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  1. Résultat n°1

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

    Date

    1843-1926

    Cote

    3U/747

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille de THOU [s.d.], plusieurs documents dont un parchemin concernant les FAUCON de RIS (1601), dossier concernant le château de Fromont et la famille d'ANISSON DUPEYRON : acquisition, travaux, procédures à propos du chemin de halage, construction du port, correspondance, notes manuscrites, un plan calque en couleur de la prise d'eau, arrêts du conseil d'état du roi donnant droit à ANISSON DUPEYRON et à ses successeurs de port, bac et passage sur la rivière (1687-1881).

    Date

    1608-1881

    Cote

    79J54/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

    Date

    1809-1921

    Cote

    7S/103

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bassin de l'Essonne. - Barrages (1839-1923) : établissement d'un barrage pour alimenter une cressonnière à Cerny (1884), règlement de barrage aux écluses d'Aubin (1859), barrages projetés pour empêcher le passage des bateaux à Lisses et Mennecy (1858), barrage à Buno-Bonnevaux afin de se procurer une chute d'eau capable de faire mouvoir un bélier hydraulique destiné à faire monter l'eau dans un réservoir (1852) ; Prises d'eau et vannes (1832-1932) : Buno-Bonnevaux : établissement d'une vanne au débouché du fossé coulant entre le marais de Buno et celui de Moignanville avec l'Essonne, afin de remédier à l'écoulement irrégulier des eaux de ce fossé (1908-1910).

    Date

    1832-1932

    Cote

    7S/15

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Barrages (1839-1923) : établissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).

    Date

    1817-1937

    Cote

    7S/56

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1172W/53

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs (1876) ; déversements d'eaux pluviales et usées du lycée Henri IV à Montgeron, du lotissement 'le Village' à Crosne (1869-1958) ; canalisations (1873-1904) ; lavoirs (1847-1929) ; murs (1846-1960) ; ponts (1842-1949) ; batteries de pieux (1846-1933) ; batardeaux (1897-1900) ; gares à bateaux (1856-1946) ; grilles (1842-1878) ; grilles à poissons (1868) ; boutiques à poissons (1859, 1892) ; appentis, remises (1848, 1858)) ; déversements d'eaux résiduaires ou industrielles (1905-1960) ; élagage et plantations d'arbres (1874 et 1878)) ; creusement et détournement de fossés (1851-1922) ; remblaiement d'un terrain (1960) ; construction d'un bassin nautique (1945) ; plaintes entre riverains et au sujet du niveau des eaux qui est trop bas (1875-1907) ; curages et faucardements (1859-1938).

    Date

    1842-1960

    Cote

    7S/163

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

    Date

    1786-1942

    Cote

    7S/155

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bassin de l'Orge. - Barrages et prises d'eau .

    Date

    1880-1935

    Cote

    7S/69

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Barrages et prises d'eau .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

    Date

    1834-1932

    Cote

    2O/880

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

    Date

    1796-1934

    Cote

    7S/58

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

    Date

    1948-1960

    Cote

    1108W/1

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

    Date

    1937-1962

    Cote

    1108W/2

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

    Date

    1843-1938

    Cote

    3S/25

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

    Date

    1794-1918

    Cote

    7S/9

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

    Date

    1851-1876

    Cote

    26J/188

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde : Massy (1856-1859) ; rû de la Cygie : Bièvres, barrages (1858-1914), prises d'eau (1864-1903), déversements (1869-1903), ponts (1867-1907), pollutions industrielles (1900-1904) ; rû de la Fontaine : Wissous (1838-1850) ; rû des Gains : Massy (1914-1931) ; ruisseau de Saussaie : Palaiseau (1902) ; rû de Vauhallan : Vauhallan, état des cours d'eau (1838), prises d'eau, vannes (1884-1892), barrages (1847-1862), déversements (1902-1923), ponts (1859-1929), lavoirs (1898-1900), mur (1893), redressement du cours de la rivière (1887-1905) ; rivière de Villevert (1907) ; ruisseau de Wissous : Wissous (an VII).

    Date

    1838-1933

    Cote

    7S/110

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).

    Date

    1847-1953

    Cote

    3S/24

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bassin de la Juine. - Barrages et prises d'eau sur la Juine et ses affluents.

    Date

    1880-1931

    Cote

    7S/37

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Barrages et prises d'eau sur...

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  23. Résultat n°23

    Bassin de la Bièvre. - Barrages (1857-1943) ; prises d'eau (1833-1904) ; déversements d'eaux pluviales et d'eaux usées de lotissements (1901-1954) ; canalisations (1835-1928) ; lavoirs (1824-1936) ; murs (1865-1936) ; ponts (1832-1956).

