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Résultat n°1

Sur la piste des faussaires

Date

jeudi 22 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3984/1

Résultat n°2

Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

Date

1935-1945

Cote

1231W/24

Résultat n°3

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Date

1954-1957

Cote

1231W/31

Résultat n°4

Des chiffres schtroumpfement astronomiques

Date

jeudi 05 août 2021

Cote

JAL7/520/3986/1

Résultat n°5

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1930-1935)

Date

1930-1935

Cote

6U/283

Résultat n°6

Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Registre de dépôts de dessins et modèles de fabriques (1909-1915).

Date

1909-1915

Cote

5U/6

Résultat n°7

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Date

1910-1953

Cote

1231W/28

Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1922-1930).

Date

1922-1930

Cote

6U/282

Résultat n°9

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1912-1922).

Date

1912-1922

Cote

6U/281

Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1901-1912).

Date

1901-1912

Cote

6U/280

Résultat n°11

Opération baptisée "Lutin bleu"

Date

jeudi 29 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3985/1

Résultat n°12

Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

Date

1926-1954

Cote

1231W/26

Résultat n°13

Administration et organisation, contentieux juridique. - Procès entre le gouvernement des Etats-Unis et IBM Corporation dans le cadre de la loi antitrust : jugement (1932,1952,1956). Contentieux juridique entre la Compagnie des Machines Bull et la société IBM France pour contrefaçon, concurrence déloyale, et sur l'eventuelle exécution d'un contrat d'agence exclusive de vente entre les deux sociétés : jugement (1934-1951) . Procès entre IBM Corporation et la société de machines à calculer, Sperry Rand, pour le non-respect de la loi antitrust par IBM Corporation : jugement (1955-1956). Contentieux juridiques concernant J. Vernillard, délégué cadre d'IBM CORBEIL-ESSONNES qui a participé à l'élection des membres du comité central d'entreprise dans deux établissements d'IBM, à CORBEIL-ESSONNES et à VINCENNES (1964). Contentieux juridique entre la compagnie IBM France et les syndicats : jugement de chambre correctionnelle civile (1969,1976,1979-1980,1982,1991-1992,1994-1995, 1998).

Date

1932-1998

Cote

75J/50

Résultat n°14

Dépôts de marques : procès-verbaux.

Date

1923-1963

Cote

1231W/27

Résultat n°15

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Date

1939-1952

Cote

1231W/29

Résultat n°16

La vague bleue se répand dans le monde

Date

jeudi 15 juillet 2021

Cote

JAL7/520/3983/1

Résultat n°17

Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

Date

1942-1945

Cote

1231W/25

Résultat n°18

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Date

1951-1960

Cote

1231W/30