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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

2136W/47

2000-2003

ESSONNE

charte

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/5

1989

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE

document audiovisuel, contrat, étude, rapport

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

1603W/18

1999-2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public, document photographique

Un autre regard sur la vie : l'oiseau. Exposition de l'association ornithologique L'Engoulevent

PBR/2243

2005

ESSONNE

catalogue

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

18FI/1386

1953

SEINE-ET-OISE

affiche

Sauvegarde et protection des forêts, initiatives citoyennes et projets d'actions éducatives

98J/65

1991-2011

GRANGES-LE-ROI (LES)

coupure de presse, document photographique, carte postale

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

1409W/122

1991-1992

SOISY-SUR-SEINE, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, NAINVILLE-LES-ROCHES, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ORGE (COURS D EAU), DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

1393W/32

1989

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

824W/2

1947

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)

registre, note, brochure, état parcellaire

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

1523W/758

1975-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

convention, compte rendu, plan, dossier de procédure

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

1603W/17

2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

2136W/50

1999-2005

ESSONNE

arrêté préfectoral

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

2136W/31

1989-1998

ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE

DOSSIER DE CLASSEMENT

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

1393W/117

1981-1982

YERRES Commune

rapport

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

1393W/120

1980

YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport

Rapport sur la mise en valeur et la protection du patrimoine naturel de la région d'Ile-de-France. Complément à l'inventaire des richesses naturelles de la région d'Ile-de-France. Intervention prioritaire n°1 (fascicule 1 et 2) Vol. 2.

INQUARTO/920

1976

REGION ILE-DE-FRANCE

rapport

Journée de l'arbre 1980.

1434W/93

1980

ESSONNE

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

2136W/6

2003

MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

2136W/61

1995-2005

RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

DOSSIER DE CLASSEMENT

131e congrès national des sociétés historiques et scientifiques : Tradition et innovation. Grenoble, lycée Stendhal, 24-29 avril 2006

GBR/3336

2006

ISERE

dictionnaire, acte de congrès

Comité départemental de l'environnement : procès-verbaux de réunions.

1393W/110

1976-1978

ESSONNE

procès-verbal

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

2136W/45

1997-2000

ESSONNE

charte, convention

L'atmosphère et les grands phénomènes de la nature

INFOLIO/93

1923

FRANCE

brochure

Commission des Sites et Paysages : comptes-rendus de réunions du 28 juin 1976 au 20 octobre 1976.

1393W/4

1976

ESSONNE

procès-verbal de réunion

La nature n'en peut plus..

INOCTAVO/488

1970

PARIS Département

brochure

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

2136W/9

2005

ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

2136W/62

1995-2005

SEINE (COURS D EAU)

DOSSIER DE CLASSEMENT

Protection de la nature, textes d'application (décrets du 25 novembre 1977)

PBR/1320

1977

PARIS Département

texte officiel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Pré-inventaire des richesses naturelles de la France : département n°91

GBR/917

1974

ESSONNE

inventaire

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

2136W/43

1993-1995

ESSONNE

rapport

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 6 et du 25 mai (1ère partie) 1983.

1393W/18

1983

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 19 juin 1992 et du 7 mai 1993.

1393W/39

1992-1993

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Associations : dossiers qui n'ont pas été transmis aux nouvelles sous-préfectures d'ETAMPES, d'EVRY et de PALAISEAU ; ITTEVILLE, association pour la protection des hautes vallées de SEINE-ET-OISE sud (1962-1964) ; LONGPONT-SUR-ORGE, association sportive du château de Villebouzin (1954) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Renaissance et Culture (1963) ; VILLIERS-SUR MARNE, société colombophile La Pigeonne (1954) ; tourisme et travail (sections locales, 1957) ; sociétés étrangères (1948-1955).

997W/80

1940-1963

ITTEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement

déclaration, dossier individuel

Essonne [Département]. - L'eau dans tous ses états. 15ème journée des agents, 12 octobre 2007.

18FI/3984

2007

ESSONNE

affiche

Forêts et biodiversité en danger, les ennemis naturels et humains

98J/64

1988-1997

DOURDAN Commune

publication périodique

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

GBR/1167

s.d.

ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

ouvrage imprimé

Recensement des espèces rares ou menacées en Essonne

INQUARTO/2113

1996

ESSONNE

inventaire