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386 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1312
 Date
1938
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°3
MAROLLES-EN-BEAUCE.

27 medias

MAROLLES-EN-BEAUCE.
Cote
856W/3/8
 Date
1940
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MAROLLES-EN-BEAUCE.
Résultat n°4
JANVRY.

29 medias

JANVRY.
Cote
856W/2/47
 Date
1940
 Lieu
JANVRY
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • JANVRY.
Résultat n°5

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.-EPINAY-SOUS-ORGE : AM 02 à AH 04

Cote
922W/26
 Date
1975
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°6
ROINVILLIERS.

27 medias

ROINVILLIERS.
Cote
856W/3/36
 Date
1940
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • ROINVILLIERS.
Résultat n°7

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

Cote
922W/45
 Date
1975
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°8
BREUILLET.

31 medias

BREUILLET.
Cote
856W/1/30
 Date
1940
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BREUILLET.
Résultat n°9
ORVEAU.

31 medias

ORVEAU.
Cote
856W/3/27
 Date
1940
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • ORVEAU.
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Cote
2O/342
 Date
1841-1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Cote
5S/18
 Date
1838-1849
 Lieu
LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

Cote
5S/6
 Date
1841
 Lieu
LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête, publication périodique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°13

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

Cote
EDEPOT7 1O/3
 Date
1842-1862
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance, arrêté d'alignement, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...
Résultat n°14
SAULX-LES-CHARTREUX.

28 medias

SAULX-LES-CHARTREUX.
Cote
856W/4/11
 Date
1940
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • SAULX-LES-CHARTREUX.
Résultat n°15
BOIGNEVILLE.

1 media

BOIGNEVILLE.
Cote
856W/1/16
 Date
1940
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BOIGNEVILLE.
Résultat n°16
MEROBERT.

31 medias

MEROBERT.
Cote
856W/3/14
 Date
1940
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MEROBERT.
Résultat n°17
VIGNEUX-SUR-SEINE.

30 medias

VIGNEUX-SUR-SEINE.
Cote
856W/4/24
 Date
1940
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • VIGNEUX-SUR-SEINE.
Résultat n°18
BUNO-BONNEVAUX.

31 medias

BUNO-BONNEVAUX.
Cote
856W/1/36
 Date
1940
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BUNO-BONNEVAUX.
Résultat n°19

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Cote
881W/8
 Date
1951-1958
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°20

Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé n° 6 .- VIRY-CHATILLON, A 54 à C 04, D 01 à F 25 et F 26 à G 21

Cote
922W/72
 Date
1975
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...