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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000.

    Date

    1980

    Cote

    1614W/621

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    3U/89

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/120

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    3U/122

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

    Date

    1977

    Cote

    1524W/134

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/54

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1937

    Cote

    3U/136

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001 - 48000.

    Date

    1981

    Cote

    1614W/660

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

    Date

    1970

    Cote

    1176W/124

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

    Date

    1967

    Cote

    1176W/67

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/124

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001 - 6000.

    Date

    1980

    Cote

    1614W/622

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie. (mai-juin)

    Date

    1940

    Cote

    3U/163

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69001 à 72000.

    Date

    1977

    Cote

    1524W/153

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 45001 à 48000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/119

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration forestière de Paris : procès-verbaux d'infractions de délits forestiers et jugements (Prairial, thermidor et fructidor an IV).

    Date

    1796

    Cote

    L/720

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration forestière de Paris : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001 - 36000.

    Date

    1979

    Cote

    1614W/608

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 52001 à 56000.

    Date

    1973

    Cote

    1524W/34

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°12001 à 15000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/135

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°40001 à 43000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/145

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Police et gendarmerie : procès-verbaux.

    Date

    1953-1954

    Cote

    1221W/33

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Police et gendarmerie : procès-verbaux.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  23. Résultat n°23

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°39001 à 40000 et 66501 à 66710).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/144

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69501 à 72500.

    Date

    1975

    Cote

    1524W/95

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1969 (n°37001 à 40000).

    Date

    1969

    Cote

    1176W/106

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 54001 - 57000.

    Date

    1979

    Cote

    1614W/615

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 54001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 60001 - 63000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/714

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 60001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1965 (n°1 à 2200).

    Date

    1965

    Cote

    1176W/46

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°60001 à 63000.

    Date

    1978

    Cote

    1524W/181

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 72001 - 73284.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/718

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 72001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 64001à 68000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/60

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°64001 à 66500).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/153

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 91001 à 94000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/65

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 27001 - 30000.

    Date

    1979

    Cote

    1614W/606

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 27001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1962 (n°18901 à 19843) et 1963 (n°1 à 2150).

    Date

    1962-1963

    Cote

    1176W/32

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 60001 - 63000.

    Date

    1981

    Cote

    1614W/665

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 60001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 15001 - 18000.

    Date

    1982

    Cote

    1614W/674

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 15001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 21001 à 24000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/111

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 15001 à 18000.

    Date

    1975

    Cote

    1524W/76

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 57001 à 60650.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/58

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)