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249 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Voie ferrée : frais réglés, enquête parcellaire.

Date

1970-1979

Cote

1583W/156

Résultat n°2

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Date

1972

Cote

943W/47

Résultat n°3

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Date

1998-2004

Cote

1911W/8

Résultat n°4

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Vue de l'Yvette surplombée par les ponts de l'autoroute A-10 et de la ligne du TGV Atlantique [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 10 cm x 15 cm (2002).

Date

2002

Cote

60FI/195

Résultat n°5

Route Départementale 8 à MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Passage à niveaux, sondages ; suppression : avant-projet, projet d'exécution ; acquisition des terrains ; passage des services publics : dossier administratif.

Date

1961-1966

Cote

1502W/1178

Résultat n°6

Chemin de fer de grande banlieue. - ligne de CORBEIL-MILLY-ETAMPES, embranchement de MAISSE ; aménagement de la voie ferrée : plans de situation et des travaux, détail estimatif, rapports, notice justificative et correspondance.

Date

1945-1950

Cote

1502W/1147

Résultat n°7

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/16

Résultat n°8

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Date

1959-1971

Cote

1345W/712

Résultat n°9

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, lots n°2 et 3 (2001).

Date

2001

Cote

1911W/20

Résultat n°10

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS et de MONTLHERY : plans parcellaires.

Date

1958-1960

Cote

1345W/574

Résultat n°11

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Résultat n°12

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Date

1830-1962

Cote

1781W/113

Résultat n°13

ETAMPES. Vue générale d'Etampes près du chemin de fer, typogravure, N et B. Dim. 7 x 30.

Date

1890

Cote

3FI/30

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics et transports en Sarthe : 1800-1940

Date

1990

Cote

INV/918

Résultat n°15

Opérations diverses : Dossier administratif ; suppression du passage à niveau n°23 à BURES-SUR-YVETTE.

Date

1991-1993

Cote

1699W/52

Résultat n°16
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

3 medias

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

Date

1940

Cote

1345W/581

Résultat n°17

BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

Date

1988-1993

Cote

1293W/98

Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Etablissement du réseau de tramway MAISSE-MILLY-CORBEIL : tableau des ouvrages à exécuter, expropriations, indemnités, procès-verbal de récolement de réception et remise des travaux, éclairage de la gare de MOIGNY, horaires des trains de voyageurs, correspondance, notes (1902 - 1927). Vente par le conseil général des terrains constituant l'ancienne plateforme du Chemin de fer de grande banlieue (1957).

Date

1902-1957

Cote

EDEPOT20 2O/1

Résultat n°19

Decauville 1853-1953

Date

1953

Cote

INFOLIO/26

Résultat n°20

SNCF. - Une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/935

Résultat n°21

Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

Date

1967

Cote

1502W/1509

Résultat n°22

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

Date

1940

Cote

1345W/576

Résultat n°23
Aux abords de Douaumont

1 media

Aux abords de Douaumont

Date

-

Cote

32NUM38/41

Résultat n°24

Aménagement ferrés et parcs de stationnement : carte échelle 1/150 000

Date

s.d.

Cote

GBR/954

Résultat n°25

Turbotrain, encore plus vite (hiver 1970-1971) [dépliant]

Date

1970

Cote

PBR/445

Résultat n°26

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

Date

1946-1959

Cote

1502W/1663

Résultat n°27

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1971-1973

Cote

1583W/140

Résultat n°28

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier administratif (1999 - 2003).

Date

1999-2003

Cote

1911W/15

Résultat n°29

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de CHILLY-MAZARIN : plans.

Date

1940-1964

Cote

1345W/569

Résultat n°30

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Ancienne gare, détail [photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 14 cm x 9 cm (2005).

Date

2005

Cote

60FI/200

Résultat n°31

BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Date

1984

Cote

1172W/61

Résultat n°32

FERTE-ALAIS (LA). - Forage : déclaration de l'entreprise à responsabilité limité Villette (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Pont de la route départementale RD 74 sur le bras droit de l'Essonne, réfection : déclaration du conseil général de l'Essonne (1997). BRUYERES-LE-CHATEL. - Forage : déclaration de la société senonaise de gestion et de participation (1997). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY. - Traversée de l'Yerres, conduite d'eau potable à Périgny : autorisation de la Lyonnaise des eaux (1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Viaduc des troix arches, confortement et protection des fondations : autorisation de la SNCF (1994). VIGNEUX-SUR-SEINE lieu dit Fosse Montalbot. - Protection contre les inondations de la Seine et de celles concomitantes du bassin versant du ru d'Oly, réalisation d'un mur de barrage : autorisation du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1994). LONGVILLIERS (Yvelines), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Autoroutes A 10 et A 11, rejet des eaux pluviales dans la Gloriette et la Remarde : autorisation de Cofiroute (1995). QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY. - Pose de deux canalisations d'eaux usées en siphon sous l'Yerres : autorisation du syndicat intercommunal de Quincy-sous-Sénart (1995).

