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145 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accords collectifs (1992).

Date

1992

Cote

1953W/178

Résultat n°2

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

Date

1999

Cote

2228W/46

Résultat n°3

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

Date

1994

Cote

2228W/23

Résultat n°4

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

Date

1988-1989

Cote

2228W/11

Résultat n°5

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

Date

2000

Cote

2228W/55

Résultat n°6

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

Date

1996-1997

Cote

2228W/36

Résultat n°7

Accords collectifs (Avril - juin 1995).

Date

1995

Cote

1953W/184

Résultat n°8

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

Date

1996

Cote

2228W/34

Résultat n°9

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

Date

2000

Cote

2228W/65

Résultat n°10

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

Date

1985

Cote

2228W/2

Résultat n°11

Accords collectifs (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

1953W/170

Résultat n°12

N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72 (21 mars - 24 décembre 2007).

Date

2007

Cote

2915W/29

Résultat n°13

Règlements intérieurs des entreprises (1992).

Date

1992

Cote

1953W/211

Résultat n°14

Salaires des corporations du Bâtiment et Travaux publics de Seine-et-Oise, applicables par décision de la sentence arbitrale du 8 mai 1937

Date

1937

Cote

PBR/1233

Résultat n°15

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (21/07/1998 au 18/12/1998).

Date

1998

Cote

2228W/41

Résultat n°16

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/10/1991 au 23/01/1992).

Date

1991-1992

Cote

2228W/16

Résultat n°17

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/07/1982 au 24/12/1984).

Date

1982-1984

Cote

2228W/1

Résultat n°18

Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

Date

1996

Cote

1953W/186

Résultat n°19

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/07/1999 au 12/07/1999).

Date

1999

Cote

2228W/47

Résultat n°20

Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre 1994).

Date

1994

Cote

1953W/216

Résultat n°21

Accords collectifs (1987).

Date

1987

Cote

1953W/173

Résultat n°22

Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

Date

1997

Cote

1953W/189

Résultat n°23

Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983).

Date

1983

Cote

1953W/201

Résultat n°24

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (19/01/1999 au 25/03/1999).

Date

1999

Cote

2228W/43

Résultat n°25

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (18/04/1985 au 22/10/1985).

Date

1985

Cote

2228W/3

Résultat n°26

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/04/1986 au 03/10/1986).

Date

1986

Cote

2228W/5

Résultat n°27

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/03/2000 au 30/03/2000).

Date

2000

Cote

2228W/61

Résultat n°28

Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983).

Date

1983

Cote

1953W/199

Résultat n°29

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/02/2000 au 22/02/2000).

Date

2000

Cote

2228W/58

Résultat n°30

Règlements intérieurs des entreprises (1997).

Date

1997

Cote

1953W/220

Résultat n°31

Règlements intérieurs des entreprises (1988).

Date

1988

Cote

1953W/207

Résultat n°32

Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994).

Date

1994

Cote

1953W/182

Résultat n°33

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (22/11/1999 au 01/10/1999).

Date

1999

Cote

2228W/52

Résultat n°34

Règlements intérieurs des entreprises (1990).

Date

1990

Cote

1953W/209

Résultat n°35

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/01/1995 au 27/02/1995).

Date

1995

Cote

2228W/26

Résultat n°36

Accords collectifs des entreprises

Date

1996-1997

Cote

1960W/48

Résultat n°37

Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre - 31 décembre 1993).

Date

1993

Cote

1953W/214

Résultat n°38

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/1995 au 22/01/1996).

Date

1995-1996

Cote

2228W/31

Résultat n°39

N°1-75 (7 janvier - 30 septembre 2005).

Date

2005

Cote

2915W/20

Résultat n°40

Règlements intérieurs n°1-104 (5 janvier - 15 décembre 2004).

Date

2004

Cote

2915W/17

Résultat n°41

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/2000 au 08/12/2000).

Date

2000

Cote

2228W/68

Résultat n°42

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/05/2000 au 25/05/2000).

Date

2000

Cote

2228W/63

Résultat n°43

Accords collectifs (1991).

Date

1991

Cote

1953W/177

Résultat n°44

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (25/07/1989 au 28/12/1989).

Date

1989

Cote

2228W/12

Résultat n°45

Règlements intérieurs des entreprises (Janvier - juillet 1995).

Date

1995

Cote

1953W/217

Résultat n°46

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (22/01/1996 au 26/03/1996).

Date

1996

Cote

2228W/32

Résultat n°47

Règlements intérieurs des entreprises (1981).

Date

1981

Cote

1953W/194

Résultat n°48

N°1-40 (16 janvier - 12 juin 2006) et avenants n°1-12.

Date

2006

Cote

2915W/24/2

Résultat n°49

N°41-77 (12 juin - 22 novembre 2006).

