Résultats de la recherche

Voie ferrée : frais réglés, enquête parcellaire.

1583W/156

1970-1979

EVRY Commune

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

943W/47

1972

ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

dossier de procédure

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

1911W/8

1998-2004

RIS-ORANGIS Commune

convention, permis de démolir

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Vue de l'Yvette surplombée par les ponts de l'autoroute A-10 et de la ligne du TGV Atlantique [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 10 cm x 15 cm (2002).

60FI/195

2002

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique

Route Départementale 8 à MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Passage à niveaux, sondages ; suppression : avant-projet, projet d'exécution ; acquisition des terrains ; passage des services publics : dossier administratif.

1502W/1178

1961-1966

MAROLLES-EN-HUREPOIX

avant-projet, dossier de procédure

Chemin de fer de grande banlieue. - ligne de CORBEIL-MILLY-ETAMPES, embranchement de MAISSE ; aménagement de la voie ferrée : plans de situation et des travaux, détail estimatif, rapports, notice justificative et correspondance.

1502W/1147

1945-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune

plan, rapport, notice individuelle, correspondance

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

1911W/16

1999-2000

RIS-ORANGIS Commune

déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

1345W/712

1959-1971

MAISSE

plan

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, lots n°2 et 3 (2001).

1911W/20

2001

RIS-ORANGIS Commune

dossier de consultation des entreprises

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS et de MONTLHERY : plans parcellaires.

1345W/574

1958-1960

LINAS, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune

plan

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

986W/155

1940-1960

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

1781W/113

1830-1962

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)

document graphique

ETAMPES. Vue générale d'Etampes près du chemin de fer, typogravure, N et B. Dim. 7 x 30.

3FI/30

1890

ETAMPES Commune

document graphique

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics et transports en Sarthe : 1800-1940

INV/918

1990

SARTHE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Opérations diverses : Dossier administratif ; suppression du passage à niveau n°23 à BURES-SUR-YVETTE.

1699W/52

1991-1993

BURES-SUR-YVETTE

marché public

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

1345W/581

1940

ARPAJON Commune

plan

BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

1293W/98

1988-1993

BREUILLET

plan, avant-projet, étude, dossier de consultation des entreprises, marché public

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Etablissement du réseau de tramway MAISSE-MILLY-CORBEIL : tableau des ouvrages à exécuter, expropriations, indemnités, procès-verbal de récolement de réception et remise des travaux, éclairage de la gare de MOIGNY, horaires des trains de voyageurs, correspondance, notes (1902 - 1927). Vente par le conseil général des terrains constituant l'ancienne plateforme du Chemin de fer de grande banlieue (1957).

EDEPOT20 2O/1

1902-1957

CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE

procès-verbal, correspondance, note

Decauville 1853-1953

INFOLIO/26

1953

CORBEIL-ESSONNES Commune

brochure

SNCF. - Une boîte de diapositives.

43FI/935

s.d

LIEU NON IDENTIFIE

document photographique

Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

1502W/1509

1967

ORSAY Commune

marché public

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

1345W/576

1940

VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE, YVELINES

plan

Aux abords de Douaumont

32NUM38/41

MEUSE

fichier

Aménagement ferrés et parcs de stationnement : carte échelle 1/150 000

GBR/954

s.d.

ESSONNE

carte

Turbotrain, encore plus vite (hiver 1970-1971) [dépliant]

PBR/445

1970

PARIS Département

brochure

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

1502W/1663

1946-1959

MASSY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE

rapport, plan, correspondance, délibération

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

1583W/140

1971-1973

EVRY Commune

dossier individuel, minute juridictionnelle, certificat, décision, dossier de procédure, texte officiel

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier administratif (1999 - 2003).

1911W/15

1999-2003

RIS-ORANGIS Commune

marché public

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de CHILLY-MAZARIN : plans.

1345W/569

1940-1964

CHILLY-MAZARIN Commune

plan

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Ancienne gare, détail [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 14 cm x 9 cm (2005).

60FI/200

2005

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique

BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

1172W/61

1984

FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, JANVRY

plan d'occupation des sols

FERTE-ALAIS (LA). - Forage : déclaration de l'entreprise à responsabilité limité Villette (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Pont de la route départementale RD 74 sur le bras droit de l'Essonne, réfection : déclaration du conseil général de l'Essonne (1997). BRUYERES-LE-CHATEL. - Forage : déclaration de la société senonaise de gestion et de participation (1997). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY. - Traversée de l'Yerres, conduite d'eau potable à Périgny : autorisation de la Lyonnaise des eaux (1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Viaduc des troix arches, confortement et protection des fondations : autorisation de la SNCF (1994). VIGNEUX-SUR-SEINE lieu dit Fosse Montalbot. - Protection contre les inondations de la Seine et de celles concomitantes du bassin versant du ru d'Oly, réalisation d'un mur de barrage : autorisation du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1994). LONGVILLIERS (Yvelines), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Autoroutes A 10 et A 11, rejet des eaux pluviales dans la Gloriette et la Remarde : autorisation de Cofiroute (1995). QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY. - Pose de deux canalisations d'eaux usées en siphon sous l'Yerres : autorisation du syndicat intercommunal de Quincy-sous-Sénart (1995).

1434W/5

1994-1997

FERTE-ALAIS (LA) Commune, ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)

PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST : TGV Atlantique, registres d'enquête d'utilité publique (DUP).

1172W/58

1984

PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST

registre

Chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE à LA FERTE-ALAIS. - Communes d'ORVEAU et d'HUISSON-LONGUEVILLE : plans parcellaires.

1345W/575

1953-1967

ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

plan

GRIGNY. - Antenne de voie ferrée desservant la ville nouvelle d'EVRY, construction (16 mai 1972 - 14 mai 1982). GOMETZ-LE-CHATEL. - Cimetière, création (24 octobre 1977 - 21 avril 1981). GOMETZ-LA-VILLE. - Route de la Gruerie, élargissement (4 mai 1976 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/21

1972-1981

GRIGNY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, EVRY Commune

déclaration d'utilité publique

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement : plans, compte-rendu de réunion et contrat. etudes d'ouvrages sur voies ferrées : correspondance et plans.

1502W/1714

1976

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

plan, compte rendu, étude, correspondance

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

1583W/150

1971-1984

EVRY Commune, GRIGNY Commune

carte, texte officiel, dossier individuel, plan, état parcellaire, dossier de procédure

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin départemental n° 105.- Travaux de rectification : projet de marché public (1982), planning et exécution des travaux, correspondance, comptes-rendus de visites de chantier, réunion des concessionnaires (1982-1983). Traversée d'une canalisation électrique sous les voies SNCF (1982-1983).

1781W/56

1982-1983

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

marché public

Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

1502W/185

1956-1963

ORMOY, VAL-DE-MARNE, LOIRET

plan, correspondance

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Couverture partielle de la ligne SNCF dans et en bordure du centre urbain : plan de situation, mai 1974. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 36,5 x 65 cm. [1 plan].

782W/218

1974

EVRY Commune

plan