N°51-138 (26 juin au 27 décembre 2002).

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2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs et avenants déposés au Conseil des prud'hommes de Longjumeau (2001-2007)

Déplier tous les niveaux

Accords, consignes incendie, règlements intérieurs et avenants.

Cote/Cotes extrêmes

2915W/1-29

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.9 ml, 29 article(s)

Origine

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur)

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/04/2019

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

LONGJUMEAU Commune

Mots clés matières

affaire prud'homale

2002.

Cote/Cotes extrêmes

2915W/6-10

Date

2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Règlements intérieurs.

Cote/Cotes extrêmes

2915W/9/2;2915W/10

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

règlement d'entreprise