    Date

    1824-1957

    Cote

    7S/167

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Barrages (1857-1943) ; prises...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    Bassin de l'Yvette. - Constructions de barrages (1832-1955), prises d'eau (1862-1957) ; constructions et réparations de ponts (1838-1960).

    Date

    1832-1960

    Cote

    7S/158

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Constructions de barrages (1832-1955),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs (1800-1907) ; murs (1811-1904) ; ponts et passerelles (1800-1898) ; grilles, filtres, batardeaux, pieux, pompes, roues (1847-1897) ; prise d'eau (1868) ; constructions et réparations de bâtiments (1846-1883) ; plaintes : déversements des eaux usées de l'hospice d'Etampes (1867), baisse du niveau des eaux du lavoir du Port à Etampes (1898), inondation d'un lavoir d'Etampes à cause du moulin de Brunehaut (1905).

    Date

    1800-1905

    Cote

    7S/46

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...

    Producteur :

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  26. Résultat n°26

    Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.

    Date

    1846-1958

    Cote

    7S/153

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite). - Prise d'eau (1872) ; Ouvrages. - lavoirs et abreuvoirs (1855-1880) ; murs, clôtures de berges (1827-1920) ; ponts et passerelles (1872-1927) ; gares à bateau (1914) ; constructions sur berges, batardeaux (1839-1864) ; déviation de cours d'eau (1929) ; déversement d'eaux usées (1931) ; plainte des habitants de la rue du Perray à Etampes sur l'inégale répartition des eaux dans les deux bras du Juineteau (1859) ; dérivations du Juineteau : rivière du Chariot d'Or à Etampes : établissement d'un abreuvoir et d'un batardeau, réparation et construction de murs de berge, demande de démolition d'un aqueduc établi sur la route nationale 191 (1840-1921), demande d'autorisation de poser une passerelle sur le petit bras du Juineteau, dénommé ruisseau du Chariot d'or (1921) ; ruisseau du Cheval Blanc à Etampes : construction de murs de berge (1846-1903) ; ruisseau de Gallardon à Etampes : réparation d'un bâtiment construit sur la berge (1844) ; rivière des Dames à Etampes : règlement du ruisseau : procès-verbaux d'enquêtes, rapports d'ingénieurs, plans (1832-1844), construction et réparation de murs de berge, réclamations (1845-1923) . rivière de Coquerive à Etampes : construction d'un mur de berge (1835).

    Date

    1827-1931

    Cote

    7S/55

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite)....

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    La vallée de l'Yvette.- Syndicat intercommunal ; BURES-SUR-YVETTE : bassin de retenue.

    Date

    1967

    Cote

    977W/65

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • La vallée de l'Yvette.- Syndicat intercommunal ; BURES-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la rivière d'Etampes . - ruisseau Evezard à Etampes : demande d'établissement d'une pièce d'eau dans un jardin (1856) ; rivière des Près à Etampes : construction de murs de berge, de bâtiments, prise d'eau pour les bains publics d'Etampes, déversement d'eaux, pose de canalisations (1845-1937), litige entre l'administration et le sieur Dramard : demande d'autorisation de détournement du cours d'eau afin de construire un barrage pour augmenter la force motrice de son moulin : avis et rapports d'ingénieurs, procès-verbaux de visites et d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, plans (1834-1836).

    Date

    1834-1937

    Cote

    7S/47

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, personnel municipal, pompes funèbres (1943-1952) ; bail du presbytère (1949-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1946) ; construction de bains-douches (1952) ; adduction d'eau potable (1943) ; voirie : substitution d'une taxe vicinale aux journées de prestations (1950). COURCOURONNES. - Budget (1952) ; logement du garde champêtre (1955) et dépenses diverses (1943-1948) ; écoles : travaux d'entretien (1949) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; adduction d'eau et tarifs (1948-1953) ; voirie rurale et urbaine (1942).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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  31. Résultat n°31

    Bassin de l'Essonne. - Canal de l'Arquebuse à Corbeil : demande de construction d'une maison (1879), canal de la Boucherie à Corbeil : couverture du canal suite à l'infection du canal constituant un danger pour la salubrité publique (1893-1902), comblement du canal (1903-1904) ; canal de Chateaubourg à Corbeil : couverture d'une partie du canal par Darblay (1860-1894), projet de comblement du canal par la ville de Corbeil par mesure d'hygiène (1905), construction de ponts (1866-1890), de murs (1876-1884), de lavoirs (1876-1877), prise d'eau par la prison de Corbeil (1884) ; rû de Ballancourt : demandes d'établissement de barrages mobiles, poses illégales de vannes (1874-1923), demande d'établissement d'une prise d'eau par un laitier (1867), constructions de lavoirs (1875-1927), constructions de murs de berge (1873-1910), de ponts (1883-1896), pose de canalisation (1890-1931), redressement du cours du rû (1902-1910), travaux de curage (1892-1933) ; rû de Longueville ou de Cerny : moulin de Longueville à Cerny : récolement des travaux (1878), baisse du déversoir (1879), établissement d'un nouveau déversoir (1912) ; création de barrages (1880-1891), d'une prise d'eau pour l'alimentation d'une cressonnière (1939) construction de lavoirs (1899-1902), de murs de berge (1878-1893), d'une passerelle (1878), poses de canalisations (1928-1933), curage (1916-1939), plaintes (1857-1937).

