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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Non plénière.
    • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

    Date

    1748-1766

    Cote

    B/905

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/183

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/56

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEPOT28 2D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  10. Résultat n°10

    EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/2235

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2221W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/9

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/34

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

    Date

    1944

    Cote

    981W/65

    • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

    • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/94

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

    Date

    1838-1894

    Cote

    2Q/24

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/71

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT28 1K/14

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/24

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)