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Résultat n°1

Voie ferrée : frais réglés, enquête parcellaire.

Date

1970-1979

Cote

1583W/156

Résultat n°2

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Date

1972

Cote

943W/47

Résultat n°3

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Date

1998-2004

Cote

1911W/8

Résultat n°4

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Vue de l'Yvette surplombée par les ponts de l'autoroute A-10 et de la ligne du TGV Atlantique [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 10 cm x 15 cm (2002).

Date

2002

Cote

60FI/195

Résultat n°5

Route Départementale 8 à MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Passage à niveaux, sondages ; suppression : avant-projet, projet d'exécution ; acquisition des terrains ; passage des services publics : dossier administratif.

Date

1961-1966

Cote

1502W/1178

Résultat n°6

Chemin de fer de grande banlieue. - ligne de CORBEIL-MILLY-ETAMPES, embranchement de MAISSE ; aménagement de la voie ferrée : plans de situation et des travaux, détail estimatif, rapports, notice justificative et correspondance.

Date

1945-1950

Cote

1502W/1147

Résultat n°7

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/16

Résultat n°8

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Date

1959-1971

Cote

1345W/712

Résultat n°9

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, lots n°2 et 3 (2001).

Date

2001

Cote

1911W/20

Résultat n°10

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS et de MONTLHERY : plans parcellaires.

Date

1958-1960

Cote

1345W/574

Résultat n°11

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Résultat n°12

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Date

1830-1962

Cote

1781W/113

Résultat n°13

ETAMPES. Vue générale d'Etampes près du chemin de fer, typogravure, N et B. Dim. 7 x 30.

Date

1890

Cote

3FI/30

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics et transports en Sarthe : 1800-1940

Date

1990

Cote

INV/918

Résultat n°15

Opérations diverses : Dossier administratif ; suppression du passage à niveau n°23 à BURES-SUR-YVETTE.

Date

1991-1993

Cote

1699W/52

Résultat n°16
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

3 medias

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

Date

1940

Cote

1345W/581

Résultat n°17

BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

Date

1988-1993

Cote

1293W/98

Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Etablissement du réseau de tramway MAISSE-MILLY-CORBEIL : tableau des ouvrages à exécuter, expropriations, indemnités, procès-verbal de récolement de réception et remise des travaux, éclairage de la gare de MOIGNY, horaires des trains de voyageurs, correspondance, notes (1902 - 1927). Vente par le conseil général des terrains constituant l'ancienne plateforme du Chemin de fer de grande banlieue (1957).

Date

1902-1957

Cote

EDEPOT20 2O/1

Résultat n°19

Decauville 1853-1953

Date

1953

Cote

INFOLIO/26

Résultat n°20

SNCF. - Une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/935