Date

1994-1997

Cote

1434W/5

Résultat n°33

PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST : TGV Atlantique, registres d'enquête d'utilité publique (DUP).

Date

1984

Cote

1172W/58

Résultat n°34

Chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE à LA FERTE-ALAIS. - Communes d'ORVEAU et d'HUISSON-LONGUEVILLE : plans parcellaires.

Date

1953-1967

Cote

1345W/575

Résultat n°35

GRIGNY. - Antenne de voie ferrée desservant la ville nouvelle d'EVRY, construction (16 mai 1972 - 14 mai 1982). GOMETZ-LE-CHATEL. - Cimetière, création (24 octobre 1977 - 21 avril 1981). GOMETZ-LA-VILLE. - Route de la Gruerie, élargissement (4 mai 1976 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1972-1981

Cote

1172W/21

Résultat n°36

Autoroute A10. - Gare de MASSY-PALAISEAU, réaménagement : plans, compte-rendu de réunion et contrat. etudes d'ouvrages sur voies ferrées : correspondance et plans.

Date

1976

Cote

1502W/1714

Résultat n°37

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

Date

1971-1984

Cote

1583W/150

Résultat n°38

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin départemental n° 105.- Travaux de rectification : projet de marché public (1982), planning et exécution des travaux, correspondance, comptes-rendus de visites de chantier, réunion des concessionnaires (1982-1983). Traversée d'une canalisation électrique sous les voies SNCF (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

1781W/56

Résultat n°39

Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

Date

1956-1963

Cote

1502W/185

Résultat n°40

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Couverture partielle de la ligne SNCF dans et en bordure du centre urbain : plan de situation, mai 1974. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 36,5 x 65 cm. [1 plan].

Date

1974

Cote

782W/218

Résultat n°41

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : plaquette de présentation (1997). Avancement du projet (2000). Projet (2000). Dossier d'enquête parcellaire (2000). Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique [DUP] (1999). Compléments d'étude d'impact et réponse pour la DUP (2000). Compléments d'études d'impact pour la qualité de l'air et l'acoustique prévisionnelle (2000). Etude préalable, recherche de nouvelles variantes (1997).

Date

1997-2000

Cote

1911W/24

Résultat n°42

TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

Date

1984

Cote

1172W/64

Résultat n°43

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Réseau départemental de tramways de la ligne d'ETAMPES à ARPAJON par BOISSY-LE-SEC : état des annuités, correspondance avec le préfet et le maire de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1900, 1902). Etablissement d'un câble téléphonique souterrain sur l'axe PARIS-BORDEAUX entre la limite départementale de la Seine et ETAMPES inclus : arrêté préfectoral, correspondance de l'ingénieur en chef du service des lignes souterraines à grande distance (1938) ; distribution d'énergie électrique, travaux de canalisation téléphonique souterraine dans la traversée de la commune pour l'usage de quelques riverains : arrêtés préfectoraux d'autorisation, correspondance (1933, 1938, 1939) ; projet de travaux de canalisation téléphonique souterraine dans la traversée de la Grande rue, de la rue de l'Eglise et de la rue de la Mairie : 3 plans, correspondance (1964) ; projet de travaux de canalisation multitubulaire et chambres téléphoniques souterraines dans la traversée d'ARPAJON, AVRAINVILLE et EGLY : 4 plans, correspondance (1957-1958, 1965).

Date

1900-1965

Cote

EDEPOT80 2O/1

Résultat n°44

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Routes départementales RD 152 et RD 54, zone d'aménagement concerté (ZAC) les Concessions : analyse de la valeur (1992) ; déviation, route départementale RD 152 : avant-projet sommaire (1977). BURES-SUR-YVETTE. - Ligne B du réseau express régional (RER), suppression du passage à niveau PN 25 : dossier d'inscription (1992). BURES-SUR-YVETTE, ORSAY. - La Guyonnerie, aménagement : avant-projet sommaire (1992).

