571

1958-1966

LEUVILLE-SUR-ORGE

plan

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de guerre, victimes militaires de guerre et leurs ayant-droits, pensions et allocations, certificat d'admission au nom de Mme Peuvrier née Danjou (1919) ; tarifs préférentiels sur le réseau de chemin de fer au bénéfice des anciens militaires pensionnés de guerre (1921-1923) ; rapports sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre (1920-1921) ; nomenclature des pièces à produire par les héritiers ou ayant-droits d'un titulaire de pension (1922) ; soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques : listes spéciales des bénéficiaires (1923) ; cartes de priorité aux mutilés de guerre (1935-1938) ; délivrance et renouvellement de la carte du combattant, conditions et modalités d'obtention : instructions préfectorales (1935-1939).

EDEPOT48 5Q/2

1919-1939

COURSON-MONTELOUP

carte, rapport, circulaire

TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agricoles : procès-verbaux du 10 janvier 1984. Modification des plans d'occupation des sols (POS) des communes : réunion du 16 janvier 1984.

1172W/56

1984

PARIS Département, SARTHE, INDRE-ET-LOIRE

avis, circulaire, procès-verbal, plan d'occupation des sols

Voies ferrées sur la ville nouvelle : hypothèses de population et d'emploi, comptes-rendus de réunions, notice, plans, bordereaux d'envoi, note de présentation, rapport, note de présentation, rapport, note de travail sur la desserte ferrée de la banlieue Sud-Est et prévisions du trafic fait par l'IAURP, rapport de la préfecture de la Région parisienne sur les voies ferrées nouvelles dans la région parisienne.

1776W/83

1968-1975

EVRY Commune

compte rendu, rapport, plan

T.G.V. Atlantique : ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse de PARIS à TOURS et au MANS : lettre du ministre des transports en date du 11 mars 1983. Affichage de l'avis d'ouverture d'enquête. Journaux.

1172W/55

1983

PARIS Département, SARTHE, INDRE-ET-LOIRE

correspondance, publication officielle

Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration de la voie nouvelle de déviation de passage à niveau n°20, gare du Guichet ; abribus Decaux : fin d'un long litige ; rencontre avec les épiceries sociales ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; conférence de presse sur le nouveau musée de la Photographie ; lancement de la saison culturelle à CHAMARANDE ; 7es rencontres financières.

1703W/36

2000

CHAMARANDE, COURSON-MONTELOUP, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

communiqué de presse

Société d'économie mixte de construction : note, statuts, extrait de délibération du conseil municipal (1966-1968). Commerces d'ATHIS, BONDOUFLE, CORBEIL, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY, GRIGNY, JUVISY, LISSES, MORSANG, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE- DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY, VILLEMOISSON, VILLIERS, VIRY : étude Allégret (1967). desserte ferroviaire de la ville d'EVRY : plans SNCF, raccordement R.E.R avec réseau SNCF (1967). Foire de Paris : compte rendu de réunion à la Préfecture de région (1968).

1776W/91

1966-1968

ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

étude, plan, délibération, compte rendu

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Salle des voyageurs et installations de contrôle sur le quai de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement : plans et correspondance. Gares de PALAISEAU, ORSAY et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, construction des bâtiments : plans et correspondance. Station ''les Baconnets'', création : correspondance et plans. Recettes des gares, modernisation : plans, correspondance et photographies.

1502W/1664

1960-1974

MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, YVELINES

plan, correspondance, document photographique

MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : T.G.V. Atlantique, dossiers d'enquête parcellaire.

1172W/67

1984

MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY Commune, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail, ordonnances d'expropriation.

1583W/145

1971-1973

EVRY Commune, GRIGNY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

carte, plan, avis, minute juridictionnelle, certificat, dossier de procédure, état parcellaire, texte officiel

TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

938W/56

1966-1968

TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, ORLY (AEROPORT D)

pétition, rapport

PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/63

1984

PALAISEAU Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS

plan d'occupation des sols

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; étude acoustique prévisionnelle (1999). Démolition de l'immeuble situé au 8, rue Edmond Bonté (1992). Démolition de la boulangerie (1993 - 1996). Divers (1992 - 1996). Reconnaissance pressiométrique (1994).

1911W/17

1992-1999

RIS-ORANGIS Commune

marché public

La construction du chemin de fer Orléans-Tours en Loir-et-Cher

GBR/1411

1978

LOIR-ET-CHER

ouvrage imprimé

Centre de secours de MASSY, Construction : convention de mandat, permis de construire, planning, SNCF (1997 - 2006).

1825W/1

1997-2006

MASSY Commune

permis de construire

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

1781W/50

1978-1985

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

document photographique, plan cadastral, plan d'urbanisme, marché public

Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

1194W/1

1984-1985

DOURDAN Commune

correspondance

DANNEMOIS-VIDELLES. - Tournage de la locomotive ""GISELE"" sur le réseau privé du C.I.P. (M. LEPERSE), 1980 : photographie, N. et B.

9FI/195

1991

DANNEMOIS, VIDELLES

document photographique

Lycées de la région de LA FERTE-ALAIS et ''Jean Perrin'' de LONGJUMEAU. Déclassements de la SNCF.

1568W/6

1981-1995

FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune

dossier individuel