Date

2006

Cote

2915W/25

Résultat n°50

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/01/1993 au 07/07/1993).

Date

1993

Cote

2228W/20

Résultat n°51

Accords collectifs (1985).

Date

1985

Cote

1953W/171

Résultat n°52

Personnel, réglementation du travail.- Imprimerie G. Enard : un registre d'inscription des enfants de moins de 18 ans employés dans les ateliers (1892-1900) ; travaux d'imprimerie : tarifs, barèmes (novembre 1905) ; la méthode pratique de dactylographie [vers 1905] ; Imprimerie la Semeuse, réglementation du travail : règlement général d'atelier signé par chaque employé (1900), modèles de règlement, affiche (s. d.), autorisation temporaire de travail accordé au directeur de la Semeuse pour employer douze heures par jour des enfants de moins de 18 ans et des filles, femmes et hommes de plus de 18 ans (septembre 1907).

Date

1892-1907

Cote

73J/130

Résultat n°53

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (08/12/1999 au 27/12/1999).

Date

1999

Cote

2228W/53

Résultat n°54

Accords collectifs (Juin - décembre 1995).

Date

1995

Cote

1953W/185

Résultat n°55

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (15/04/1987 au 02/12/1987).

Date

1987

Cote

2228W/8

Résultat n°56

Règlements intérieurs des entreprises (21 juillet - 22 novembre 1993).

Date

1993

Cote

1953W/213

Résultat n°57

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (26/05/2000 au 29/06/2000).

Date

2000

Cote

2228W/64

Résultat n°58

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/12/1987 au 15/04/1988).

Date

1987-1988

Cote

2228W/9

Résultat n°59

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (28/12/1989 au 10/05/1990).

Date

1989-1990

Cote

2228W/13

Résultat n°60

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/03/2000 au 14/03/2000).

Date

2000

Cote

2228W/60

Résultat n°61

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/01/1998 au 06/05/1998).

Date

1998

Cote

2228W/39

Résultat n°62

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (30/08/1999 au 02/09/1999).

Date

1999

Cote

2228W/49

Résultat n°63

N°1-85 (2 février - 3 août 2007).

Date

2007

Cote

2915W/28

Résultat n°64

N°51-138 (26 juin au 27 décembre 2002).

Date

2002

Cote

2915W/10

Résultat n°65

Accords collectifs (4 janvier - 12 juillet 1994).

Date

1994

Cote

1953W/181

Résultat n°66

Accords collectifs (1968-1971).

Date

1968-1971

Cote

1953W/169

Résultat n°67

Accords collectifs (1989).

Date

1989

Cote

1953W/175

Résultat n°68

Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet 1986, 24 janvier 1992 et ses 7 avenants (1992-1997) et du 3 mars 2000 ; plan social : accord collectif (2000) ; licenciement économique réunion extraordinaires du Comité d'Entreprise (CE) des 1er, 21 juin et 10 septembre 1999 ; statut des personnels des EPA (sigle) (1976) ; règlement du personnel des EPAVN (sigle); étude Anne Dolle Consultants sur les villes nouvelles (1992) ; contribution à la réflexion de la mission interministérielle d'étude du devenir de l'EPEVRY (1998) ; accord collectif d'entreprise pour l'EPEVRY (2000) ; effectifs 1999 ; effectifs 2000 ; mutuelle inscriptions, radiations, cotisations (1994-2000).

Date

1976-2000

Cote

1980W/5

Résultat n°69

Accords collectifs (1990).

Date

1990

Cote

1953W/176

Résultat n°70

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/02/1992 au 13/04/1992).

Date

1992

Cote

2228W/17

Résultat n°71

N°1-70 (9 janvier - 5 août 2003).

Date

2003

Cote

2915W/13

Résultat n°72

Règlements intérieurs des entreprises (Juillet - décembre 1984).

Date

1984

Cote

1953W/203

Résultat n°73

Accords collectifs (21 juin - 23 décembre 1996).

Date

1996

Cote

1953W/187

Résultat n°74

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (08/01/1991 au 28/09/1991).

Date

1991

Cote

2228W/15

Résultat n°75

Règlements intérieurs des entreprises (1976-1979).

Date

1976-1979

Cote

1953W/192

Résultat n°76

Règlements intérieurs des entreprises (1996).

Date

1996

Cote

1953W/219

Résultat n°77

Règlements intérieurs des entreprises (4 janvier - 20 juillet 1993).

Date

1993

Cote

1953W/212

Résultat n°78

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/11/1985 au 08/04/1985).

Date

1985

Cote

2228W/4

Résultat n°79

Accords collectifs (Septembre - décembre 1993).

Date

1993

Cote

1953W/180

Résultat n°80

Règlements intérieurs des entreprises

Date

1991-1997

Cote

1960W/53