    Date

    1857-1939

    Cote

    7S/24

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canal de l'Arquebuse à Corbeil...

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  32. Résultat n°32

    BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

    Date

    1837-1963

    Cote

    1781W/114

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bassin de la Juine, affluents. - Ouvrages. - Prises d'eau (1866) ; lavoirs et abreuvoirs (1811-1868) ; Murs, clôtures sur berges (1836-1927) ; ponts et passerelles (1868-1936); déversoir, canalisations, irrigation de terrains, vannes (1917-1932) ; batardeaux (1875-1921) ; travaux sur le lit de la rivière (1897) ; creusement de fossés (1895) ; rétablissement du niveau d'eau (1936) ; construction de bâtiments (1862-1877) ; grillages, tuyaux (1893-1895) ; abattages et plantations d'arbres (1861-1862) ; contraventions pour défaut d'entretien des berges (1925) ; plaintes : déversement de matières excrémentielles, préjudice causé par constructions illégales, abaissement du plan d'eau (1891-1927) ; mise à sec (éclosement) tous les sept ans de la Chalouette afin de procéder aux curages et aux ébergements (1824-1878) ; curage (1911-1921) ; dérivation de la Chalouette : ruisseau de la Morette à Chalo-Saint-Mars (1897-1898).

    Date

    1811-1936

    Cote

    7S/50

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Ouvrages. - Prises...

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  34. Résultat n°34

    Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des eaux due à des évacuations de fosses septiques, des produits chimiques des blanchisseries, et des lavoirs communaux (1854-1959) ; réclamations et plaintes suite aux inondations et mesures de protection contre les inondations (1857-1950) ; curage : 1 affiche : travaux à faire pour l'assainissement de la Bièvre du 12 août 1828, réclamations et rapports d'ingénieurs (1904-1936) ; abattages et plantations de peupliers (1888-1901) ; plaintes et réclamations : affaire Verdellet, surélévation de la vanne de décharge à l'usine de l'ancienne manufacture de Bièvres, entraînant le détournement des eaux (1859-1879) ; plaintes de riverains (1891-1942). Affluents de la Bièvre ; rû de la Cygrie à Bièvres, barrages (1858-1906), prises d'eau (1872-1903), déversements d'eaux usées (1904-1927), établissement d'un déversoir et de canalisations (1891), conservation d'une vanne (1863), autorisation de placer un bélier hydraulique (1900) ; ruisseau de la Fontaine à Wissous (1844-1850) ; ruisseau des Gains à Massy (1927-1935) ; ruisseau le Paron à Verrières-le-Buison, déviation du ruisseau (1900 et 1933) ; rû de Rungis à Wissous (1931-1955) ; ruisseau de Vauhallan à Massy, Verrières-le-Buisson, Vauhallan, barrages (1862-1868), prises d'eau (1840-1900), eaux usées (1922-1923), murs et ponts (1859-1897), canalisations (1956-1957), curages (1849-1924), déviations du cours du rû (1892-1960). Détournement d'une source au détriment du lavoir communal de Bièvres (1865).

    Date

    1828-1959

    Cote

    7S/168

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des...

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  35. Résultat n°35

    Bassin de la Juine. - Barrages et prises d'eau sur la Juine et ses affluents.

    Date

    1831-1879

    Cote

    7S/36

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Barrages et prises d'eau sur...

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  36. Résultat n°36

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

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  37. Résultat n°37

    Bassin de l'Orge, affluents. - Prises d'eau (1811-1913) ; déversements, pose de grilles et de vannes (1827-1921) ; ponts, passerelles, aqueducs (1851-1928).

    Date

    1811-1928

    Cote

    7S/84

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - Prises d'eau (1811-1913)...

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  38. Résultat n°38

    Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).

    Date

    1824-1947

    Cote

    7S/150

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement...

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  39. Résultat n°39

    Bassin de l'Orge. - Police des cours d'eau (1827-1873). Barrages et prises d'eau (1846-1879).

    Date

    1827-1879

    Cote

    7S/68

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Police des cours d'eau (1827-1873)....

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  40. Résultat n°40

    Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).

    Date

    1794-1966

    Cote

    7S/144

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean...

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