Date

1977-1992

Cote

1433W/1

Résultat n°45

Calendrier des Chemins de fer, imprimerie Chaix à Paris, 1928, Coul. Dim. 39 x 53 cm.

Date

1928

Cote

3FI/121

Résultat n°46

WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts des chemins départementaux CD 167 et CD 32 : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (février 1957) ; 22 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, juin 1957) ; 9 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'Essonne, terrassement et engins de terrassement : 3 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). WISSOUS, ORMOY. - Autoroute A6, terrassement : 6 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - L'Orge et la ligne de chemin de fer : 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier ; centrale de fabrication du béton : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; pose des plaques de béton (engins) vers les routes nationales RN20, départementales D118, D120 et D67b : 18 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 4 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1958) ; défaut des plaques de béton : 37 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier ; 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; chaussée et accessoires de chaussée : 20 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier, [s.d.] ; 107 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (1960) ; 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute A6, passage des poids lourds : 9 photographies, NB, 7,5x10,5 cm, Lucien Viguier, (1960). Autoroute A6. - Vues en service : 31 photographies, NB, 8x11 cm, Lucien Viguier ; 16 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; détérioration des glissières de sécurité vers la branche de la route nationale RN20 : 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (août 1960).

Date

1957-1960

Cote

1236W/6

Résultat n°47

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Vue de l'ancienne gare de Villebon-Etat [devenue depuis le centre culturel Jacques Brel ; photographie de François Roche] ; noir et blanc ; 13 cm x 9 cm (1987).

Date

1987

Cote

60FI/190

Résultat n°48

JUVISY. - "" Constructions de voies pour le service de la station de chemin de fer "", dessin et lithographie de M. CHAMPIN, [vers 1840], N et B. Dim. 8 x 10.

Date

1830-1850

Cote

4FI/391

Résultat n°49

Transport en commun : études de mise en place des lignes de transport en commun, desserte ferroviaire de la ville nouvelle, création de services d'autocars, desserte de la préfecture, création de nouvelles lignes de transports routier.

Date

1968-1972

Cote

1776W/278

Résultat n°50

Voie ferrée : dossiers d'enquête parcellaire.

Date

1972

Cote

1583W/144

Résultat n°51

CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur la commune appartenant à l'ex Seine-et-Oise, transfert au département de l'Essonne (1968). Centre hospitalier : demande d'autorisation de passage de canalisation sous l'emprise de l'ancienne ligne du chemin de fer de grande banlieue (1969).

Date

1968-1969

Cote

1345W/610

Résultat n°52

Voie ferrée : dossiers d'enquête parcellaire.

Date

1970-1979

Cote

1583W/142

Résultat n°53

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de récolement [lots n°1, 2 et 3] (2003).

Date

2003

Cote

1911W/2

Résultat n°54

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; point sur l'avancement de l'opération : plans de situation (1999). Etudes préalables (1992 - 1995).

Date

1992-1999

Cote

1911W/12

Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

Résultat n°56

Chemin de fer de grande banlieue, ligne de PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.

Date

1940

Cote

1345W/585

Résultat n°57

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LA FERTE-ALAIS, d'ETAMPES, de SOUZY-LA-BRICHE, de BOISSY-LE-SEC : plans.

Date

1948-1966

Cote

1345W/570

Résultat n°58

VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique. - dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Date

1984

Cote

1172W/62

Résultat n°59

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier de récolement [lots n°1, 2 et 3] (2003).

Date

2003

Cote

1911W/3

Résultat n°60

Ex-chemin de fer de grande banlieue. - EGLY, cession de terrains entre particuliers : encaissement des prix de vente, avis aux acquéreurs, enregistrement et hypothèque, règlement honoraire géomètre, actes régularisés ; cession d'une parcelle section a n 1187 (1974) : projet d'acte, plan ; cession d'une parcelle section a n 1144.

Date

1962-1974

Cote

1345W/707

Résultat n°61

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

Date

1971-1973

Cote

1583W/146

Résultat n°62

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de LEUVILLE-SUR-ORGE : plans.

Date

1958-1966

Cote

1345W/571

Résultat n°63

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de guerre, victimes militaires de guerre et leurs ayant-droits, pensions et allocations, certificat d'admission au nom de Mme Peuvrier née Danjou (1919) ; tarifs préférentiels sur le réseau de chemin de fer au bénéfice des anciens militaires pensionnés de guerre (1921-1923) ; rapports sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre (1920-1921) ; nomenclature des pièces à produire par les héritiers ou ayant-droits d'un titulaire de pension (1922) ; soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques : listes spéciales des bénéficiaires (1923) ; cartes de priorité aux mutilés de guerre (1935-1938) ; délivrance et renouvellement de la carte du combattant, conditions et modalités d'obtention : instructions préfectorales (1935-1939).

