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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sur la piste des faussaires

    Date

    jeudi 22 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3984/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3984 (22 juillet 2021)
    • Sur la piste des faussaires
  2. Résultat n°2

    Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

    Date

    1935-1945

    Cote

    1231W/24

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

    Date

    1954-1957

    Cote

    1231W/31

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Des chiffres schtroumpfement astronomiques

    Date

    jeudi 05 août 2021

    Cote

    JAL7/520/3986/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3986 (5 août 2021)
    • Des chiffres schtroumpfement astronomiques
  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1930-1935)

    Date

    1930-1935

    Cote

    6U/283

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Registre de dépôts de dessins et modèles de fabriques (1909-1915).

    Date

    1909-1915

    Cote

    5U/6

    • Contexte : 5U CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CORBEIL (1909-1936)

    • Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Registre de dépôts...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

    Date

    1910-1953

    Cote

    1231W/28

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1922-1930).

    Date

    1922-1930

    Cote

    6U/282

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1912-1922).

    Date

    1912-1922

    Cote

    6U/281

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1901-1912).

    Date

    1901-1912

    Cote

    6U/280

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Opération baptisée "Lutin bleu"

    Date

    jeudi 29 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3985/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3985 (29 juillet 2021)
    • Opération baptisée "Lutin bleu"
  12. Résultat n°12

    Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

    Date

    1926-1954

    Cote

    1231W/26

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Procès entre le gouvernement des Etats-Unis et IBM Corporation dans le cadre de la loi antitrust : jugement (1932,1952,1956). Contentieux juridique entre la Compagnie des Machines Bull et la société IBM France pour contrefaçon, concurrence déloyale, et sur l'eventuelle exécution d'un contrat d'agence exclusive de vente entre les deux sociétés : jugement (1934-1951) . Procès entre IBM Corporation et la société de machines à calculer, Sperry Rand, pour le non-respect de la loi antitrust par IBM Corporation : jugement (1955-1956). Contentieux juridiques concernant J. Vernillard, délégué cadre d'IBM CORBEIL-ESSONNES qui a participé à l'élection des membres du comité central d'entreprise dans deux établissements d'IBM, à CORBEIL-ESSONNES et à VINCENNES (1964). Contentieux juridique entre la compagnie IBM France et les syndicats : jugement de chambre correctionnelle civile (1969,1976,1979-1980,1982,1991-1992,1994-1995, 1998).

    Date

    1932-1998

    Cote

    75J/50

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dépôts de marques : procès-verbaux.

    Date

    1923-1963

    Cote

    1231W/27

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôts de marques : procès-verbaux.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

    Date

    1939-1952

    Cote

    1231W/29

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    La vague bleue se répand dans le monde

    Date

    jeudi 15 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3983/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3983 (15 juillet 2021)
    • La vague bleue se répand dans le monde
  17. Résultat n°17

    Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1231W/25

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

    Date

    1951-1960

    Cote

    1231W/30

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)