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145 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/46

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2228W/23

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2228W/11

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/55

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2228W/36

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/184

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2228W/34

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/65

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2228W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accords collectifs (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1953W/170

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1973-1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72 (21 mars - 24 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/29

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Règlements intérieurs et avenants.
    • N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Règlements intérieurs des entreprises (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/211

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Salaires des corporations du Bâtiment et Travaux publics de Seine-et-Oise, applicables par décision de la sentence arbitrale du 8 mai 1937

    Date

    1937

    Cote

    PBR/1233

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Salaires des corporations du Bâtiment et Travaux publics...
  15. Résultat n°15

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (21/07/1998 au 18/12/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2228W/41

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/10/1991 au 23/01/1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2228W/16

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/07/1982 au 24/12/1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2228W/1

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

    Date

    1996

    Cote

    1953W/186

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/07/1999 au 12/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/47

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/216

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Accords collectifs (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1953W/173

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1987).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1953W/189

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/201

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (19/01/1999 au 25/03/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/43

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (18/04/1985 au 22/10/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2228W/3

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/04/1986 au 03/10/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2228W/5

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/03/2000 au 30/03/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/61

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/199

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/02/2000 au 22/02/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/58

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Règlements intérieurs des entreprises (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1953W/220

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Règlements intérieurs des entreprises (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1953W/207

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/182

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (22/11/1999 au 01/10/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/52

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements intérieurs des entreprises (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1953W/209

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/01/1995 au 27/02/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2228W/26

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Accords collectifs des entreprises

    Date

    1996-1997

    Cote

    1960W/48

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre - 31 décembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/214

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/1995 au 22/01/1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2228W/31

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°1-75 (7 janvier - 30 septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2915W/20

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2005.
    • Règlements intérieurs et avenants.
    • N°1-75 (7 janvier - 30 septembre 2005).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Règlements intérieurs n°1-104 (5 janvier - 15 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2915W/17

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2004.
    • Règlements intérieurs n°1-104 (5 janvier - 15 décembre...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/2000 au 08/12/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/68

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/05/2000 au 25/05/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/63

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Accords collectifs (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1953W/177

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1991).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (25/07/1989 au 28/12/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2228W/12

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    Règlements intérieurs des entreprises (Janvier - juillet 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/217

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Janvier - juillet...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (22/01/1996 au 26/03/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2228W/32

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Règlements intérieurs des entreprises (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1953W/194

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1981).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°1-40 (16 janvier - 12 juin 2006) et avenants n°1-12.

    Date

    2006

    Cote

    2915W/24/2

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2006.
    • Règlements intérieurs et avenants.
    • N°1-40 (16 janvier - 12 juin 2006) et avenants n°1-12.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°41-77 (12 juin - 22 novembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2915W/25

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2006.
    • Règlements intérieurs et avenants.
    • N°41-77 (12 juin - 22 novembre 2006).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/01/1993 au 07/07/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2228W/20

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    Accords collectifs (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1953W/171

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1985).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Personnel, réglementation du travail.- Imprimerie G. Enard : un registre d'inscription des enfants de moins de 18 ans employés dans les ateliers (1892-1900) ; travaux d'imprimerie : tarifs, barèmes (novembre 1905) ; la méthode pratique de dactylographie [vers 1905] ; Imprimerie la Semeuse, réglementation du travail : règlement général d'atelier signé par chaque employé (1900), modèles de règlement, affiche (s. d.), autorisation temporaire de travail accordé au directeur de la Semeuse pour employer douze heures par jour des enfants de moins de 18 ans et des filles, femmes et hommes de plus de 18 ans (septembre 1907).

    Date

    1892-1907

    Cote

    73J/130

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Imprimerie G....

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (08/12/1999 au 27/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/53

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    Accords collectifs (Juin - décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/185

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (Juin - décembre 1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (15/04/1987 au 02/12/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2228W/8

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    Règlements intérieurs des entreprises (21 juillet - 22 novembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/213

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (21 juillet -...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (26/05/2000 au 29/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/64

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/12/1987 au 15/04/1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2228W/9

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (28/12/1989 au 10/05/1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    2228W/13

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/03/2000 au 14/03/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/60

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/01/1998 au 06/05/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2228W/39

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (30/08/1999 au 02/09/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/49

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°1-85 (2 février - 3 août 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/28

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Règlements intérieurs et avenants.
    • N°1-85 (2 février - 3 août 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    N°51-138 (26 juin au 27 décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2915W/10

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2002.
    • Règlements intérieurs.
    • N°51-138 (26 juin au 27 décembre 2002).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Accords collectifs (4 janvier - 12 juillet 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/181

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (4 janvier - 12 juillet 1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Accords collectifs (1968-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1953W/169

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1968-1971).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Accords collectifs (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/175

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet 1986, 24 janvier 1992 et ses 7 avenants (1992-1997) et du 3 mars 2000 ; plan social : accord collectif (2000) ; licenciement économique réunion extraordinaires du Comité d'Entreprise (CE) des 1er, 21 juin et 10 septembre 1999 ; statut des personnels des EPA (sigle) (1976) ; règlement du personnel des EPAVN (sigle); étude Anne Dolle Consultants sur les villes nouvelles (1992) ; contribution à la réflexion de la mission interministérielle d'étude du devenir de l'EPEVRY (1998) ; accord collectif d'entreprise pour l'EPEVRY (2000) ; effectifs 1999 ; effectifs 2000 ; mutuelle inscriptions, radiations, cotisations (1994-2000).

    Date

    1976-2000

    Cote

    1980W/5

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Accords collectifs (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1953W/176

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/02/1992 au 13/04/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2228W/17

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    N°1-70 (9 janvier - 5 août 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2915W/13

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2003.
    • Règlements intérieurs.
    • N°1-70 (9 janvier - 5 août 2003).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    Règlements intérieurs des entreprises (Juillet - décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1953W/203

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Juillet - décembre...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Accords collectifs (21 juin - 23 décembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    1953W/187

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (21 juin - 23 décembre 1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (08/01/1991 au 28/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2228W/15

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    Règlements intérieurs des entreprises (1976-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1953W/192

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1976-1979)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Règlements intérieurs des entreprises (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1953W/219

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Règlements intérieurs des entreprises (4 janvier - 20 juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/212

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (4 janvier -...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/11/1985 au 08/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2228W/4

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Accords collectifs (Septembre - décembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/180

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (Septembre - décembre 1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Règlements intérieurs des entreprises

    Date

    1991-1997

    Cote

    1960W/53

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Règlements intérieurs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)