Date

1919-1939

Cote

EDEPOT48 5Q/2

Résultat n°64

TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agricoles : procès-verbaux du 10 janvier 1984. Modification des plans d'occupation des sols (POS) des communes : réunion du 16 janvier 1984.

Date

1984

Cote

1172W/56

Résultat n°65

Voies ferrées sur la ville nouvelle : hypothèses de population et d'emploi, comptes-rendus de réunions, notice, plans, bordereaux d'envoi, note de présentation, rapport, note de présentation, rapport, note de travail sur la desserte ferrée de la banlieue Sud-Est et prévisions du trafic fait par l'IAURP, rapport de la préfecture de la Région parisienne sur les voies ferrées nouvelles dans la région parisienne.

Date

1968-1975

Cote

1776W/83

Résultat n°66

T.G.V. Atlantique : ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse de PARIS à TOURS et au MANS : lettre du ministre des transports en date du 11 mars 1983. Affichage de l'avis d'ouverture d'enquête. Journaux.

Date

1983

Cote

1172W/55

Résultat n°67

Journées des plantes à COURSON-MONTELOUP ; inauguration de la voie nouvelle de déviation de passage à niveau n°20, gare du Guichet ; abribus Decaux : fin d'un long litige ; rencontre avec les épiceries sociales ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; conférence de presse sur le nouveau musée de la Photographie ; lancement de la saison culturelle à CHAMARANDE ; 7es rencontres financières.

Date

2000

Cote

1703W/36

Résultat n°68

Société d'économie mixte de construction : note, statuts, extrait de délibération du conseil municipal (1966-1968). Commerces d'ATHIS, BONDOUFLE, CORBEIL, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY, GRIGNY, JUVISY, LISSES, MORSANG, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE- DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY, VILLEMOISSON, VILLIERS, VIRY : étude Allégret (1967). desserte ferroviaire de la ville d'EVRY : plans SNCF, raccordement R.E.R avec réseau SNCF (1967). Foire de Paris : compte rendu de réunion à la Préfecture de région (1968).

Date

1966-1968

Cote

1776W/91

Résultat n°69

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Salle des voyageurs et installations de contrôle sur le quai de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement : plans et correspondance. Gares de PALAISEAU, ORSAY et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, construction des bâtiments : plans et correspondance. Station ''les Baconnets'', création : correspondance et plans. Recettes des gares, modernisation : plans, correspondance et photographies.

Date

1960-1974

Cote

1502W/1664

Résultat n°70

MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : T.G.V. Atlantique, dossiers d'enquête parcellaire.

Date

1984

Cote

1172W/67

Résultat n°71

Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail, ordonnances d'expropriation.

Date

1971-1973

Cote

1583W/145

Résultat n°72

TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

Date

1966-1968

Cote

938W/56

Résultat n°73

PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Date

1984

Cote

1172W/63

Résultat n°74

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; étude acoustique prévisionnelle (1999). Démolition de l'immeuble situé au 8, rue Edmond Bonté (1992). Démolition de la boulangerie (1993 - 1996). Divers (1992 - 1996). Reconnaissance pressiométrique (1994).

Date

1992-1999

Cote

1911W/17

Résultat n°75

La construction du chemin de fer Orléans-Tours en Loir-et-Cher

Date

1978

Cote

GBR/1411

Résultat n°76

Centre de secours de MASSY, Construction : convention de mandat, permis de construire, planning, SNCF (1997 - 2006).

Date

1997-2006

Cote

1825W/1

Résultat n°77
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

1 media

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

Date

1978-1985

Cote

1781W/50

Résultat n°78

Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

Date

1984-1985

Cote

1194W/1

Résultat n°79

DANNEMOIS-VIDELLES. - Tournage de la locomotive ""GISELE"" sur le réseau privé du C.I.P. (M. LEPERSE), 1980 : photographie, N. et B.

Date

1991

Cote

9FI/195

Résultat n°80

Lycées de la région de LA FERTE-ALAIS et ''Jean Perrin'' de LONGJUMEAU. Déclassements de la SNCF.

Date

1981-1995

Cote

1568W/6